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Conseil Municipal - Avis Reunion cm 21 11 23
Document publié le Mardi 14 novembre 2023 par la commune de Touvre.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis Reunion cm 21 11 23)
Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Institutions publiques,
L
N TOUVRE
AVIS DE REUNION
La prochaine réunion ordinaire du Conseil Municipal aura lieu le :
(Article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Mardi 21 novembre à 18h30,
Salle du conseil à la Mairie.
ORDRE DU JOUR :
1 Approbation du procès-verbal de la séance du 21/09/2023.
2 Salle Socio-culturelle : Présentation de l'Atelier NEYRAT, Architecte chargé
du projet, accompagné de la SPL GAMA.
Rapport annuel 2022 SPL GAMA.
4 Définition des zones ZAENR (zones d'énergies renouvelables) sur le
territoire communal.
5 Syndicat mixte Braconne Bois Blanc : désignation d'un nouveau délégué. 6 Autorisation permanente et générale de poursuites au nouveau comptable
public.
Informations et questions diverses
CG
Fait à Touvre, le 14 novembre 2023
Brigitte BAPTISTE,
Maire de Touvre
Affiché et publié le 14/11/2023
1 route des Sources 16600 TOUVRE - Tél. 05 45 65 50 46 - Fax 05 45 65 48 87 - e-mail : mairie@touvre.fr