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Document publié le Samedi 14 juillet 2012 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a1205008)
Thèmes du document : Formation, Enseignement supérieur, Démocratie locale et participation citoyenne,
8 - Orchestre de Besançon-Montbéliard Franche-Comté -
Orchestre des jeunes de la Métropole Rhin-Rhône
M. l’Adjoint DAHOUI, Rapporteur : La Métropole Rhin-Rhône et la Ville de Besançon ont signé en 2011 une convention triennale de partenariat dont l’objectif est de rassembler leurs apports financiers, techniques et artistiques afin d’organiser pendant trois saisons des sessions de l’Orchestre des jeunes musiciens de la Métropole Rhin-Rhone.
En 2012, ce partenariat qui vise notamment à apporter un complément à la pratique orchestrale déjà enseignée dans les conservatoires à rayonnement régionaux et départementaux et les écoles de musiques de la Métropole Rhin-Rhône dont les jeunes sont issus, se poursuit.
La Ville par le biais de l’Orchestre de Besançon-Montbéliard-Franche-Comté s’engage ainsi à réaliser l’édition 2012 de l’orchestre des jeunes musiciens de la Métropole Rhin-Rhône selon le calendrier et le contenu suivants :
- Stage de formation des jeunes musiciens
Du 7 au 14 juillet, dans un lieu laissé à l’appréciation de l’Orchestre de Besançon-Montbéliard Franche-Comté, pourvu qu’il respecte les conditions de sécurité des jeunes musiciens, les réglementations en matière d’encadrement des jeunes et toutes autres exigences juridiques et réglementaires.
- 3 concerts gratuits de l’Orchestre des jeunes à partir du 14 juillet 2012 (et non plus 2 concerts en première partie de l’OBMFC, comme en 2011).
Dans la mesure du possible (disponibilité des salles notamment) et selon le degré d’intérêt exprimé par les agglomérations de la Métropole Rhin-Rhône, il est souhaité qu’un concert ait lieu par région (Alsace, Franche-Comté et Bourgogne).
Pour 2012, le budget prévisionnel de ce projet est fixé à 71 700 € (dépenses d’encadrement et vacations, frais d’hébergement, frais de missions, transports, dépenses de communication...). Dans ce cadre chaque partenaire apporte une contribution au projet.
La métropole Rhin-Rhône verse à la Ville une participation financière de 50 000 € (imputation 74.311.7478.41027). La Ville organise matériellement les sessions de l’orchestre des jeunes, assume la direction artistique et assure la communication, chaque lieu de diffusion de l’orchestre des jeunes assumant par ailleurs les coûts liés à cet accueil.
Il est proposé que les jeunes musiciens participant (entre 70 et 80) s'acquittent de frais de participation d’un montant de 40 € pour l’ensemble de la session. Pour les stagiaires qui en feront la demande et sur justificatifs (avis d’imposition, quotient familial), les frais de participation pourront être réduits sans pouvoir toutefois être inférieurs à 16 €.
En cas d’accord, le montant de recettes attendu serait de 3 000 € (imputation 74.311.7478.41027).
La part restant à la charge de la Ville se monte à 18 700 €, prélevée sur les imputations correspondantes du BP 2012.
Il est proposé que les animateurs et directeur qui assureront l’encadrement des mineurs qui participent au séjour soient indemnisés selon les modalités suivantes :
- Animateur diplômé (BAFA ou équivalent) : 50 € bruts par jour (24 heures)
- Animateur non diplômé : 35 € bruts par jour (24 heures)
- Directeur adjoint : 80 € bruts par jour (24 heures).
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 2012-724
14 mai 2012 Lors des déplacements pendant les concerts, les animateurs et directeur adjoint seront rémunérés sur la même base. En cas de nuitée, l’Orchestre prendra en charge l’hébergement et les défraiements de repas nécessaires (soit 15,25 € par repas).
L’engagement des animateurs se fera par contrat d’engagement à durée déterminée, la rémunération et la validation des présences par certificat administratif signé du directeur du stage déclaré et du délégué général de l’orchestre.
Le stage de travail de l’Orchestre des jeunes de la Métropole Rhin-Rhône est un séjour spécifique déclaré auprès des services du Ministère de la Jeunesse.
En cas d’accord, les dépenses équivalentes aux recettes notifiées feront l’objet d’une inscription en décision modificative sur l’exercice.
Propositions
Le Conseil Municipal est invité à :
- autoriser l’encaissement d’une participation de la Métropole Rhin-Rhône d’un montant de 50 000 € destinée à soutenir le projet,
- approuver la rémunération des intervenants au stage ainsi que le montant de la participation demandée aux familles selon les modalités indiquées ci-dessus,
- autoriser M. le Maire ou l’Adjoint Délégué à signer l’avenant 2012 à la convention triennale.
«M. LE MAIRE : Il n’y a pas de remarque, c’est adopté».
Après en avoir délibéré et sur avis favorable unanime de la Commission n° 6, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, décide d’adopter les propositions du Rapporteur.
Récépissé préfectoral du 21 mai 2012.
2012-725 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
14 mai 2012