Ordre du Jour - Ordre du Jour 24 04 26 1

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Ordre du Jour - Ordre du Jour 24 04 26 1 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Coudray-sur-Thelle. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 24 04 26 1)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, 6824 rue Principale – 60430 LE COUDRAY SUR THELLE

du Le Conseil municipal se tiendra le

vendredi 24 avril 2026

à 20h00

Ordre du jour

1 Élections

1.1 Désignation des membres de la commission de contrôle des listes

électorales.

2 Intercommunalité

2.1 Acceptation du fonds de concours du Fonds de développement

communautaire 2026 versé par la Communauté de Communes Thelloise.

2.2 Approbation du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de la

Thelloise.

3 Conventions :

3.1 Convention financière 2025 pour l'Accueil Collectif des Mineurs.

4 Finances et Budgets :

4.1 Examen du Compte Financier Unique 2025

4.2 Affectation du résultat de l’exercice

4.3 Fixation des Investissements pour 2026

4.4 Subventions aux associations

4.5 Vote des taxes (formulaire 1259)

4.6 Vote du Budget primitif 2026

Questions diverses

Affiché le 14-04-2026