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Document publié le Mercredi 18 janvier 2006 par la commune de Fontcouverte-la-Toussuire.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 2)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Tourisme,
VILAGE
DE
CHARVIN
EXTRAIT
<&
ane)
KT
Sn
L—
L !
L e
|
|
|
“
LISTE
DES
EMPLACEMENTS
RESERVES
ER13
Espaces
publics, stationnement, Joirie
\
(au bénéfice
de la commune)
ER
14
Espace public, le long de la rue céntrale (rue blanche)
:
_
Qu
ue
ne
ne
:
ER
15
Accès front de neige
|
“
ER
:
voirie et parking
(Pierre Pin Dessous)
ER
16
Espaces publics,
le long de la ruelcentrale
ë
ER
2
Station d'épuration
(aval de la Bise)
ERI17
Voie piétonne, trottoir
&
ER 3
Accès au cimetière
(Chef Lieu)
ER
18
Espace public en pied du domain
skiable
\
h
ER
4
Extension de cimetière (Chef Lieu)
ER19
Liaison skis
pe
ER
5
Station
d'épuration
(Les Anselmes)
ER
20
Liaison
skis
be
|
ER
6
Voirie
(L'Alpettaz)
LL
ER
21
Gare
d'arrivée
de remontée
mécnique
hi
ER7
Voirie,
parking et espace public (L'Alpettaz)
ER22
Reprofilage de voirie pour passage de piste de ski et liaisons piétonnes et skis
Ë
ER
8
Voirie,
parking
et espace
public
(La Rochette)
ER
23
Elargissement
de voirie
(1.$m
delpart et d'autre de la voie),
cheminement
piétons et skieurs
tj
ER
9
Voirie
:
|
|
|
ER
24
Usine de traitement d'eau potable
\
ER
10
Espace de loisir, équipements publics, stationnement
ER25
Retenue d'altitude pour neige artificielle, réservoir d'eau, garage remontées mécaniques
l.
ER
!1
Espaces
publics,
stationnement
et accès
de
service
(largeur
6m)
E
ER
12
Espaces
publics,
stationnement,
équipements
publics, voirie
ER
26
Voirie, parking,
espace
public
‘
|
| |
Re
a
tante
>
É
À
L
4
S
K
d
*
#
4
À
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a
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S
2
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12
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À
/
à
F5
N
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S
à
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ù
Q
ES
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j
7
AE
we
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S
4
te
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k
a
FE
;
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#
CE:
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FOFA
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ER
THE
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«
“
Qra
A
SM
:
:
|
!
ne
se
?
b
D
ù
à
Ÿ
à
æ
À
60
LEGENDE
:
Limite
de
Zone
| | | | | Î | |
U
ZONES URBAINES
Secteurs déjà urbanisés et secteurs où les équipements
publics existants
|
ON
1
Emplacement
Réservé
|
|
| | | | |
1
1:
.
+
,
À
h
bar
ho
ou en cours de réalisation ont une capacité suffisante pour desservir
+mtmtmt
“Limite Communale
Î
les constructions à implanter .
a
|
Limite
PPR
|
….
Polysone
d'implantation
Zone
UA
zone
de
constructions
anciennes
constituant
la
structure
traditionnelle
des
villages
et des
hameaux
ES
Recul
du
bâti
des
Onstruct
Le
Zone
UB
zone
en
centre
station
c
5
Passage
piétons
sous
immeuble
|
secteur
en
centre
station,
à vocation
notamment
de
stationnement
|
Siège
d'Exploitation
Agricole
|
secteur
UBg
|
<
>
Accessibilité
piétonne
secteur
UBh
secteur
à vocation
touristique
au
domaine
skiable.
|
.
.
Liaison
ski
de
fond
tnt
4
ê
sous
secteur
UBhl1
sous-secteur
en entrée
station
à vocation
d'habitat
touristique
marchand
notamment
Co
(localisation
indicative)
souents
historiques,
classés
devant
s'identifier
au
bâti
voisin
i
ë
sous
secteur
UBh2
sous-secteur
à vocation
d'habitat
touristique
marchand
notamment
ns
sens
de
faîtage
disposant
de
règles
particulières
de
stationnement
Bâtis
nouveaux
vossssssssse
remontées
mécaniques
de
1.50 m
de part et d'autre
Zone
UC
zone
destinée
à recevoir
notamment
de
l'habitat
de
type
petits
collectifs
|
—
isentant
des
risate
M}
Accès
aux
zones
AU
LE,
L
cesesse
ours
d'eau
présentant
des
risques
|
et disposant
de
règles
particulières
de
stationnement
naturels
mentionnés
au
PPR
|
Zone
UD
,
zone
destinée
à recevoir
notamment
de
l'habitat
de
type
individuel
groupé
ou
clairsemé
benne
à
Varia
dore
:
ou
de
petits
collectifs
en
continuité
des
espaces
bâtis
|
Ses
Emplacement
réservé
: Voirie
élargie
ï
Î
| | |
secteur
UCa
secteur destiné
à recevoir notamment
de l'habitat de type petits collectifs
| | |
sect
eur:
UDI
secteur
en
station
destiné
à recevoir
notamment
de
l'habitat
de
type
individuel
BTOUPÉ
|
ou
clairsemé
ou
de
petits
collectifs
:
sous
secteur
UD1a
sous-secteur
en
station
destiné
à recevoir
notamment
de
l'habitat
de
type
mdividuel
groupé
ou
clairsemé
ou
de
petits
collectifs
et disposant
de
règles
particulières
d'implantation
Zone
UF
|
zone de
loisirs et équipements
publics
Département
de
la
SAVOIE
(73)
|
secteur UC
ar de cnpg
|
| FONTCOUVERTE-LA
TOUSSUIRE
|
nn
secteur
UFS
:
dans
lequel
des
activités
de
glisse
sont
autorisées
4
D om
AU
ZONES
A
URBANISER
Secteurs
à caractère
naturel
destinés
à être
ouverts
à l'urbanisation
.
Zone
AUd
zone
desservie
à proximité,
destinée
à recevoir
une
urbanisation
de
type
UD
PL
AN
L
O
C
AL
D
' URBANI
SME
|
( P.L.U.)
À
ZONES
AGRICOLES
Secteurs,
équipés
ou
non,
à protéger
en
raison
du
potentiel
LEN
4
\GUEUE-
agronomique,
biologique
ou
économique
des
terres
agricoles
.
Maurienne
Secteur
Aa
secteur
agricole
dans
lequel
aucune
construction
est
autorisée
N
ZONES
NATURELLES
ET
FORESTIERES
AN
DE
ZLOUNA
2
HAMEAUX
ET
VILLAGES
Î
Secteurs, équipés ou non, à protéger en raison :
|
-Soit de
la
qualité des
sites,
des
milieux
naturels,
des
paysages
et
de
leur
intérêt,
notamment
du
point
de
vue
esthétique,
historique
ou
écologique,
|
-Soit de
l'existence d'une
exploitation
forestière,
|
ECHELLE
:1/2000è
-soit de
leur
caractère
d'espaces
naturels.
|
Secteur
Nd
secteur
naturel
permettant
l'implantation
d'une
déchetterie
et/ou
d'une
station
d'épuration
|
APPROBATION
Vu
pour
être
annexé
à
la
Secteur
Nh
secteur
de
zone
humide
ou
tourbière
à préserver
O
ur
12.2007
Secteur
Np
Protection
de
captage
(y
compris
sous
secteurs
Np1, Np2,
Nspi,
Nsp2)
|
(MODIFICATION
n°]
a
|
délibération
du
18.12.20
REVISIONS
SIMPLIFIEES
n°1
à
8)
Secteur
NS
zone
naturelle
dans
laquelle
les
sports
de
glisse
sont
autorisés
|
Secteur
Nu
secteur
de
bâti
diffus
en
zone
agricole
|
APPROBATIONS
:
Z
Indice
indiquant
la
présence
de
risques
naturels
|
- Révision
:
18.01.2006
|
- Modification
n°1
et
révisions
simplifiées
n°1
à
8
:
18.12.2007
Indice
ZI
indice
indiquant
la présence
de
risques
naturels
mentionnés
au
PPR
joint
en
annexe
au
PLU
Indice
22
indice
indiquant
la présence
de
risques
naturels
mentionnés
au
PIZ
Joint
en
annexe
au
rapport
de
présentation
du
PLU.
| l
A.U.M.
Architecture
|
68.
Rue
SOMMEILLER
- 73000
CHAMBERY
-
Téléphone
:04.79.33.75.10
-
Télécopie
:
04.79.33.71.79
ND
Périmetre du PPR/Wvofr :
Plan zonQ6e 3.22 LD
NAN