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Document publié le Jeudi 13 juillet 2023 par la commune de Billy-Berclau.
Lien du pdf (Arrêté - 13 Juillet 2023 Plan A 20062023153532)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Justice et droit,
Département du Pas-de-Calais
Canton de DOUVRIN
Commune de BILLY-BERCLAU
ARRÊTE DU MAIRE
2023.145 T
. ABROGE ET REMPLACE L'ARRÊTE N° 2023.077 T
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU
STATIONNEMENT DANS LE CADRE DES FESTIVITÉS DU 13 JUILLET 2023 (Plan A)
LE MAIRE
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L 2213-1, L 2213-2, L 2213-4, L 2122-21, L 2211-1, L 2212-2, L 22125,
VU le Nouveau Code de fa Route, notamment ses articles R 417-9, R 417-10, R 417-11,
VU le Nouveau Code Pénal et notamment ses articles R 110-2, R 130-10,
VU la loi n° 82-213 du 02 mars 1982 modifiée, relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions,
VU Pinstruction interministérielle sur la signalisation routière (livre | - première partie — généralités) approuvée par ‘ arrêté interministériel du 07 juin 1977,
VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière (livre 1 — quatrième partie — signalisation de prescription) approuvée par arrêté interministériel du 07 juin 1977,
Considérant qu’en raison d'un Spectacle en plein air sur car podium qui aura lieu sur le parking de l'Église dès 19h45, suivi du Feu d'Artifice vers Minuit dans le « Jardin des Petits Princes » il y a tieu de réglementer la Circulation et le Stationnement afin d'assurer la sécurité publique, et pour éviter tout accident.
Considérant qu'it faut instaurer un périmètre de sécurité pour éviter tout accident à l'encontre des spectateurs.
ARRÈTE
ARTICLE 1 : L'Arrêté n° 2023.077 T du 27 Avril 2023 est annulé et remplacé par le Présent Arrêté.
ARTICLE 2 : La Circulation sera Interdite et le Stationnement considéré comme gênant LE JEUDI 13
JUILLET 2023 DE 7H A 3H.
- Sur le Parking de l'Église
- Sur le Parking de la Salle Polyvalente(Léo Lagrange) + Parking Dolto (Côté Rue G-Gaulle) - Sur le Parking devant la Friterie 14's Dîner
- Et au Jardin des Petits Princes
ARTICLE 3 : Une Portion de la Rue du Général de Gaulle sera interdite à la Circulation et au Stationnement (Du 148 Bis au n° 138 Rue du Général de Gaulle, LE JEUDI 13 JUILLET 2023 DE 17h A 3H. (1 Signaleur + Véhicule Bélier devant le n° 138)
{1 Signaleur + Véhicule Bélier devant le n° 148 Bis)
ARTICLE 4 : La Rue Maréchal Leclerc (A l'opposé de Lolave Kebab) sera mise en Sens Unique, de la Rue
du Général de Gaulle vers le n° 54 Rue du Maréchal Leclerc, LE JEUDI 13 JUILLET 2023 DE 17H à la fin du Feu d'Artifice.
ARTICLE 5 : DEVIATION VL : Une déviation est prévue par les Rues M-Ravel, M-Juin, M-Sembat pour les Véhicules en provenance de DOUVRIN, et une autre, par les Rues Mésanges, Pinsons, Canaris, 1° Mai, Maréchal Leclerc, puis G-Gaulle pour les Véhicules en provenance de HANTAY-BAUVIN {2 Signaleurs au Rond-Point de la Maternelle de 17h à äh pour diriger les VL et bloquer les PL-AUTOBUS) ARTICLE 6 : DEVIATION PL-AUTOBUS : Les Véhicules en provenance de BAUVIN-HANTAY en direction
de DOUVRIN, emprunteront les Rues Général de Gaulle, F-Mifterrand, Avenue de Sofia pour rejoindre la Zone industrielle Artois-Flandres.
(1 Signaleur Rue du Général de Gaulle, Angle Rue F-Mitterrand de 17h à 1h pour dévier les PL-AUTOBUS) Les Véhicules en provenance de DOUVRIN en direction de BAUVIN-HANTAY, emprunteront la Rue de Rome, Boulevard Est, et Avenue de Sofia pour rejoindre le Centre ville de BILLY-BERCLAU
ARTICLE 7 : La Rue des Canaris Sera interdite « Sauf Riverains » (du n°12 jusqu'à l'angle de la Rue du général de Gaulle). Exceptionnellement, l'entrée et la sortie sera fera par la Rue des Canaris. (Sortie interdite par la rue du Général de Gaulle), LE JEUDI 13 JUILLET 2023 DE 17H à la fin du Feu d'Artifice. {1 Véhicule Bélier + Barrières : Rue des Canaris, Angle Rue Général de Gaulle)
ARTICLE 8 : La Rue F-Mitterrand sera exceptionnellement autorisé pour les 3,5 tonnes, LE JEUDI 13 JUILLET 2023 DE 17h jusqu'à la fin des Festivités.
ARTICLE 9 : Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière aux frais de leur propriétaire.
ARTICLE 10 : Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et les règlements en vigueur.
ARTICLE 11 : Les Services Techniques devront mettre en place les barrières et panneaux matérialisant les différentes interdictions.
ARTICLE 12 : Le Service ASVP sera chargé de la vérification du dispositif de sécurité.
ARTICLE 13 : Le présent arrêté sera publié et affiché dans la commune de Billy-Berclau.
ARTICLE 14 : M. Le Commissaire de la Police de Béthune, M. Le Commandant de Gendarmerie de Béthune, La Police Nationale d'Auchy Les Mines, M. Le Directeur Général des Services, M. Le Conseiller délégué à la Sécurité, Le Service ASVP, Le Responsable des Services Techniques sont chargés de l'exécution du Présent Arrêté.
Fait à BILLY-BERC LOREN 2023
Pour le Maire et paf À
La présente décision pourra faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Lille dans les deux mois à compter de sa notification.
Certifié exécutoire compte tenu de sa publication : Le 20 Juin 2023
Ou de sa notification : Le 20 Juin 2023