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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sansais.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2026 06 16 Ordre du jour CM 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation,
REUNION DU CONSEIL
MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs les membres du Conseil Municipal sont
convoqué.es à la réunion du conseil municipal qui aura lieu :
L’ordre du jour comprendra les points suivants :
1. Droit à la formation des élus
2. Modalités de publicité
3. Règlement intérieur
4. Débat sur la PSC
5. Désignation du correspondant défense
6. Nomination du référent Déontologue
7. Représentant·e SIVU de la Courance
8. Loyer MAM
9. Nouveau bail local santé
10. Subvention Association nationale des membres de l’ordre
national du mérite
11. Programme Travaux desserte
12. Occupation du domaine public communal
13. Renouvellement PEFC
14. Remplacement d’agent·e public momentanément indisponible
Le Maire, Richard PAILLOUX
Le mardi 16 juin à 20 heures
Salle du Conseil