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Procès Verbal - SKM C28724102912030?t=1738834550
Compte-Rendu - SKM C28724012609060?t=1738834550
Déliberation - SKM C28724123111420?t=1738834550
Déliberation - Affiche+conseil+municipal+du+14+décembre+
Document publié le Jeudi 30 septembre 2021 par la commune de Boissière.
Lien du pdf (Déliberation - Affiche+conseil+municipal+du+14+décembre+)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Jeunesse, Environnement,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE L'HERAULT
MAIRIE DE LA BOISSIERE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Les membres du conseil municipal sont convoqués, dans la salle Laure Moulin, chemin de l'église pour la
réunion qui aura lieu le
JEUDI 14 DECEMBRE à 20H30.
ORDRE DU JOUR :
1. ABROGATION DE LA DELIBERATION DEL21061 DU 30 SEPTEMBRE 2021 DE RECOURS GRACIEUX EN RESPONSABILITE CONTRE LA SOCIETE AMEHA
2. ECLAIRAGE EN LED DES BATIMENTS COMMUNAUX ET EQUIPEMENTS SPORTIFS
3. LOCATION DE LA SALLE POLYVALENTE - TARIFS 2024
4. ACTIVITES PERI ET EXTRA SCOLAIRES - ACTIVITES ADOS - TARIFS 2024
9. RESTAURANT SCOLAIRE - TARIFS 2024
6. REPAS DU 13 JUILLET - TARIFS 2024
7. CONCESSIONS DE TERRAIN ET COLUMBARIUM DANS LE CIMETIERE - TARIF 2024
8. RECENSEMENT DE LA POPULATION 2024 - REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS
9. CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR RISQUES 2023
10. CONVENTION LEA FINANCES
11. INSERTION DE PERSONNES EN DIFFICULTE - CONVENTION AVEC L'APJE
12. DELIBERATION PORTANT SUPPRESSION D'EMPLOI
13. TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL COMMUNAL
14. RAPPORT ANNUEL 2022 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE L'EAU POTABLE,
L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF DE LA CCVH
15. RAPPORT ANNUEL 2022 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE GESTION DES
DECHETS MENAGERS - CCVH
16. RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉ 2022 DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DE
L'HERAULT
17. MUTUALISATION DES SERVICES - MODIFICATION DE LA CONVENTION DU SERVICE
GROUPEMENT DE COMMANDES - CCVH
18. MUTUALISATION DES SERVICES - RECTIFICATION DE LA PART D'ETP DU SERVICE
INFORMATIQUE AFFECTE A LA MUTUALISATION - CCVH
19. QUESTIONS ORALES
Le Maire,
Jean-Claude CRO