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Compte-Rendu - 2021+12+20+
Document publié le Lundi 20 décembre 2021 par la commune d'Abergement-la-Ronce.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2021+12+20+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Humanitaire,
MAIRIE D’ABERGEMENT LA RONCE
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL
20 DECEMBRE 2021
L’an deux mil vingt et un, le 20 décembre, à 18 heures 00, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, en séance ordinaire, sous la présidence de Mme LEPETZ Joëlle, Maire.
Présents : Mmes FERREIRA DE SOUZA Nicole. LEPETZ Joëlle. LOPEZ Lydia. RUSCH Elodie. MM. ALBERTINI Michel. DUCREUX Philippe. HUMBERT Jean Yves. NOIROT Benjamin. SCORDO Rémi. VIVINE Serge.
Absent excusé : M. BERNARD Eric (procuration à M. ALBERTINI Michel). GERRIET Charline. Absent : VOISIN Jean-Marc.
Secrétaire de séance : M. ALBERTINI Michel.
LE CONSEIL MUNICIPAL :
> APPROUVE l’état des crédits reportés 2021.
> ATTRIBUE une subvention de 200 € pour le défi Km Téléthon 2021.
» FIXE le montant et la répartition des charges locatives de la résidence du canal pour 2022.
> VALIDE les nouveaux tarifs ainsi que les conditions de location des salles communales à compter du 1° janvier 2022.
> DONNE UN AVIS FAVORABLE, à la modification des statuts de la Communauté d'Agglomération du Grand.
> DECIDE de renouveler la convention de partenariat de Jura Service pour 2022.
> PREND CONNAISSANCE du rapport annuel 2020 du SYDOM sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés.
INFORMATIONS DIVERSES :
- Prend connaissance du nouveau règlement des fonds de concours de la Communauté d'Agglomération du Grand Dole
- Prévoir le changement des défibrillateurs.
- Prise en charge par la Communauté d’Agglomération du Grand Dole de la reconstruction de la caserne des pompiers de Saint Aubin.
- Recherche nouvelle proposition pour plaque nominative de la salle des fêtes
Le Maire,