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Document publié le Vendredi 2 mars 2018 par la commune de Fourg.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 2)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Environnement,
Commune de Commune de
APPROBATION
3.2. PLAN DE ZONAGE
Partie centrale et le Préprost
1/2000e
FOURG FOURG
Elaboration du
PLAN LOCAL D'URBANISME
Elaboration prescrite le :
PLU arrêté le :
Arrêté d'enquête publique du : 2 mars 2018
Enquête publique du : 28 mars 2018 au : 27 avril 2018
PLU approuvé le :
Zones urbaines :
U : Zone urbaine
Zones à urbaniser :
1AU : Zone à urbaniser, ouverte à l'urbanisation
Zones agricoles :
A : Zone agricole
An : Zone agricole strictement protégée
Zones naturelles :
N : Zone naturelle à protéger
Prescriptions:
Secteur soumis à Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)
(ER+numéro) Emplacement réservé aux voies et équipements publics (voir pièce n°3.3)
Zones soumises à un risque d'inondation
Trame bocagère protégée au titre de l'article L123-1-5-III-2°
Zones humides à protéger au titre de l'article L123-1-5-III-2°
Risques géologiques glissement de terrain - aléa très fort
Risques géologiques glissement de terrain - aléa fort
Risques géologiques glissement de terrain - aléa moyen
Continuités écologiques et/ou réservoirs de biodiversité
Trame bocagère protégée au titre de l'article L123-1-5-III-2°
Ensemble bâti ou paysager à protéger au titre de l'art. L123-1-5-III-2° (destruction interdite - déclaration préalable)
Indices ponctuels de mouvement de terrain (source, grotte, gouffre, dolines...)
Légende
21 janvier 2011
25 septembre 2015
Bureau Natura
16 novembre 2018