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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Boissise-la-Bertrand.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Industrie,
DÉPARTEMENT
SEINE ET MARNE COMMUNE : Communes de 1 000 a habitants et plus
Et BOISSISE-LA-BERTRAND MELUN
Erectf légal u consef muncpa TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL 15 (art. L. 2121-1 du code général des collectivités territoriales — CGCT)
L'ordre du tablesu détermine le rang des membres du conseil municipal. Après le maire, prennent rang, dans l’ordre du tableeu, les sdjaints puis les conseillers mmmicipeux.
L'ordre du t#bleau des adjoints cat déterminé, sous réserve des dispositions du dernier alinéa de l'article L. 2122-7-2 et du sccond alinéa de l’article L. 2113-82 du CGCT, par l'ordre de nomination et, entre adjoints élus le même jour sur la même liste de candidats aux fonctions d'adjoints, per l’ordre do présentation sur cette liste,
L'ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé :
1° Par la date La plus encienne de leur élection intervenus depuis le dernier renouvellement intégral du conseil municipal ; 2° Entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus :;
3° Et, à égalité de voix, par la priorité d'âge.
Une copie du tableau cet transmise au préfet au plus tard à18 heures le lundi suivant l'élection du maire et des adjoints (art. R. 2121-2 du CGCT).
Fonction! (Mau me) NOM ET PRÉNOM Date de nalssance récents ns “ "
Meire M. |DELMER Oivier 0012/1886 | 16/03/2020 211
Premier adjoint MME _ |LONGUEVILLE Elisabeth tooanes1 | 1503/2020 211
Deuxième adjoint M. |BERNHEIM Alan ario2hiess | 5708/2020 211
Troisième adjoint MME _ [COURTIER Annie 2uo21e57 | 15032020 211
Quatrième adjoint M. |SIROLLI Piero avo2ness | 15/03/2020 211
Conseiller municipal MME | MICHALLET Brigitte 20HoMe51 | 15/05/2020 211
Conseiller municipal M. |COSSOUX Bertrand 1821975 | 15/03/2020 211
Conseiller municipal MME | SZESTAK Magai 1802976 | 16/03/2020 211
Conseiller municipal M. PIERRAIN Jean-Pierre 09/10/1985 16/03/2020 211
Conseller municipal MME _ |D'ANASTASIO Saniine 1008962 | 15/03/2020 211
Conseiller municipal M. |ESPINERA Gérard 40/06/1851 | 16/03/2020 211
Conseiller municipal MME _ |SIROLLI Annie 30/2/1856 | 16/03/2020 211
Conselller municipal M. |CECCALDI Cyprien s8Ao/2000 | 16/03/2020 211
Conseiller municipal MME _ |LINGLAIN Audrey 17/1082 | 16/02/2020 211
Conseiller municipal M. |GREMEZ Jérôme siomo7s | 15/03/2020 en
Certifié par le maire,
A Bolsslss-la-Bertrand, le CS {Zu 2,
1 Préciser : maire, adjoint (indiquer le numéro d'ordre de l’adjoint) ou conseiller.