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Déliberation - Liste des délibérations 16 06 2025
Document publié le Jeudi 19 juin 2025 par la commune de Tavaux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations 16 06 2025)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Handicap et inclusivité, Famille,
LISTE PUBLIÉE LE 19 JUIN 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 16 JUIN 2025
33) DECISION MODIFICATIVE N° 1 – BUDGET PRINCIPAL
Appouvée
34) SUBVENTIONS 2025 – ASSOCIATIONS SPORTIVES
Appouvée
35) CHAUFFERIE BIOMASSE AVEC RESEAU DE CHALEUR PERGAUD – MAISON DE L’ENFANCE – GERARD PHILIPE
Appouvée
36) COMPENSATIONS COLLECTIVES AGRICOLES DE LA ZONE A URBANISER DE LA VUILLARDIERE
Appouvée
37) MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Appouvée
38) CONVENTION DE SERVITUDE ENEDIS PARCELLE AD010 LIGNE 400 VOLTS Appouvée
39) CONVENTION D’OCCUPATION DES LOCAUX PAR LA CAGD AU TITRE DE LA COMPETENCE ENFANCE-JEUNESSE
Appouvée
40) TARIFS COMMUNAUX
Appouvée
41) REGLEMENT D’UTILISATION DU CENTRE GERARD PHILIPE Appouvée