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Déliberation - 99 DE 081 218103257 20250319 DELIB 15 2025 DE 1 1 1
Document publié le Mercredi 19 mars 2025 par la commune de Viviers-lès-Montagnes.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 081 218103257 20250319 DELIB 15 2025 DE 1 1 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 21/03/2025
Reçu en préfecture le 21/03/2025
Publié le 21/03/2025 S L GO
ID : 081-218103257-20250319-DELIB_15 2025-DE
DELITB 15-2025
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
de la Commune de VIVIERS LES MONTAGNES
Séance du 19 mars 2025 à 19h00
Nombre de membres
Afférents au Conseil : 18 Date de la convocation : 12/03/2025
En exercice :19 Date d'affichage : 12/03/2025
Qui ont pris part à la délibération : 19
L'an deux mille vingt et cinq et les dix-neuf mars à 19h05, le Conseil Municipal de VIVIERS-LES-
MONTAGNE, légalement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle Elisa LEMONNIER,
sous la présidence de M. Alain VEUILLET, Maire.
Présents : Mesdames Sylvie CALAS, Marie-Rose LADOWICHT, Arlette GLORIA, Isabelle DE VIVIES,
Françoise BARBERI, Christelle COURTOIS-SABARTHES, Marie-France ALRIC, Marie-Pascale PRADES et
Maud FLAMANT
Et Messieurs Alain VEUILLET, Rodolphe DUCAMP, Daniel MONTAGNE, Joseph BRAMARDI, Frédéric
MAIXANDEAU, Jean-Michel MAUREL, M. Claudian BRUN, M. Paul SALVAN et François MONTAGNE
Excusés : Mme Myriam MADAULE pouvoir à M. Joseph BRAMARDI, M. J oseph BRAMARDI pouvoir à M.
Alain VEUILLET à partir de la délibération 17-2025,
Secrétaire de séance : Mme Françoise BARBERI
M. le maire annonce que si des questions arrivent pendant la séance, une réponse leur sera apportée lors du
prochain conseil municipal. Il rappelle qu’il convient de mettre sur le mode silencieux les téléphones portables
afin que la séance ne soit pas perturbée par des sonneries.
Conformément à l’article L 2121-21 du CGCT. M. le maire propose de voter à main levée
Pour: 19 Contre : 0 Abstention : O0
Je rappelle que l’ensemble des sujets traités et des décisions du maire sont préparées lors des réunions
hebdomadaires avec les personnes présentes qui ont déclarés vouloir participer à la vie communale en juillet
2020.
M. le maire rappelle que les personnes présentent dans le public n’ont pas le droit de prendre la parole.
M. le maire explique au conseil qu’il convient d’ajouter deux délibérations concernant la nomination de 2 lieux et concernant la tarification du futur gîte
Pour: 19 Contre : 0 Abstention : 0
Avant de commencer la séance, M. le maire demande au Conseil de bien vouloir observer une minute de silence
en hommage à Jean-Marc ESTEVE, ancien conseiller municipal et membre actif de la MJC qui nous a quitté le
28 février dernier. Envoyé en préfecture le 21/03/2025
Reçu en préfecture le 21/03/2025
Publié le 21/03/2025 S L C
ID : 081-218103257-20250319-DELIB_15 2025-DE
Obiet de la délibération : AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PROJET AGRI-
PHOTOVOLTAIQUE PRESENTE EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL LE 30 Septembre 2024
Il rappelle que par délibération 39-2023 le conseil avait donné un avis favorable pour commencer l’étude de
faisabilité du projet.
M. le maire rappelle que le projet a été présenté en séance du 30 septembre 2024 par la société VERSO
ENERGY, qu'avec les convocations a été transmis le PV du 30/09/2024 qui reprenaîit la présentation entière du projet.
Il annonce que comme pour le projet de méthanisation, le conseil doit donner un avis sur le projet.
Pour : 8 Contre : 8 Abstention : 3
Fait en séance les jour, mois et an susdits.
Le Maire, Alain VEUILLET
La secrétaire de séance
Françoise BARBERI