Déliberation - 25 05 13 FINANCES annexe tarifs 2025 actualisation MEL23052025

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Déliberation - 25 05 13 FINANCES annexe tarifs 2025 actualisation MEL23052025 Document publié le Dimanche 1 juin 2025 par la commune de Clisson. Lien du pdf (Déliberation - 25 05 13 FINANCES annexe tarifs 2025 actualisation MEL23052025)Thèmes du document : Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques, Famille, F.

CLISSON j

Annexe délibération n° 25.05.13 Tarifs applicables au 1er juin 2025

2024 2025

_ 25 € par jour d'utilisation

MAISON DE L'ENFANCE

Mise à disposition du minibus au profit de l'Accueil de loisir sans hébergement (ALSH)Fr.

CLISSON 4

Annexe délibération n° 25.05.13 Tarifs applicables au 1er juin 2025

2024 2025

Terrasse annuelle - Air libre le m²/an 31,04 € 31,04 €

Terrasse annuelle - Couverte le m²/an 73,75 € 73,75 €

Terrasse annuelle - Halles le m²/an 50,00 € 60,00 €

Terrasse saisonnière (du 01/04 au 31/10) - Air libre le m²/an 36,93 € 36,93 €

Appareil au sol destiné à la vente alimentaire le m²/an 36,93 € 36,93 €

Forfait Foodtruck

<50m², hors électricité, uniquement dans le cadre

d'évènements portés ou soutenus par la Ville

le jour 11,55 € 11,55 €

le premier (par

an) 30,00 € 30,00 €

le second (par

an) 90,00 € 90,00 €

Chalet (location incluse) la semaine 51,90 € 51,90 €

Signalétique des commerçants

Selon délibération du 19/02/2002 2024 2025

Fourniture et pose d'un bandeau nominatif par panneau 120,00 € 145,00 €

Occupation du domaine communal

Redevance instaurée par délibération du 19/12/2002 2024 2025

Chantier

inférieur ou égal

à 3 jours

Application d'un

forfait

unique/place

Forfait

unique/place

15,00€

Forfait

unique/place

15,00€

Chantier

supérieur à 3

jours

Application d'un

forfait

journée/place

4,00€/jour/place 4,00€/jour/place

Le m²/jour

jusqu'à 7 jours 2,00 € 2,00 €

Le m²/semaine

à partir du 8ème

jour et jusqu'à la

12ème semaine

5,00 € 5,00 €

Le m²/trimestre

à partir de la

13ème semaine

5,00 € 5,00 €

Attractions foraines Le m²/semaine 1,82 € 1,82 €

Occupations diverses, ne faisant l'objet d'aucun autre article

dans la présente annexe Le m²/jour 2,00 € 2,00 €

Toute période commencée est dûe en totalité

Echafaudage, modulaires de chantier, bennes et toute emprise

chantier

Chevalet, stop-trottoir

Maximum 2 par enseigne

Réservation d'une place de stationnement pour travaux

PÔLE "ACCUEIL A LA POPULATION"

OCCUPATION DU DOMAINE COMMUNAL

Terrasses de café ou autre occupation du domaine public à visée commerciale (hors marché forain)

Précision faite que le commerçant devient propriétaire du bandeau, dès sa pose. La commune est chargée de son nettoyage, dans le cadre de l'entretien normal de la signalisation.F.

CLISSON 4

Annexe délibération n° 25.05.13 Tarifs applicables au 1er juin 2025

C i m e t i è r e s Durée renouvelable 2024 2025

15 ans 170 € 170 €

30 ans 394 € 394 €

COLUMBARIUMS 2024 2025

15 ans 500 € 500 €

30 ans 800 € 800 €

15 ans 550 € 550 €

30 ans 850 € 850 €

15 ans 600 € 600 €

30 ans 900 € 900 €

CAVURNES 2024 2025

15 ans 500 € 500 €

30 ans 800 € 800 €

15 ans 700 € 700 €

30 ans 1 000 € 1 000 €

CAVEAUX 2024 2025

1 place 804 € 804 €

2 places 1 202 € 1 202 €

3 places 2 125 € 2 125 €

1 place 268 € 268 €

2 places 401 € 401 €

3 places 708 € 708 €

VACATIONS FUNERAIRES la vacation 20 € 22 €

PÔLE "ACCUEIL A LA POPULATION"

AFFAIRES FUNERAIRES

Cavurne 60x60cm

Cimetières Pot neuf (extension) et St Gilles

Case murale 40x40cm

Cimetière Pot neuf (ancienne partie)

Case murale 45x45cm

Cimetière St Gilles

Caveau réhalibilité suite à une reprise de

concession

CONCESSION TRADITIONNELLE

Case murale 50x50cm

Cimetière Pot neuf (extension)

Cavurne 40x40cm

Cimetière Pot neuf (ancienne partie)

Caveau neufFr.

CLISSON 4

Annexe délibération n° 25.05.13 Tarifs applicables au 1er juin 2025

GARENNE VALENTIN 2024 2025 2024 2025

Journée 99 € 99 € 148 € 148 €

Demi-journée

Journée 75 € 75 € 87 € 87 €

Demi-journée

Journée 110 € 110 € 157 € 157 €

Demi-journée 64 € 64 € 77 € 77 €

2024 2025 2024 2025

Journée 283 € 283 € 397 € 397 €

Demi-journée 143 € 143 € 199 € 199 €

Journée 111 € 111 € 199 € 199 €

Demi-journée 56 € 56 € 97 € 97 €

Journée 340 € 340 € 567 € 567 €

Demi-journée 170 € 170 € 283 € 283 €

2024 2025 2024 2025

Journée 110 € 110 € 157 € 157 €

Demi-journée 64 € 64 € 78 € 78 €

Journée 68 € 68 € 102 € 102 €

Demi-journée 45 € 45 € 61 € 61 €

2024 2025 2024 2025

Journée 110 € 110 € 157 € 157 €

Demi-journée 64 € 64 € 78 € 78 €

Forfait cours privé (un créneau

hebdomadaire) Trimestre

PÔLE "ANIMATION CULTURE ET SPORT"

LOCATION DES EQUIPEMENTS COMMUNAUX

61 €

Journée

Demi-journée

68 €

45 €

Salle de réunion - Viaduc

Salle de réunion - Moine

68 €

45 €

CLISSON

Grande salle sans mobilier

MOULIN DE PLESSARD

CLISSON HORS CLISSON

Annexe de la maison des associations

Les 2 salles (inclus forfait déchets de 10

€)

Salle de réunion

CERCLE OLIVIER-DE-CLISSON

MAISON DES ASSOCIATIONS

Cloître/Oratoire

Utilisation cuisine + vaisselle

Salle des mariages

Grande salle (inclus forfait déchets de 10

€)

Petite salle (inclus forfait déchets de 10

€)

CLISSON

CLISSON

102 €

61 €

HORS CLISSON

HORS CLISSON

HORS CLISSON

102 €F.

CLISSON 4

Annexe délibération n° 25.05.13 Tarifs applicables au 1er juin 2025

2024 2025 2024 2025

Journée 66 € 66 € 102 € 102 €

Demi-journée 44 € 44 € 62 € 62 €

2024 2025 2024 2025

Journée 108 € 108 € 157 € 157 €

Demi-journée 64 € 64 € 78 € 78 €

2024 2025 2024 2025

Journée 108 € 108 € 157 € 157 €

Demi-journée 64 € 64 € 78 € 78 €

2024 2025 2024 2025

Journée 502 € 502 € 693 € 693 €

Demi-journée 313 € 313 € 419 € 419 €

Journée 374 € 374 € 522 € 522 €

Demi-journée 236 € 236 € 313 € 313 €

Journée 250 € 250 € 352 € 352 €

Demi-journée 157 € 157 € 207 € 207 €

Journée 76 € 76 € 88 € 88 €

Demi-journée 48 € 48 € 59 € 59 €

Journée 567 € 567 € 680 € 680 €

Demi-journée 340 € 340 € 408 € 408 €

Journée 283 € 283 € 397 € 397 €

Demi-journée 170 € 170 € 216 € 216 €

2024 2025 2024 2025

Journée 374 € 374 € 522 € 522 €

Demi-journée 235 € 235 € 314 € 314 €

2024 2025 2024 2025

Journée 551 € 551 € 661 € 661 €

Demi-journée 330 € 330 € 396 € 396 €

Journée 324 € 324 € 414 € 414 €

Demi-journée 195 € 195 € 249 € 249 €

TOUS LES GYMNASES 2024 2025

Rangement de matériel sportif Facturation en cas d'espace non rangé / 50 €

CENTRE MEDICO SOCIAL

HORS CLISSON

HORS CLISSON

Salle de réunions

CLISSON

Gymnase Lycée : Grande salle

Gymnase Lycée : Petite salle

CLISSON

GYMNASE DE LA BLAIRIE

Salle Poitou

Salle de réunion + bar

Salle Anjou

Salle Bretagne

COMPLEXE SPORTIF DU

VAL DE MOINE

LES CORDELIERS

Salle de réunions

Salle des Cordeliers

MAISON DE LA SOLIDARITE

Salle annexe (construct. 2020)

Salle Gymnase

Salle Gymnase

GYMNASE CACAULT HORS CLISSON

HORS CLISSON

CLISSON

CLISSON

HORS CLISSON

HORS CLISSON CLISSON

CLISSONF.

CLISSON 4

Annexe délibération n° 25.05.13 Tarifs applicables au 1er juin 2025

2024 2025 2024 2025

281 € 281 € 393 € 393 €

449 € 449 € 562 € 562 €

112 € 112 € 112 € 112 €

2024 2025

Mise à disposition de l'espace ouvert Forfait par jour 773 € 773 €

Mise à disposition de l'espace fermé,

avec installation de cloisons mobiles Forfait par jour 1 547 € 1 547 €

2024 2025

Galerie du minage (charges

comprises) Semaine 50 € 50 €

TOUTES LES SALLES 2024 2025 Forfait pour location

journée ou 1/2 journée 26 € 26 €

Forfait pour location à

l'heure / /

Location Heure (maximum 2) 25 € 25 €

CAUTION

INTERVENTION* 2024 2025

Elu ou agent d'astreinte Par intervention 52 € 52 €

*Application du tarif suite à toute

négligence ou débordement avéré

DELAIS D'ANNULATION

Toute période commencée est dûe en totalité

Journée en semaine (du lundi au vendredi)

Week-end (Du vendredi matin au dimanche soir)

Mise à disposition gratuite pour les associations clissonnaises signataires de la charte de la vie associative

Mise à disposition gratuite possible des salles aux associations reconnues d’utilité publique à caractère social, humanitaire ou de santé, sur demande particulière étudiée par la municipalité

* Le forfait week-end et le tarif à la journée incluent le matériel de base pour l'éclairage et la sonorisation

GALERIE DU MINAGE

500 € pour les salles dans lesquelles, du matériel est mis à disposition ainsi que les salles neuves : Cercle Olivier-de-Clisson, Espace Saint-Jacques, galerie du minage, cuisine de la Garenne Valentin, nouveaux gymnases du Complexe sportif du Val de Moine et gymnase Cacault (y compris pour les clubs sportifs qui s'y entraînent à l'année)

1000 € pour les halles

Cloître, Oratoire et gîtes de Plessard

CONDITIONS DE MISE A DISPOSITION GRATUITE

Ménage

Location matériel *

LES HALLES

Mise à disposition gratuite d'une salle par parti politique et par élection (à l'exception des salles de l'Arlekino)

ESPACE SAINT-JACQUES

1 moisAnnexe délibération n° 25.05.13 Tarifs applicables au 1er juin 2025

Clissonnais* Non Clissonnais Clissonnais* Non Clissonnais Clissonnais* Non Clissonnais

SALLE 1 - LA SCALA

COMPRIS BAR-HALL 345 € 450 € 690 € 895 € 1 550 € 2 015 €

SALLE 2 - LO SPAZIO

SANS BAR-HALL 175 € 230 € 350 € 455 € 790 € 1 030 €

COMPLEXE ENTIER 470 € 610 € 940 € 1 220 € 2 115 € 2 750 €

BAR-HALL SEUL

(uniquement du lundi au jeudi) 110 € 145 € 220 € 285 €

Clissonnais* Non Clissonnais Clissonnais* Non Clissonnais Clissonnais* Non Clissonnais

SALLE 1 - LA SCALA

COMPRIS BAR-HALL 400 € 550 € 795 € 1 030 € 1 790 € 2 317 €

SALLE 2 - LO SPAZIO

SANS BAR-HALL 210 € 275 € 405 € 525 € 910 € 1 180 €

COMPLEXE ENTIER 550 € 710 € 1 080 € 1 405 € 2 430 € 3 160 €

BAR-HALL SEUL

(uniquement du lundi au jeudi) 130 € 175 € 255 € 330 €

* voir règlement intérieur

SALLE 1

COMPRIS BAR-HALL

110 €

SALLE 2

SANS BAR-HALL

85 €

COMPLEXE ENTIER 160 €

PÔLE "ANIMATION CULTURE ET SPORT"

LOCATION DE LA SALLE MULTIFONCTIONS "ARLEKINO"

DEMI-JOURNEE

du lundi après-midi au vendredi

matin

JOURNEE

du mardi au jeudi

FORFAIT WEEK-END

du vendredi 14h au lundi 10h

PARTICULIERS ET ASSOCIATIONS

PROFESSIONNELS ET AUTRES

Une fois par année civile, une gratuité est accordée aux écoles et collèges publics et privés de Clisson qui souhaitent organiser une activité musique et/ou théâtre à l’Arlekino. La réservation doit nécessairement concerner un jour en semaine (du lundi au jeudi) et le ménage doit être réalisé par les organisateurs.

Forfait ménage Facultatif, sous réserve de rendre les lieux propres. A défaut, une somme majorée pourra être prélevée sur la caution*

FORFAIT WEEK-END

du vendredi 14h au lundi 10h

JOURNEE

du mardi au jeudi

DEMI-JOURNEE

du lundi après-midi au vendredi

matin

Pour bénéficier du tarif "Clissonnais" les particuliers, professionnels et associations doivent être domiciliés à Clisson. Les associations doivent également être signataires de la charte associative avec la ville de Clisson.

Tarifs non assujettis à la TVAF.

CLISSON 4

Annexe délibération n° 25.05.13 Tarifs applicables au 1er juin 2025

2024 2025 2024 2025 2024 2025 2024 2025

A-B-D

6 couchages

C

4 couchages

PAR SEMAINE

2024 2025 2024 2025 2024 2025 A-B-D

6 couchages

C

4 couchages

2024 2025

2024 2025

Tarif social au mois

sur avis du CCAS 486 € 486 €

204 €

0,27€ le KWH

0,27€ le KWH

0,27€ le KWH

184 €

179 €

204 €

197 € 179 €

402 € 402 €

141 €

Octobre à avril

222 €

207 €

391 €

367 €

184 €

222 €

207 €

PÔLE "ANIMATION, CULTURE ET SPORT"

GITES DE PLESSARD

1 nuit 2 nuits 4 nuits 3 nuits

Juillet/Août

Haute saison

Mai/Juin/Septembre

Basse saison Très haute saison

432 € 432 €

En cas de réunion professionnelle tardive, les agents de la Ville et du CCAS de Clison pourront bénéficier d'un usage à titre gracieux du gîte (1 nuit).

197 €

A partir de 4 nuits,

facturation de la

consommation énergétique

au réel (base relevé

compteur à l'arrivée et à la

sortie)

Facturation de la

consommation

énergétique au réel (base

relevé compteur à l'arrivée

et à la sortie)

141 €

136 €

391 €

367 €

96 €

106 €

96 €

106 €

Abattement

-25% pour

l'association

"vacances et familles

44"

Facturation de la consommation énergétique au réel

(base relevé compteur à l'arrivée et à la sortie)

136 €F.

CLISSON 4

Annexe délibération n° 25.05.13 Tarifs applicables au 1er juin 2025

Grille tarifaire

Type

Tarif unique

2025

2 €

2024

2 €

POLE "ANIMATION, CULTURE ET SPORTS"

TARIFS PATINOIREF.

CLISSON 4

Annexe délibération n° 25.05.13 Tarifs applicables au 1er juin 2025

Tarif normal 8 €

Tarif réduit pour les - de 25 ans, demandeurs d'emploi, bénéficiaires de minimas sociaux, allocation

adulte handicapé *

5 €

Tarif réduit pour les groupes de 8 personnes et plus 5 €

* sur présentation de justificatifs de moins de trois mois

Droits d'entrée des spectacles

POLE "ANIMATION, CULTURE ET SPORTS"

Saison culturelle

Grille tarifaire des droits d'entrée des spectacles

2025F.

CLISSON 4

Annexe délibération n° 25.05.13 Tarifs applicables au 1er juin 2025

FORFAITS ANNUELS

DE DATE A DATE

Clisson Hors Clisson

Famille

(parents/enfants jusqu'à 18 ans)

20 € 35 €

Individuel adulte

Associations et structures non partenaires

10 € 15 €

Individuel adulte

Tarif réduit (*)

6 € 12 €

Bénévole

Structure partenaire et assistante maternelle²

Grille tarifaire des autres prestations

2025

Carte perdue 2 €

Frais remboursement DVD 25 €

(*) Conditions d'attribution du tarif réduit 'Adulte', sur présentation d'un justificatif pour les bénéficiaires des minima

sociaux en vigueur, demandeurs d'emploi et étudiants

² Assistantes maternelles inscrites au Relais Petite Enfance de la Communauté d'agglomération Clisson Sèvre Maine

Agglo

POLE "ANIMATION, CULTURE ET SPORTS"

Médiathèque "Geneviève Couteau"

Grille tarifaire des abonnements annuels

2025

Commune de résidence

Gratuité

GratuitéF.

CLISSON 4

Annexe délibération n° 25.05.13 Tarifs applicables au 1er juin 2025

Type 2024 2025

Tarif normal 6,00 € 6,00 €

Tarif réduit* 5,00 € 5,00 €

Tarif mercredi 5,00 € 5,00 €

Tarif rdv mardi 5,00 € 5,00 €

Tarif jeunes – 18 ans 4,50 € 4,50 €

Tarif jeunes - 14 ans 4,00 € 4,00 €

Ciné Famille (dimanche matin) 4,00 € 4,00 €

Tarif scolaire pour les élèves de primaire adhérents à un programme annuel 3,00 € 2,80 €

Tarif scolaire pour les élèves des collèges adhérents à un programme annuel 3,00 € 3,00 €

Tarif scolaire autre (prix en fonction des exigences du distributeur) 3,50 €

ou 4 €

3,50 €

ou 4 €

50,00 € 50,00 €

soit 5,00€ la

place

soit 5,00€ la

place

90,00 € 90,00 €

soit 4,50 € la

place

soit 4,50 € la

place

Achat de la carte d'abonnement 1,50 € 1,50 €

Evénement/manifestation 2024 2025

Découverte du monde 8,00 € 8,00 €

Abonnement à Connaissance du monde 6,50 € 6,50 €

Ciné-goûter (enfant jusqu'à 12 ans) 3,50 € 3,50 €

Ciné-goûter (accompagnant) 4,50 € 4,50 €

En cas de diffusion en 3D, le prix de vente de lunettes est fixé à 2 € par spectateur.

Grille tarifaire

Fête du Cinéma

Semaine bleue

Carte d’abonnement 20 places

Evénementiel et manifestations

Printemps du Cinéma

Carte d’abonnement 10 places

*pour les étudiants de – 26 ans et les demandeurs d’emploi, les Comités d’entreprises, les détenteurs de la Carte Cézam, les porteurs de la carte d'invalidité et leur accompagnant sur présentation d’un justificatif.

POLE "ANIMATION, CULTURE ET SPORTS"

Cinéma

5,00 €

5,00 €

5,00 €

5,00 €

5,00 € /F.

CLISSON 4

Annexe délibération n° 25.05.13 Tarifs applicables au 1er juin 2025

Clés et badges du Complexe Sportif du Val de Moine 2024 2025

Badge l'unité 13,76 € 13,76 €

Clé pass l'unité 74,11 € 74,11 € Clé simple l'unité 7,41 € 7,41 €

Autres matériels 2024 2025 2024 2025

Verre l'unité 2,24 € 2,24 € l'unité / jour 0,31 € 0,31 €

Assiette l'unité 1,12 € 1,12 € l'unité / jour / /

Couteau l'unité 1,68 € 1,68 € l'unité / jour / /

Petite cuillère l'unité 0,56 € 0,56 € l'unité / jour / /

Fourchette l'unité 1,12 € 1,12 € l'unité / jour / /

Cuillère à soupe l'unité 1,12 € 1,12 € l'unité / jour / /

Pichets l'unité 2,81 € 2,81 € l'unité / jour / /

Tire-bouchon l'unité 5,61 € 5,61 € l'unité / jour / /

Cafetière l'unité 67,32 € 67,32 € l'unité / jour / /

Bouilloire l'unité 33,66 € 33,66 € l'unité / jour / /

Corbeille à pain l'unité 5,61 € 5,61 € l'unité / jour / /

Plateau l'unité 11,22 € 11,22 € l'unité / jour / /

Grille d'exposition l'unité 280,50 € 280,50 € l'unité / jour 25,95 € 25,95 €

Charnière d'exposition l'unité 13,46 € 13,46 € l'unité / jour / /

Chaise l'unité 39,27 € 39,27 € l'unité / jour 2,08 € 2,08 €

Table l'unité 112,20 € 112,20 € l'unité / jour 5,19 € 5,19 €

Barrière de police l'unité 78,54 € 78,54 € l'unité / jour 5,19 € 5,19 €

Praticable de scène l'unité 785,40 € 785,40 € l'unité / jour 25,95 € 25,95 €

Cimaise l'unité 16,83 € 16,83 € l'unité / jour / /

Crochet l'unité 11,22 € 11,22 € l'unité / jour / /

Barnum l'unité 897,60 € 897,60 € l'unité / jour 41,10 € 41,10 €

Grille Heras + plots l'unité 56,10 € 56,10 € l'unité / jour 10,38 € 10,38 €

Chevalets l'unité 112,20 € 112,20 € l'unité / jour 5,19 € 5,19 € Sonorisation l'unité 897,60 € 897,60 € l'unité / jour 62,28 € 62,28 € Ecran l'unité 336,60 € 336,60 € l'unité / jour 31,14 € 31,14 € Vidéoprojecteur l'unité 897,60 € 897,60 € l'unité / jour 62,28 € 62,28 €

*Mise à disposition gratuite pour les associations clissonnaises

PÔLE "ANIMATION CULTURE ET SPORT"

REMPLACEMENT LOCATION*F.

CLISSON j

Annexe délibération n° 25.05.13 Tarifs applicables au 1er juin 2025

2024 2025

Balayeuse-aspiratrice l'heure 197,70 € 197,70 €

Tracto pelle l'heure 117,73 € 117,73 €

Camion-benne l'heure 66,64 € 66,64 €

Camion polybenne l'heure 57,75 € 57,75 €

Tondeuse l'heure 57,75 € 57,75 €

Véhicule utilitaire VL l'heure 53,31 € 53,31 €

Broyeur de végétaux l'heure 28,32 € 28,32 €

Décompacteur terrain synthétique l'heure 17,22 € 17,22 €

Aérogommeuse l'heure 213,25 € 213,25 €

Carotteuse l'heure 28,32 € 28,32 €

2024 2025

Main d'œuvre et réalisation l'heure 39,96 € 39,96 €

Main d'œuvre étude et conception l'heure 52,94 € 52,94 €

PÔLE "SERVICES TECHNIQUES"

PRESTATIONS DES SERVICES TECHNIQUES

(EN CAS DE CARENCE D'INITIATIVE PRIVEE OU DE PROJET D'INTERET GENERAL)

Sur le territoire de la commune de Clisson

Ces véhicules sont loués avec chauffeur

Prestation effectuée par les services communauxFr.

CLISSON 4

Annexe délibération n° 25.05.13 Tarifs applicables au 1er juin 2025

Articles 2024 2025

Badge l'unité 2 € 2 €

Body enfant l'unité 12 € 12 €

l'unité 8 € 8 €

le lot de 2 15 € 15 €

Bouchons d'oreilles l'unité 2 € 2 €

Casquette l'unité 12 € 12 €

Tee-shirt blanc l'unité 12 € 12 €

Tee-shirt noir l'unité 12 € 12 €

Pot de miel de 125 g l'unité 3 € 3 €

Pot de miel de 250 g l'unité 5 € 5 €

Parapluie l'unité 15 € 15 €

Eventail l'unité 5 € 5 €

Affiche Mascarades l'unité 2 € 2 €

PÔLE "COMMUNICATION"

PRODUITS DERIVES 'MADE IN CLISSON'

MugF.

CLISSON j

Annexe délibération n° 25.05.13 Tarifs applicables au 1er juin 2025

Fourniture de copies papier de documents

publics administratifs communicables par page, au-delà de 20 pages 2024 2025

0,18 € 0,18 €

Tarif défini par l'arrêté du 1er octobre 2001 relatif aux conditions de fixation et de détermination

du montant des frais de copie d'un document administratif

PÔLE "ADMINISTRATION GENERALE"