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Document publié le Mercredi 15 novembre 2023 par la commune de Saint-Jean-de-Thurigneux.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 11 14 cr Liste Deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Institutions publiques,
Publié et affiché à Saint-Jean-de-Thurigneux, le 15 novembre 2023 Retrouvez le procès-verbal du Conseil Municipal du 10 octobre 2023 Sur le site de la Commune www.saint-jean-de-thurigneux.fr
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE SAINT-JEAN-DE-THURIGNEUX
SEANCE DU 14 NOVEMBRE 2023
LISTES DES DELIBERATIONS
DELIBERATIONS TITRE VOTE
N° 2023-11-029 Convention d’adhésion au groupement de commandes de la CCDSV pour
les fournitures scolaires
Délibération différée
N° 2023-11-030 Convention avec la CCDSV pour l’instruction des demandes d’autorisation
et actes relatifs à l’occupation et à l’utilisation du sol
Unanimité
N° 2023-11-031 Décision d’affouage Unanimité
N° 2023-11-032 Rétrocession à la commune des parties communes, voirie et réseaux divers
du lotissement les Pagères 2
Unanimité
N° 2023-11-033 Rétrocession à la commune des parties communes, voirie et réseaux divers
du lotissement Le Village
Unanimité