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Déliberation - CONVOC Affichage
Déliberation - CONVOC Affichage
Convocation - convocation cm 14 11 2016
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Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Handicap et inclusivité,
nm & OR =
REPUBLIQUE
FRANCAISE
LIBERTE
-— EGALITE
- FRATERNITE
COMMUNE
DE
CINQUEUX
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Exécution
de
l’Art.24
du
Code
de
l'Administration
Communale)
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
se
réunira
en
Mairie,
en
séance
ordinaire,
le
Lundi
14
Novembre
2016
à
20
heures
00
ORDRE
DU
JOUR
Enfouissement
des
réseaux
— Demandes
de
subventions
Tableau
Blanc
Interactif (TBI)
pour
le groupe
scolaire
—- Demandes
de
subventions
Avenant
Ets
CHAMEREAU
pour
les
travaux
du
Clos
Moreau
Règlement
de
la restauration
scolaire
Modification
des
statuts
de
la Communauté
de
Commune
des
Pays
d'Oise
et d’Halatte
(CCPOH) Désignation
de
deux
représentants
au
sein
de
la Commission
Locale
d’Evaluation
des
transferts
de
Charges
(CLECT)
créée
par
la CCPOH
Convention
de
mise
à disposition
de
la piscine
pour
2016/2017avec
la ville
de
Pont
Ste
Maxence Convention
de
délégation
de
compétence
entre
le Commune
et le Département
de
l’Oise
-
Abris
voyageurs
Questions
diverses.
En
mairie,
le
09
Novembre
2016
Le
Maire,
caneilippe BARBILLON AZ
:
LODECRS