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PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eaux usées eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
Document publié le Lundi 23 mars 2015 par la commune de Merlevenez.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eaux usées eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Environnement,
G2C Environnement
3, rue de Tasmanie – 44115 BASSE-GOULAINE
Tel : 02 40 34 00 53
COMMUNE DE MERLEVENEZ
DEPARTEMENT DU MORBIHAN
PLAN LOCAL D’URBANISME
NOTICE SANITAIRE
Pièce 6.2.a
Vu pour être annexé à la délibération
Arrêté le : 23 mars 2015 Approuvé le : 6 juin 2016 Commune de Merlevenez
Notice sanitaire
Ce document est la propriété de G2C ingénierie et ne peut être reproduit ni communiqué à des tiers sans son autorisation © copyright Paris 2016 G2C ingénierie
G2C environnement, G2C services publics et G2C territoires sont des marques commerciales de la SAS G2C ingénierie, filiale du Groupe Altereo.
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Sommaire
1. ADDUCTION D’EAU POTABLE ........................................................................................................................................... 4
1.1. Situation actuelle ................................................................................................................................................................... 4
1.1.1. Organisation ................................................................................................................................................................. 4
1.1.2. Fourniture de l’eau ..................................................................................................................................................... 4
1.1.3. Qualité de l’eau ........................................................................................................................................................... 5
1.1.4. Situation sur la commune : ...................................................................................................................................... 5
1.2. Situation projetée .................................................................................................................................................................. 6
2. ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES ............................................................................................................................ 7
2.1. Situation actuelle ................................................................................................................................................................... 7
2.2. Situation projetée .................................................................................................................................................................. 8
3. ASSAINISSEMENT DES EAUX PLUVIALES .................................................................................................................. 9
3.1. Situation actuelle ................................................................................................................................................................... 9
3.2. Situation projetée ................................................................................................................................................................ 10
4. LE SERVICE D’ASSAINISSEMENT NON-COLLECTIF (SPANC).......................................................................... 11
5. COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS ............................................................................................................ 12
5.1. Données techniques :........................................................................................................................................................ 12
5.2. Conclusion :........................................................................................................................................................................... 14
6. DEFENSE INCENDIE .............................................................................................................................................................. 15 Commune de Merlevenez
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1. Adduction d’eau potable
Nota : En raison de l’adhésion récente de la commune de Merlevenez au Syndicat Mixte Eau du Morbihan, les données disponibles pour l’élaboration de la présente annexe sont issues du RPQS 2013.
1.1. Situation actuelle
1.1.1. Organisation
La commune de Merlevenez adhère au Syndicat Mixte Eau du Morbihan (service : CT Blavet Océan / SIAEP d’Hennebont) depuis le 1er janvier 2015, via le Syndicat d’Hennebont-Port-Louis (SIAEP). Elle appartient à la même unité de distribution que les communes de Caudan, Inzinzac-Lochrist, Kervignac, Sainte-Hélène, Gâvres, Nostang, Hennebont, Locmiquélic et Riantec.
1.1.2. Fourniture de l’eau
L’alimentation en eau potable de la commune est assurée par :
- Par le prélèvement de Langroise à Hennebont, sur le Blavet mais aussi sur le Kersalo, au lieu-dit « Cotillon » en Inzinzac-Lochrist,
- des importations en provenance de Languidic-Lorient Agglomération
Prélèvement sur les ressources en eau :
(Source : RPQS Eau du Morbihan 2013)
Barrages sous la responsabilité d’Eau du Morbihan :
(Source : RPQS Eau du Morbihan 2013)
Eaux traitées :
(Source : RPQS Eau du Morbihan 2013)
Volumes vendus au cours de l’exercice :
**** Volume concernant le besoin des 11 communes de l’ancien périmètre SIAEP d’Hennebont-Port Louis
(Source : RPQS Eau du Morbihan 2013) Commune de Merlevenez
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1.1.3. Qualité de l’eau
Indicateurs de performance :
Le Diuron (IUPAC, 3-(3,4-dichlorophényl)-1,1-diméthyl-urée) est un produit phytosanitaire (pesticide) ayant un effet herbicide.
(Source : RPQS Eau du Morbihan 2013)
Taux de conformité (sortie d’usine) :
(Source : RPQS Eau du Morbihan 2013)
Indice d’avancement de protection des ressources en eau :
La réglementation définit une procédure particulière pour la protection des ressources en eau (captage, forage, etc.). En fonction de l'état d'avancement de la procédure, un indice est déterminé selon le barème suivant : 80% Arrêté préfectoral complètement mis en œuvre (terrains acquis, servitudes mises en place, travaux terminés, etc.)
(Source : RPQS Eau du Morbihan 2013)
1.1.4. Situation sur la commune :
Situation des abonnés :
(Source : Euryece, RPQS 2013 SIAEP de la Région d’Hennebont – Port Louis)
En 2013, la commune de Merlevenez comptait 1 408 abonnés. Commune de Merlevenez
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Réseau de distribution :
En 2013, la commune de Merlevenez comptait 47 km de réseau d’adduction en eau potable.
1.2. Situation projetée
Le Plan Local d’Urbanisme prévoit l’accueil d’environ 930 habitants supplémentaires d’ici 2025. La population de Merlevenez atteindra près de 4 500 habitants en 2025 contre 3 100 en 2011 (RGP INSEE 2011).
Cette croissance démographique correspond à la création d’environ 390 logements supplémentaires sur 10 ans.
L’augmentation du nombre d’habitants d’ici à 2025 devrait nécessiter environ 93 000 litres d’eau supplémentaire par jour (base : 100 l / jour / habitant). Les importations d’eau devront donc être renforcées.
Considérant qu’une résidence principale consomme en moyenne 50m3/an, les besoins supplémentaire en eau potable pour la commune de Merlevenez atteindraient 19 500 m3/an, soit un besoin supplémentaire en eau potable de 0,6% pour le territoire du SIAEP (3,15 millions de m3 en 2013). Cette consommation supplémentaire est compatible avec les capacités d’adduction en eau potable actuelles et projetées. Commune de Merlevenez
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2. Assainissement des eaux usées
2.1. Situation actuelle
Le service assainissement est exploité par la commune de Merlevenez, en service autonome. La commune dispose d’une station d’épuration, exploitée par la SAUR qui a en charge l’entretien. La commune est en charge de l’entretien des réseaux, de la mise en service des branchements ainsi que de la facturation. Elle supporte en outre le renouvellement du génie civil. Commune de Merlevenez
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Indicateurs techniques en 2013 :
(Source : Délibération du Conseil Municipal du 3 novembre 2014)
Les effluents de la collectivité sont traités sur une station d’épuration de type lagunage naturel d’une capacité de 2 500 éq-hab (150 kg de DBO5/jour) mise en service en 1992.
Compte tenu du dimensionnement des ouvrages et des données d’exploitation, la capacité réelle de la station est de 1 900 éq-hab soit 114 kg de DBO5/jour.
La charge actuellement collectée par le réseau EU se situe à 1 500 éq-hab en moyenne et 1 650 éq-hab en pointe.
La commune dispose d’un Schéma Directeur / zonage d’assainissement des eaux usées.
2.2. Situation projetée
Le Plan Local d’Urbanisme prévoit l’accueil d’environ 930 habitants supplémentaires d’ici 2025. La population de Merlevenez atteindra près de 4 500 habitants en 2025 contre 3 100 en 2011 (RGP INSEE 2011).
Cette croissance démographique correspond à la création d’environ 160 logements supplémentaires sur 10 ans en zones urbanisées et à urbaniser à court terme, soit une augmentation de 54 équivalents habitants par an environ susceptibles d’être raccordés à la station d’épuration.
Le PLU prévoit également des extensions des zones d’activités à raison d’environ 5 ha ou 100 EH.
L’augmentation du nombre d’équivalents habitants d’ici à 2020 (+ 400 EH environ) devrait mener la commune à atteindre une charge entrante de 2 170 EH environ.
La réserve de capacité de la station d’épuration actuelle évaluée à 400 équivalents habitants permettrait d’accepter le développement de l’agglomération sur une période de seulement 5 à 6 ans.
Consciente de ce problème, la Commune de MERLEVENEZ a déjà engagée les études opérationnelles pour la construction de sa nouvelle station d’épuration : l’Avant-Projet préparé par le Maître d’Oeuvre a été déposé en mars 2014.
Ainsi le projet de renforcement de la station d’épuration à 2 500 EH contribuera à assurer la compatibilité entre le projet de développement de la commune à long terme avec les capacités de collecte et de traitement des eaux usées actuelles et projetées.
(voir également Schéma Directeur / zonage d’assainissement des eaux usées). Commune de Merlevenez
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3. Assainissement des eaux pluviales
3.1. Situation actuelle
Les bassins versants et les rejets pluviaux
Le territoire communal se décompose en 6 bassins versants pluviaux principaux qui se caractérisent par leur exutoire : le bassin versant de Kervenant, dont les eaux de ruissellement s’écoulent gravitairement vers le ruisseau du Pont Coët,
le bassin versant du Cerf, dont les écoulements rejoignent le ruisseau du Pont Coët, le bassin versant des Locohin dont les eaux de ruissellements s’écoulent également vers le ruisseau du Pont Coët,
le bassin versant des Nazareth dont les exutoires sont situés dans le ruisseau du Lézévry, le bassin versant de la Fontaine Maria dont les exutoires pluviaux sont situés dans le ruisseau du Lézévry, le bassin versant du centre-ville dont les eaux de ruissellements s’écoulent vers le ruisseau du Pont Coët.
Le réseau d’eaux pluviales se caractérise par :
29 exutoires, dont l’exutoire principal est l’exutoire du bassin versant du centre-ville. Cet exutoire se rejette dans le ruisseau du Pont Coët.
la majorité des réseaux sont de diamètres réduits (Ø 300), à l’exception du bassin versant principal qui est pourvu de Ø 1 000,
réseau de collecte des eaux pluviales : 20.94 km de réseau avec 14.3 km de canalisations et 6.64 km de fossés,
475 regards,
5 bassins de rétention-régulation.
La perméabilité des sols
Le territoire communal de MERLEVENEZ est situé sur des structures à dominantes granitiques. La carte géologique ainsi que les tests de perméabilité déjà réalisés mettent en évidence que l’infiltration semble plutôt défavorable sur la commune. Cependant il n’existe pas d’études à l’échelle de la commune, certains secteurs pourraient s’avérer favorables à l’infiltration.
Le milieu récepteur
La Ville de MERLEVENEZ est presque entièrement située sur le bassin versant de la Ria d’Etel. La Ria d’Etel est un milieu sensible avec des usages à protéger :
Gisements conchylicole
Sites de pêche à pied
Récapitulatif des contraintes du milieu
Il existe des insuffisances du réseau pluvial sur certains bassins versants pluviaux, en particulier le bassin versant du Centre-ville. Tous les rejets pluviaux des zones urbanisées ont pour milieu récepteur les ruisseaux du Pont Coët ou du Lézevry. Ce milieu récepteur est sensible du point de vue des usages (conchyliculture, pêche à pied, biodiversité de l’estuaire, et zones de baignade, activités nautiques…). Le sous-sol, composé majoritairement de granite, semble défavorable dans certains secteurs à l’infiltration des eaux pluviales. L’infiltration devra néanmoins être la solution à rechercher en priorité.
SYNTHESE
Selon leur implantation, la surface totale et la surface imperméabilisée du projet, les eaux pluviales devront être gérées au niveau des nouvelles surfaces imperméabilisées : Commune de Merlevenez
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a) soit par rejet avec infiltration et/ou régulation puis déversement vers les eaux de surface. Malgré les contraintes du milieu, l’infiltration sera la solution recherchée en priorité et des tests préalables de perméabilité seront réalisés. Les rétentions/régulations s’effectueront en priorité par le biais de mesures compensatoires douces (cf. annexe 4),
b) soit par rejet direct dans un réseau existant puis déversement vers les eaux de surface, si aucune autre solution n’est possible.
La commune dispose d’un Schéma Directeur / zonage d’assainissement des eaux pluviales.
3.2. Situation projetée
Le Schéma Directeur / zonage d’assainissement des eaux pluviales fixe des objectifs de maitrise quantitative et qualitative des eaux pluviales et délimite les zones soumises à une obligation d’infiltration des eaux pluviales pour tout nouveau projet et les zones soumises à une obligation de rétention/régulation a la parcelle. Commune de Merlevenez
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4. Le service d’assainissement non-collectif (SPANC)
En application de la loi sur l’Eau du 3 janvier 1992, imposant la création d’un Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC), la Communauté de Communes Blavet Bellevue Océan a mis en place ce service à compter du 1er janvier 2006. Ce service a pour objectif principal le contrôle des installations d’assainissement non collectif qu’elles soient neuves, existantes et réhabilitées. En revanche, la CCBBO ne dispose pas des compétences entretien et réhabilitation.
Les contrôles de bon fonctionnement 2013 :
Les contrôles de bon fonctionnement sont programmés par le service. Un courrier d’avis de visite est adressé à l’usager (le propriétaire le plus souvent), deux semaines minimum avant la date de contrôle prévue.
Les contrôles réalisés montrent que peu d’habitations classées « inacceptables » ont fait l’objet d’une réhabilitation. Les contrôles périodiques de bon fonctionnement (réalisés uniquement pour le moment sur les installations classées en Non Acceptables et à risques forts lors du diagnostic initial) montrent sur l’ensemble du territoire que les installations sont à 50 % « défavorables » et 50 % « favorables sous réserves » 4 ans après la première visite.
(Source : Rapport d’activités CCBO 2013) Commune de Merlevenez
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5. Collecte et traitement des déchets
Le plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés (PDEDMA) du Morbihan approuvé en janvier 1997 et révisé le 28 novembre 2007 couvre la gestion des déchets ménagers, ainsi que tous les déchets, quel que soit le mode de collecte qui, par leur nature, peuvent être traités dans les mêmes installations que les déchets ménagers.
La Communauté de Communes Blavet Belevue Océan (CCBO) possède la compétence collecte et traitement des déchets ménagers.
Parmi les faits marquants 2013 : Validation du projet de rénovation de la déchèterie de Merlevenez
5.1. Données techniques :
Les collectes :
(Source : Rapport d’activités CCBO 2013)
Le traitement :
Sur les 1 843 tonnes d’ordures ménagères résiduelles, 1 351 tonnes ont été incinérées à l’usine de Plouharnel et 492 tonnes ont été enfouies au centre de stockage des déchets ultimes SECHE en Mayenne. Concernant les déchets recyclables (emballages et papiers), ils sont triés au centre de tri de Caudan et orientés vers les filières de recyclage. Le verre est directement dirigé vers un verrier.
La fréquentation de la déchèterie :
En 2013, 54 416 entrées ont été enregistrées contre 48 802 en 2012, soit une augmentation de 11,5 %. Le ratio est de 3,2 visites par habitant en 2013. Commune de Merlevenez
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Les tonnages collectés en déchèterie :
(Source : Rapport d’activités CCBO 2013)
Il faut également ajouter 85,6 tonnes de textiles collectés dans les 20 conteneurs répartis sur l’ensemble du territoire.
Les collectes spécifiques :
Une vingtaine d’entreprises et commerçants ont bénéficié d’une collecte en porte-à-porte de leurs cartons professionnels, ce qui représente un tonnage collecté de 19 tonnes.
La collecte, à titre expérimental, des papiers de bureau a permis de capter un gisement de 7 tonnes entre mars et décembre 2013. Commune de Merlevenez
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5.2. Conclusion :
Après plus de 4 années du programme local de prévention, l’objectif de 190 kg/hab./an fixé pour 2015 est déjà atteint pour les ordures ménagères résiduelles avec 108 kg/hab./an. Le ratio concernant les collectes sélectives progresse régulièrement et tend vers l’objectif 2015.
Quant à la déchèterie, le ratio des déchets déposés est relativement élevé du fait de la bonne utilisation du site pour les dépôts de déchets volumineux et dangereux.
Dans sa globalité, l’objectif de réduction des déchets ménagers est largement atteint avec 591 kg/hab./an (objectif 2015 du plan : 640 kg/hab./an).
Ces résultats satisfaisants permettent de mettre en évidence les effets positifs des différentes campagnes de prévention menées par la CCBBO. La mise en place de la redevance incitative a été également très bénéfique à l’évolution des tonnages.
Quant au site de la déchèterie de Merlevenez, celui-ci n’est plus adapté aux besoins de la population. Ainsi, le prochain grand projet du service déchets est la réhabilitation de la déchèterie avec une réflexion particulière sur la gestion des végétaux. Commune de Merlevenez
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6. Défense incendie
La défense incendie est assurée par 41 poteaux incendie raccordés au réseau AEP et gérés par la SAUR.
Le dernier exercice 2014 a montré la conformité de 100% des hydrants sur le territoire communal Commune de Merlevenez
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