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Arrêté - Préfecture - Oise - 20250605 RAA SUPPLEMENT sommaire
Document publié le Jeudi 5 juin 2025
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20250605 RAA SUPPLEMENT sommaire)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Transports,
Ex PREFET DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 5 juin 2025
SUPPLÉMENT N° de page Recueil des actes administratifs Supplément N° spécial du 5 juin 2025 N° de page Recueil des actes administratifs Supplément N° spécial du 5 juin 2025
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SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L’URBANISME
ARRÊTÉ DU 23 MAI 2025 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRÊTÉ DU 30 AVRIL 2025 D'AUTORISATION
D'OCCUPATION TEMPORAIRE DE PROPRIÉTÉS PRIVÉES. RÉALISATION DE TRAVAUX PRÉPARATOIRES ET
TEMPORAIRES PUIS DES TRAVAUX DE MISE EN ŒUVRE DEVANT INTERVENIR DANS LE CADRE DE LA
CONSTRUCTION DU CANAL SEINE-NORD EUROPE (SCNE) SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE
BEAULIEU-LES-FONTAINES, BEAURAINS-LES-NOYON, CAMPAGNE, CATIGNY, ÉCUVILLY, FRÉTOY-LE-
CHÂTEAU, LIBERMONT, NOYON, PASSEL, PONT-L'EVÊQUE, PORQUÉRICOURT, SERMAIZE ET VAUCHELLES. -
SECTEUR 2
ARRÊTÉ DU 5 MAI 2025 PORTANT AGRÉMENT DE L'ASSOCIATION "AMIS DU PARC ET DES FORÊTS
D'HALATTE, D'ERMENOUVILLE ET DE CHANTILLY" AU TITRE DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
N° 60/2025/01
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE DES ROUTES NORD
ARRÊTÉ N° T 25 - 187 O DU 3 JUIN 2025 DÉPARTEMENT DE L'OISE - RN2- TRAVAUX DE REMPLACEMENT D'UN ITPC - NEUTRALISATION DE LA VOIE DE GAUCHE DU PR 14+0200 AU PR 14+0800 SENS PARIS-BELGIQUE ET DU PR 17+0210 AU PR 14+0650 SENS BELGIQUE - PARIS - COMMUNES DE BOISSY-FRESNOY ET LEVIGNEN
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DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L’EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS DE L’OISE
RÉCÉPISSÉ DU 19 MAI 2025 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 944273390
RÉCÉPISSÉ DU 19 MAI 2025 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 943479519
RÉCÉPISSÉ DU 20 MAI 2025 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 753046044
RÉCÉPISSÉ DU 20 MAI 2025 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 943874347
RÉCÉPISSÉ DU 20 MAI 2025 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 944053529
RÉCÉPISSÉ DU 20 MAI 2025 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 889467957
RÉCÉPISSÉ DU 20 MAI 2025 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 943965483
RÉCÉPISSÉ DU 20 MAI 2025 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 033884066
DÉCISION DU 2 JUIN 2025 D'AGRÉMENT "ENTREPRISE SOLIDAIRE D'UTILITÉ SOCIALE" (ESUS) SUD OISE RECYCLERIE ASSOCIATION LOI 1901 N° DDETS 60 ESUS 2025-06-01
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 28 MAI 2025 AUTORISANT LA CAPTURE, LE TRANSPORT ET LA VENTE DE POISSONS À DES FINS SANITAIRES, SCIENTIFIQUES ET ÉCOLOGIQUES
SERVICE DE LA SÉCURITÉ, DE L’EXPERTISE ET DES CRISES
ARRÊTÉ DU 2 JUIN 2025 DE CESSATION D'EXPLOITATION D'UN CENTRE DE FORMATION DES CANDIDATS AUX TITRES OU DIPLÔMES D'ENSEIGNANTS DE LA CONDUITE DÉNOMMÉ DP FORMATION 60100 CREIL
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 2025 05 - 03 - A1 DU 2 JUIN 2025 RÉGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION PENDANT LES TRAVAUX DE RÉNOVATION DU PMV PLEINE VOIE SITUÉ AU PR 60+000 SENS PARIS LILLE DE L'AUTOROUTE A1 PENDANT LA PÉRIODE DU 07 AU 11 JUILLET 2025