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Déliberation - 2024.53ADHESION AMIS GENDARMERIE
Document publié le Mercredi 12 juin 2024 par la commune d'Aucamville.
Lien du pdf (Déliberation - 2024.53ADHESION AMIS GENDARMERIE)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sécurité publique,
Page 1 sur 2
AUCAMVILLE
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 12 JUIN 2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
RER
N° 2024.53
Nombre de membres :
Afférents au Conseil Municipal 29
En exercice 29
Qui ont pris part à la délibération 24 Pour : 24
Contre : 0
Abstention O
Date de la convocation : 5 juin 2024
L'an deux mille vingt-quatre et le douze juin à dix-huit heures et quarante-cinq minutes, le Conseil Municipal de la Commune d'AUCAMVILLE s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au Salle du Conseil, sur convocation régulière, sous la présidence de Monsieur Gérard ANDRE, Maire.
Présents : M. Gérard ANDRE, Mme Roseline ARMENGAUD, M. Fabrice IGOUNET, Mme Valérie DREUILHE, M. Patrick FERRARI, Mme Annette BALAGUE, M. Félix MANERO, Mme Véronique FABREGAS, M. Francis MUSARD, Mme Monique PONS, M. Jean-Charles VALMY, M. Nicolas TOURNIER, M. Daniel THOMAS, M. Jean-Jacques BECHENY, Mme Caroline CHALLET, Mme Nelly DENES, Mme Thérèse FOISSAC, M. Jean-Pierre JAMMES, Mme Christine MERLE-JOSE, M. Thierry RAFAZINE, M. Laurent TALBOT.
Pouvoir(s) : M. Patrick DUBLIN pouvoir à Mme Christine MERLE-JOSE, Mme Marie CLAIREFOND pouvoir à M. Nicolas TOURNIER, M. Alexis FRIGOUL pouvoir à Mme Roseline ARMENGAUD.
Absent(s)_excusé(s): Mme Caroline ANDREU, Mme Lyla CHALLAL, M. Bertrand DEBUISSER, Mme Mireille OVADIA, Mme Hélène TOULY.
Secrétaire de séance : M. BECHENY.
Objet de la délibération: RENOUVELLEMENT ADHESION LES AMIS DE LA
GENDARMERIE
Exposé :
La commune a adhéré l’an passé au comité de Toulouse Saint-Michel des Amis de la Gendarmerie, lequel est adossé à la compagnie de Toulouse Saint-Michel dont dépend la communauté de brigades de Castelginest. L'association sollicite le renouvellement de notre adhésion.
Ce geste manifeste le soutien de la commune à l’action de la brigade locale de Gendarmerie.
Conseil Municipal du mercredi 12 juin 2024
Délibération n°2024.53 : Renouvellement adhésion Les Amis de la Gendarmerie
Accusé de réception en préfecture
031-213100225-20240612-202453-DE
Date de télétransmission : 19/06/2024
Date de réception préfecture : 19/06/2024 Page 2 sur2
Cette association a pour vocation de mieux faire connaître la Gendarmerie et la soutenir.
Décision :
Le Conseil Municipal,
Vu la demande des Amis de la Gendarmerie,
Vu l'avis favorable du bureau municipal en date du 24 avril 2024,
Entendu l'exposé de M. ANDRE, Maire, et après en avoir délibéré,
Décide
Article 1 : de renouveler l'adhésion aux Amis de la Gendarmerie.
Article 2 : de s'acquitter de la somme de 100 € correspondant à l'adhésion pour l'année 2024.
Conseil Municipal du mercredi 12 juin 2024
Délibération n°2024.53 : Renouvellement adhésion Les Amis de la Gendarmerie