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Convocation - convocation conseil 17 decembre 2025
Document publié le Samedi 20 décembre 2025 à 00h50 par la commune de Saint-Rome-de-Tarn.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil 17 decembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
DÉPARTEMENT
DE
L’'AVEYRON
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Liberté
- Egalité
- Fraternité
Arrondissement
de
MILLAU
MAIRIE
DE
SAINT-ROME-DE-TARN
12490
SAINT-ROME-DE-TARN,
le 11 décembre
2025
CONVOCATION
Madame,
Monsieur,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
participer
à
la
séance
qui
aura
lieu
le
:
mercredi
17
décembre
2025
à
20
heures
30
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
3
RUE
DU
CHATEAU
12490
SAINT-ROME-DE-TARN
Ordre
du
jour :
1-Approbation
Procès-Verbal
du
Conseil
du
26
novembre
2025
2-Urbanisme
et
Travaux
3-Décisions
du
Maire
4-Délibérations
diverses
5-Ajustement
budgétaires
6-Transfert
de
compétences
- Maîtrise
d'œuvre
délégué
SMELS
/ COMCOM
7-Délégation
Droit
de
Préemption
8-Informations
et
questions
diverses
Dans
l'attente
de
cette
rencontre,
je
vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
salutations
dévouées,
Rue
du
Château
- 12490
SAINT-ROME-DE-TARN
- Tél.
05
65
58
44
00
- Fax
05
65
58
44
01
commune.saintromedetarn@wanadoo.fr