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Procès Verbal - del 2023 065 collectif esors et subvention exceptionnelle
Document publié le Mardi 10 janvier 2023 par la commune de Beauchamp.
Lien du pdf (Procès Verbal - del 2023 065 collectif esors et subvention exceptionnelle)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT
DU
VAL D'OISE
ARRONDISSEMENT
D'ARGENTEUIL
CANTON
DE
TAVERNY
OBJET:
Signature d'une
convention de prestation
artistique avec le
collectif Esors (Et Si On
Ré-enchantait le Social)
et attribution d'une
subvention
exceptionnelle
Nota - Le Maire certifie
que cette délibération a
été mise en ligne sur le
site de la ville le
Que la convocation du
Conseil a été faite le 22
septembre 2023
et que le nombre des
Membres en exercice est
de : 29
DEL n° 2023-065
VILLE DE BEAUCHAMP
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 28 septembre 2023
L'an deux mille vingt-trois le vingt-huit septembre à vingt heures et trente minutes, le Conseil municipal de la Commune de Beauchamp étant assemblé en session ordinaire, à Hôtel de ville, 1 place Camille Fouinat à Beauchamp, après convocation légale, sous la présidence de Madame Françoise NORDMANN, Maire.
Étaient présents les conseillers municipaux suivants :
Mme NORDMANN, M. PLANCHE, Mme KERGUIDUFF, M. SEIGNÉ, M.
MANAC'H, Mme PIRES, M. HUMBERT, Mme SERVAIS, M. BRASSEUR,
M. REMOND, Mme MAILLARD, M. AFONSO, M. PERRIN, Mme DIAS,
Mme BARROCA, Mme GUZIK, M. WALTER, Mme DUMITRU, Mme
KEPEKLIAN, M. CARREL
Etaient excusés les conseillers municipaux suivants :
Mme CERIANI donne pouvoir à M. SEIGNÉ, M. DUHEM donne pouvoir
à Mme NORDMANN, Mme LE BRAS donne pouvoir à M. PLANCHE, M.
JENNY donne pouvoir à M. HUMBERT, Mme LOISEAU donne pouvoir
à Mme MAILLARD, M. BACARI donne pouvoir à Mme KERGUIDUFF,
M. CHANDELIER donne pouvoir à M. MANAC'H
Etaient absents les conseillers municipaux suivants :
M. BEDON, Mme OKPANKU
La séance est ouverte le quorum étant atteint. Conformément aux
dispositions de l'article L 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, il convient de procéder à la nomination du secrétaire de séance. |l est proposé de désigner Monsieur Alain PERRIN pour assurer ces fonctions. Sans observation, Monsieur Alain PERRIN est désigné membre masculin secrétaire pour remplir ces fonctions qu'il a accepté.
Vu le Code général des collectivités territoriales
Accusé de réception en préfecture
095-219500519-20230928-2023-065-DE
Date de télétransmission : 13/10/2023
Date de réception préfecture : 13/10/2023
17/10/2023 ANNEXE :
- Convention ESORS
Le collectif Esors (Et Si On Ré-enchantait le Social) est une association loi 1901 dont l'objectif est de créer un
espace d'échange culturel et social visant à initier une démarche de création artistique collective et
pluridisciplinaire.
A ce titre, la collectivité a confié à cette association un projet de création artistique sur le thème du bien vivre ensemble. A l'issue de deux années de travail, le collectif a créé un spectacle intitulé « Tous pour tous » qui sera présenté au public dans le cadre de la nouvelle saison culturelle 2023-2024, le dimanche 26 novembre 2023, à 16 heures, à la salle des fêtes.
Dans le cadre de ce partenariat, il est proposé de signer une convention de prestation artistique exposant les
obligations et engagements des deux parties et de verser au collectif une subvention d'un montant de 500 euros afin de soutenir cette création artistique.
Cet exposé entendu
Après en avoir délibéré,
Le Conseil municipal, à l'unanimité :
Autorise Mme Le Maire à signer la Convention de prestation artistique avec le Collectif Esors,
Approuve l'attribution d'une subvention de 500 euros au collectif Esors.
POUR EXTRAIT CONFORME Beauchamp, le 22 septembre 2023
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Cergy- Pontoise, dans le délai de deux (2) mois à compter de sa publication électronique conformément aux articles L2131-
1 du Code général des collectivités territoriales et R421-1 du Code de justice administrative.
DEL n°2023-065
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Accusé de réception en préfecture
095-219500519-20230928-2023-065-DE
Date de télétransmission : 13/10/2023
Date de réception préfecture : 13/10/2023