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Document publié le Mercredi 10 avril 2024 par la commune d'Haucourt-Moulaine.
Lien du pdf (Déliberation - Seance du cm 10 04 2024 LISTE DELIBERATIONS)
Thèmes du document : Logement, Économie et finances, Fiscalité,
INC SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
amcoure SK DU 10 AVRIL 2024 — 18 H 15 sous la présidence de Monsieur Alain LOMBARDI — Maire
LISTE DES DELIBERATIONS
L’An Deux mille vingt-quatre, le 10 avril à 18 h 15, le Conseil Municipal de HAUCOURT- MOULAINE, légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Salle Pierre DESPROGES de Haucourt-Centre, sous la Présidence de Mr Alain LOMBARDI, Maire,
Étaient présents : MM. LOMBARDI - ABBACI — ANGLESIO - BOCQUILLON A. — BOCQUILLON P. — DIDIER — FACCHIN - GENTILE —- GEORGEL -— LEBRUN -— MAZZICHI - ORSUCCI — PIERRE -— ROLLINGER-STUPKA — SEBAA
Étaient absents : MM. BEOT -— LOSA - WONNER (excusés) - LEONI
Mr CADRONET, absent, donne procuration à Mr MAZZICHI
Mme LOCARINI, absente, donne procuration à Mr GENTILE
Mme MARIANI, absente, donne procuration à Mme A. BOCQUILLON
Mme MARTEAU D. absente, donne procuration à Mme LEBRUN
Le quorum étant atteint, Madame PIERRE a été élue Secrétaire de séance.
o APPROUVEE / N : OBJET DELIBERATION REJETEE
Approbation du Compte de Gestion 2023 Budget Maison des , 1 . Approuvée cn Services
2 Approbation du Compte Administratif 2023 Budget Maison des Approuvée Services _
3 Affectation des résultats 2023 Budget Maison des Services Approuvée 4 Fongibilité des crédits budgétaires Budget Maison des Services Approuvée 5 Approbation du Budget Primitif 2024 Maison des Services Approuvée 6 | Approbation du Compte de Gestion 2023 Budget Commune Approuvée 7 Approbation du Compte Administratif 2023 Budget Commune Approuvée 8 Affectation des résultats 2023 Budget Commune Approuvée 9 Fongibilité des crédits budgétaires Budget Commune Approuvée 10 | Vote des taux d’imposition 2024 Approuvée 11 | Approbation du Budget Primitif 2024 Commune _ Approuvée 12 | Subventions 2024 aux associations Co Approuvée 13 Demande subventions travaux rénovation école V. Chevalier et Approuvée _ construction bâtiment périscolaire __ 14 | Convention pluriannuelle Autorisations Droits du Sol — G.L.A. Approuvée 15 Taxe aménagement Approuvée 16 | Dissolution S.P.L. Gestion Locale Approuvée 17 | Participation financière 2024 - Association T.N.T. Approuvée __18 | Participation financière 2024 — Mission Locale Bassin Longwy Approuvée 19 | Subvention exceptionnelle Collège Léodile Bera Approuvée
Haucourt-Moulaine, le 17 avril 2024.
Le Maire,
Alain OM Rp / |