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Procès Verbal - CHEMIN 4211 1491496283
Document publié le Vendredi 31 mars 2017 par la commune de Bernin.
Lien du pdf (Procès Verbal - CHEMIN 4211 1491496283)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Page 1 sur 2
Dérnin Bernin, le 31 mars 2017
A:
Véronique BARBAZZA -— Anne-Françoise BESSON -— Jean-
Claude BOBILLON -— Francine BOMBLED -— Noémie
BRUNIER -— Sophie COUDERC -— Jacqueline COGNE —
Lewis DAVIES -— Christophe DURET -— Gilbert GIANNINI -
Yves GUYOT - Hervé LAMBERT - Franck LAZZAROTTO -
Géraldine MOUTET -— Pascale PELLEGRINI - Céline
PEYSSON - René REGIS — Gabriel SABATIER — Alain
SALOMON -— Claire STROMBONI -— Claude TALON -
Claude VERMEULEN
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la séance du conseil municipal :
Le mercredi 5 avril 2017
à 20h15
salle du conseil en mairie
Je vous prie d'agréer, madame, monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Cécile Rocca,
Maire de Bernin
ORDRE DU JOUR :
1. Approbation du procès verbal du conseil municipal du 08/03/17
Il. Présentation des décisions prises par le maire en vertu de la délégation de pouvoirs du conseil municipal (délibération du 25/02/2015 en vertu des articles L2122-22 et L2122-23 du CGCT)
Il - Vote des délibérations
Finances / vote du budget
1. Approbation du compte administratif 2016 du budget annexe « parc technologique Les Fontaines »,
2. Approbation du compte de gestion 2016 du budget annexe « parc technologique Les Fontaines »,
3. Approbation du compte administratif 2016 du budget annexe « eau » - Reprise et affectation du résultat au budget primitif 2017.
Approbation du compte de gestion 2016 du budget annexe « eau », Vote du budget « eau »
Approbation du compte administratif 2016 du budget annexe « relais du Grésivaudan - la
Veyrie » - Reprise et affectation du résultat au budget primitif 2017.
7. Approbation du compte de gestion 2016 du budget annexe « relais du Grésivaudan - la Vevrie »,
8. Vote du budget annexe « relais du Grésivaudan La Veyrie »
ons
Mairie de Bernin
RD 1090 - 38190 Bernin » Tél. 04 76 92 07 40 » Fax 04 76 08 97 22 + mairie@bernin.fr am bernin 7 Page 2 sur 2
9. Approbation du compte administratif 2016 du budget principal - Reprise et affectation du
résultat au budget primitif 2017.
10. Approbation du compte de gestion 2016 du budget principal,
11. Vote des taux d'imposition 2017
12. Vote du budget primitif du budget principal
Finances / subventions et tarifs
13. Demande de subvention au conseil départemental de l'Isère pour les aménagements de voirie
chemin de la Proula, tranche 1
14. Demande de financement au SEDI pour travaux d'éclairage public sur plusieurs secteurs : piste cyclable chemin des franques, chemin de la Proula, chemin de champ Jaillet, chemin piétons entre le chemin du Vivier et le chemin des Batelières, chemin piétons reliant le chemin
de la Proula au chemin du Bas Bernin
15. Tarifs séjour d'été à Saint-Vincent les Forts (05) proposé aux enfants et aux jeunes âgés de 7
à 13 ans du 8 au 13 juillet 2017
Aménagements / travaux
16. Autorisation donnée à Madame le maire de déposer une demande d'autorisation de modifier
un ERP (établissement recevant du public)
17. SEDI - réalisation d’un diagnostic éclairage public de base
Intercommunalité
18. Désignation d'un nouveau délégué titulaire auprès du syndicat mixte de gestion du parc
naturel régional Chartreuse
Foncier
19. Projet cœur de village : vente de tènements par la commune de Bernin à l'opérateur Rive
droite réalisations
IV — Questions diverses
Mairie de Bernin
RD 1090 - 38190 Bernin + Tél. 04 76 92 07 40 + Fax 04 76 08 97 22 - mairie@bernin.fr www.bernin.fr