Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+CM+2024.07.05?t=1733904320
Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+CM+2024.07.05?t=1720508738
Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+CM+2024.07.05?t=1735564059
Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+CM+2023.19.01?t=1726497332
Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+CM+2024.07.23+?t=172649733
Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+CM+2022.09.08?t=1726497332
Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+CM+2022.11.18?t=1726497332
Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+CM+19+décembre+2023?t=1726
Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+CM+2023.+02.07?t=172649733
Déliberation - liste des deliberations cm 20240705
Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+CM+2024.07
Document publié le Vendredi 5 juillet 2024 par la commune de Rauzan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+CM+2024.07)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
République Française
Département de la Gironde
Commune de Rauzan
Séance du 5 juillet 2024
Liste des Délibérations
du Conseil Municipal
du 5 juillet 2024
Administration générale
D71 — L'élection du Maire (adoptée)
D72 — La Création des postes d'adjoints (adoptée)
D73 — L'élection des Adjoints (adoptée)
D74 — L'indemnités des élus (adoptée)
D75 — Les délégations du Conseil municipal au Maire (adoptée)
D76 - La désignation des déléqués siégeant au SIRE (adoptée)
D77 - Désignation du délégué chargé des questions de Défense (adoptée)
D78 - Désignation des délégués siégeant au SIE (adoptée)
D79 - Désignation du délégué siégeant au SDEEG (adoptée)
D80 - Désignation des délégués siégeant au CNAS (adoptée)
D81 - Désignation des délégués siégeant à (ATEPA (adoptée)
D82 - Désignation des délégués siégeant au SIEA (adoptée)
D83 - Désignation des délégués siégeant au STTSF (adoptée)
D84 - Désignation des délégués siégeant au CA du collège de Rauzan (adoptée)
D85 - Désignation des délégués siégeant au SDIS (adoptée)
D86 - Désignation des délégués siégeant auprès de [AG de Gironde Ressources (adoptée)