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Document publié le Vendredi 17 mai 2019
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Thèmes du document : Sport, Démocratie locale et participation citoyenne, Outre-mer,
COMMUNAUTE URBAINE
Extrait du Registre des Délibérations
L’an deux mille dix-neuf, le jeudi vingt-trois mai, à dix-sept heures, les membres du Conseil communautaire de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole, légalement convoqués le 17 mai 2019, se sont réunis dans la salle 400 du carré des Docks, sous la présidence de Jean-Baptiste GASTINNE, Président.
Etaient présents :
Nicolas BEAUCHE;Bruno BEQUET;Laurence BESANCENOT;Christian BOUCHARD;Matthieu BRASSE de 17h00 à 17h30 (examen du dossier 17) et de 19h00 (examen du dossier 50) jusqu’à la fin de la séance;Agnès CANAYER;Romain COSTA-DROLON;Colette CREY jusqu’à 19h20 (examen du dossier 57);Laëticia DE SAINT NICOLAS;Muriel DE VRIESE;Régis DEBONS;Brigitte DECHAMPS;Alexis DECK;Emmanuel DIARD;Fanny DROCOURT;Marie-Laure DRONE;Véronique DUBOIS jusqu’à 21h09 (examen dossier 91);Sandrine DUNOYER;Christian DUVAL;Valérie EGLOFF à partir de 19h08 (examen du dossier 50) ;André GACOUGNOLLE;Solange GAMBART;Jean-Baptiste GASTINNE;Yves HUCHET;Michel MAILLARD;Gérard MANIABLE;Marc MIGRAINE;Stéphanie MINEZ;Carlos MORAIS;Nathalie NAIL de 17h00 à 17h15(examen du dossier 15) et de 18h30 (examen du dossier 68) jusqu’à la fin de la séance;Bineta NIANG;Josépha RETOUT;Florent SAINT-MARTIN jusqu’à 19h50 (examen dossier 58) ;Jean-Luc SALADIN;Geneviève SERRANO;Sébastien TASSERIE;Patrick TEISSEIRE;Florence THIBAUDEAU-RAINOT;Seydou TRAORE;Alix VAILLANT;Richard YVRANDE;Jérôme DUBOST à partir de 17h30 (examen dossier 16);Daniel FIDELIN;Gilbert FOURNIER;Laurent GILLE;Nicole LANGLOIS;Alban BRUNEAU;Fabienne DUBOSQ;Jean-Paul LECOQ;Jean-Gabriel BRAULT jusqu’à 19h50 (examen dossier 58);Noël HERICIER jusqu’à 19h50 (examen dossier 58);Christine MOREL;Jean-Michel ARGENTIN;Hubert BENARD;Jean- Pierre BONNEVILLE;Nadine BOUTIGNY;Patrick BUCOURT;Avelyne CHIROL;Gilbert CONAN;Françoise DEGENETAIS;Hubert DEJEAN DE LA BATIE;Jacques DELLERIE;Patrick DUMOULIN;Florence DURANDE;Alain FLEURET;Claude FOUACHE;Maria- Dolores GAUTIER HURTADO;Bertrand GIRARDIN;Christian GRANCHER;Dominique GRANCHER;André GUEROULT à partir de 17h45 (examen du dossier 17) ;Jocelyne GUYOMAR;Bernard HOUSSAYE;Valérie HUON-DEMARE;Philippe JOUENNE;Gilbert LE MAÎTRE;Jean-Pierre LEBOURG;Bernard LECARPENTIER;Jean-Pierre LEDUC;Patrick LEFEBVRE;Daniel LEMESLE;Hervé LEPILEUR;Pascal LEPRETTE;Raphaël LESUEUR;Jean-Louis MAURICE;Denis MERVILLE à partir de 17h45 (examen du dossier 17);Grégoire MICAUX;Catherine MILLET;Roselyne PILVIN;Michel RATS;Bernard RIBET;Alain RICHARD;Jean-Louis ROUSSELIN;Didier SANSON;Daniel SOUDANT;Sylvain VASSE;Martine VIALA ; Anne-Marie VIGNAL;Membres titualires, Daniel FANONNEL, Jean-Marie JEANNE, Membres suppléants.
Etaient absents : Karim BENAOUDA;Malika CHERRIERE;Baptiste GUEUDIN;Jean-Louis JEGADEN;Damien LENOIR;Linda MAHDJOUB;Marjorie VALENTIN;Nada AFIOUNI;Pierre LEMETAIS;Gustave MASSON; Membres titulaires. Etaient excusés : Virginie CHEVRIER ; Philippe FOUCHE-SAILLENFEST ; Edouard PHILIPPE ; Membres titulaires Etaient excusés et représentés : Valérie AUZOU a donné pouvoir à Nathalie NAIL;Augustin BOEUF a donné pouvoir à Brigitte DECHAMPS;Louisa COUPPEY a donné pouvoir à Emmanuel DIARD;Sandrine GOHIER a donné pouvoir à Solange GAMBART;Salim TURAN a donné pouvoir à Florence THIBAUDEAU-RAINOT;Virginie LAMBERT a donné pouvoir à Gilbert FOURNIER;Dominique THINNES a donné pouvoir à Nicole LANGLOIS;Marie-Claire DOUMBIA a donné pouvoir à Alban BRUNEAU;Michel TOULOUZAN a donné pouvoir à Noël HERICIER;François AUBER a donné pouvoir à Philippe JOUENNE;Georges CHEDRU a donné pouvoir à Alain FLEURET;Olivier HAAS a donné pouvoir à Jacques DELLERIE;Claire MAS a donné pouvoir à Jean-Pierre LEBOURG;Alain RENAUT a donné pouvoir à Hubert DEJEAN DE LA BATIE;Cyriaque LETHUILLIER a donné pouvoir à Daniel FANONNEL;Pascal CORNU a donné pouvoir à Jean-Marie JEANNE;Florent LETHUILLIER a donné pouvoir à Marie-Laure DRONE. Romain COSTA-DROLON a quitté les travaux de l’assemblée à 19h50 (examen du dossier 58) et a donné pouvoir à Agnès CANAYER. Marc MIGRAINE a quitté les travaux de l’assemblée à 17h50 (examen du dossier 17) et a donné pouvoir à Stephanie MINEZ.
Sandrine DUNOYER a quitté les travaux de l’assemblée à 19h00 (examen du dossier 50) et a donné pouvoir à Josepha RETOUT. Jean-Luc SALADIN a quitté les travaux de l’assemblée à 19h20 (examen du dossier 57) et a donné pouvoir à Fanny DROCOURT. Patrick TEISSERE et Christine MOREL, Bineta NIANG ont quitté les travaux de l’assemblée à 19h50 (examen du dossier 58) et ont respectivement donné pouvoir à Seydou TRAORE et Jean-Paul LECOQ, Carlos MORAIS. Les délibérations ont été examinées dans l’ordre suivant : n°1 à n° 47, n° 67 à n°75, n° 48 à n° 66, puis n° 76 à n° 111.
Matthieu BRASSE a été désigné Secrétaire de séance de 17h00 à 17h30 (examen du dossier 17) et de 19h00 (examen du dossier 50) jusqu’à la fin de la séance. Romain COSTA-DROLON a été désigné Secrétaire de séance de 17h30 à 19h00.
DELB-20190325
POLITIQUE SPORTIVE - AIDE AU SPORT - MANIFESTATIONS SPORTIVES - SUBVENTIONS - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
République Française
Nombre de
Conseillers en
Exercice : 128 LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE,
VU le budget de l’exercice 2019 ;
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU l’arrêté préfectoral du 19 octobre 2018 portant création de la communauté urbaine de l’agglomération havraise, du canton de Criquetot-L’Esneval et de Caux-Estuaire modifié ;
VU les demandes de subventions pour l’organisation de manifestations sportives sur le territoire ;
CONSIDERANT l’intérêt que représentent ces manifestations sportives, notamment eu égard à leur rayonnement ou à leur notoriété ;
Son Bureau, réuni le 9 mai 2019 consulté,
VU le rapport de M. le Vice-président,
Après en avoir délibéré,
DECIDE d’attribuer et de verser aux organismes suivants les subventions ci-dessous indiquées pour soutenir des manifestations sportives et d’autoriser la signature d’une convention d’octroi lorsque cela le nécessite :
Manifestation Dates Organisateur Commune
Coût de la
manifestation
Proposition
de
subvention
Rollers Day 28 avril 2019 Roller&Caux Sainte Adresse 13 229 € 1350 €
Raid du Cap 1 er septembre 2019 Hac Triathlon Sainte Adresse 12 822 € 1300 €
L’Arborétum et la
petite Lézarde 26 mai 2019
Club Omnisports
Harfleurais Harfleur
5 530 € 550 €
Championnat de
France UNSS de
Tennis de table
14 au 16 mai 2019 UNSS régional Montivilliers 49 700 € 2000 €
Tournoi National B
Tennis de table 13 et 14 avril 2019
Montivilliers
Tennis de Table Montivilliers
6 500 € 650 €
La Normandie Cup du 3 au 10 juin 2019 Ligue de Voile Normande Le Havre 155 000 € 10 000 €
Double de Normandie du 26 au 31 août 2019 Centre nautique Paul Vatine Le Havre 44 020 € 3200 €
Les foulées de
Montgeon 7 avril 2019 Esprit Sportif 76 Le Havre
9 000 € 900 €
Les 10 bornes du
Havre 12 mai 2019 LHSA Le Havre
16 500 € 1 000 €
Open de Tennis
féminin
du 18 au 24 mars
2019 TCMH Le Havre
65 000 € 6 000 €
Semi-marathon de
Normandie 6 octobre 2019
Marathon de
Normandie Le Havre
80 000 € 8 000 € Championnat
d’Europe RS FEVA
du 30 mai au 2 juin
2019 SNPH Le Havre
17 310 € 1 730 €
Week end de la Glisse du 23 au 25 août 2019 Ville du Havre Le Havre 121 650 € 12 000 €
7eme festival du Cerf-
volant
22 au 23 septembre
2019
Comité des fêtes de
Bénouville Bénouville
4 245 € 500 €
Imputation budgétaire
Exercice 2019
Budget principal
Sous-fonction : 40 Sports et jeunesse
Nature 6574 : Subventions aux associations et organismes de droit privé
Service gestionnaire : G31 Equipements et actions sportives
Montant total de la dépense : 49180 €
DELIBERATION ADOPTEE A L'UNANIMITE
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les Membres présents à la séance, signé au registre
Le Havre, le
Pour extrait certifié conforme
Pour le Président et par délégation
Florent SAINT-MARTIN,
1 er vice-président
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en Sous-Préfecture le 28/05/2019
Publié le 28/05/2019