Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 2023 02 27 AVIS CM
Conseil Municipal - 2023 02 23 AVIS CM
Conseil Municipal - 2022 02 17 AVIS CM
Conseil Municipal - 2024 04 16 AVIS CM
Conseil Municipal - 2022 04 12 AVIS CM
Conseil Municipal - 2021 10 05 AVIS CM
unknown - 2021 02 23 Avis C.M.
Conseil Municipal - 2021 03 11 AVIS CM
Conseil Municipal - 2026 02 26 AVIS CM
Conseil Municipal - 2026 02 12 AVIS CM
Conseil Municipal - 2021 02 16 AVIS CM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chéroy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2021 02 16 AVIS CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Démocratie,
EO CATINASAPOURCOGNE AVIS DE REUNION DU
Département de l'Yonne
a arr CONSEIL MUNICIPAL Mairie de Chéroy
RE J'ai l'honneur de vous informer que la prochaine réunion
du Conseil Municipal aura lieu dans la salle des fêtes de
l’espace socioculturel André HENRY le :
21
Fax, 03 86 97 48 61 Mardi 16 février à 20 h 30
ORDRE DU JOUR
- Approbation du précédent Compte Rendu
- Adhésion au service « Conseil en Energie Partagé » du SDEY
-__ Adhésion au groupement de commandes pour l'isolation des combles perdus (SDEY)
- Engagement et mandatement des dépenses d'investissement 2021 avant le vote des budgets
2021
- Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de
l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
- Indemnités horaires pour les travaux supplémentaires
- Mise en place d’une tarification aux frais d’enlèvements des dépôts sauvages
- Tarifs cantine
-__ Renouvellement de la convention avec le Centre de Gestion « Retraite à façon »
- Adhésion au service intérim du CDG de l'Yonne
- Convention pour l'assistance à l'élaboration du document unique avec le CDG de l’Yonne
- Reprise des concessions perpétuelles en l’état d'abandon
- Questions des conseillers
Le Maire,
Brigitte BERTEIGNE
En raison du protocole sanitaire à respecter dans le cadre de la lutte contre le
COVID 19, le conseil municipal se fera à huit clos.