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Document publié le Mardi 8 juin 2021 par la commune de Songeons.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1482 view)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Culture et patrimoine,
SÉANCE DU 08 JUIN 2021
Vu le code général des collectivités territoriales,
L’an deux mille vingt et un, le mardi 08 juin 2021 à 19 heures 30 minutes, se sont réunis les membres
du Conseil Municipal sous la présidence de M. Jean-Claude BAGUET, Maire.
PRÉSENTS : M. Philippe PICQUE, Mme Pascaline HAMONIER, M. Didier DAUBOIN, M. Frédéric
LANGLOIS, M. Patrick LAURENT, M. Patrice CAUDRON, M. Sylvain CUYER, Mme Noémie
BERTHE, Mme Annick DUPONT, Mme Catherine GAMICHON-NOËL, Mme Dorothée GARNIER,
Mme Sophie FOUCAULT, M. Cédric DEMARCY.
ABSENTS EXCUSÉS : Mme Murielle CAILLEUX (pouvoir M. CUYER).
Formant la majorité des membres en exercice,
Mme Pascaline HAMONIER a été désignée comme secrétaire de séance.
1- APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MAI 2021.
M. le maire fait part au conseil municipal que Mme Pascaline HAMONIER a fait une erreur
lors de la retranscription du compte-rendu du 11 mai dernier concernant la commission MFR.
En effet, ce point a été présenté par M. Patrick LAURENT et non pas par M. Patrice
CAUDRON.
Le conseil municipal adopte à l’unanimité le compte-rendu du 11 mai 2021.
2- DÉLIBÉRATION TICKETS PISCINE ÉTÉ 2021
Pour la période estivale de juillet et août 2021 M. le maire propose d’octroyer aux enfants de la commune des
entrées gratuites pour la piscine Océane de Grandvilliers ou la piscine Atlantis de Formerie, soit deux entrées
par semaine et par enfant.
Pour les enfants de 4 à 16 ans, les tickets seront facturés à la commune de Songeons par la Communauté de
Communes de la Picardie Verte au prix de 1,00 € l’un et pour les adolescents de 16 à 20 ans 2,00 € l’un.
Le conseil municipal vote à l’unanimité pour l’attribution des tickets piscine pour l’année 2021.
3- RAPPORT ANNUEL 2020 ET DÉLIBÉRATION VEOLIA
M. le maire expose les principaux chiffres de l’année 2020 concernant l’exploitation VEOLIA soit :
• 1144 habitants
• 552 abonnés
• 1 installation de dépollution
• 1500 Equivalent par Habitant de la capacité de dépollution
• 7 kms de longueur de réseau
• 49 695 m³ de volume traité
Le conseil municipal vote à l’unanimité le rapport présenté. 4- DÉLIBÉRATION POUR RECOUVREMENT DE FACTURES CONCERNANT LES LIVRES NON
RENDUS DE LA BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE
M. le maire fait part au conseil municipal qu’une délibération doit être prise à la demande de la Médiathèque
Départementale de l’Oise (MDO) concernant les livres non rendus de la bibliothèque municipale.
Ces livres seront facturés à l’emprunteur.
Après délibération le conseil municipal vote à l’unanimité pour la facturation des livres non rendus.
5- DÉLIBÉRATION BUDGET CCAS DE LA COMMUNE DE SONGEONS
Lors du vote des budgets communaux, il avait été évoqué la possibilité d’intégrer le budget du CCAS
à celui de la M14.
M. le maire fait part au conseil municipal que la préfecture donne son autorisation d’inclure le budget
CCAS au budget M14 de la commune, ceci afin de simplifier les écritures comptables et réduire les
budgets annexes.
La commission du CCAS sera toujours en place afin d’étudier d’éventuelles demandes.
Après délibération le conseil municipal vote à l’unanimité le transfert du budget CCAS au budget M14.
6- BUREAUX DE VOTES ÉLECTIONS DÉPARTEMENTALES ET RÉGIONALES DU 20 ET 27 JUIN 2021
M. le maire demande au conseil municipal de valider les créneaux horaires pour les élections
départementales et régionales du 20 et 27 juin 2021 établi lors de la réunion du 11 mai dernier.
BUREAUX DE VOTES PLANNING 20 juin 2021
HORAIRES DEPARTEMENTALES REGIONALES
8H-10H - Noémie BERTHE
- Annick DUPONT
- Didier DAUBOIN
- Jean-Claude BAGUET
- Sophie FOUCAULT
- Pascaline HAMONIER
10H-12H - Sylvain CUYER
- Murielle CAILLEUX
- Jérôme BERTHE
- Dorothée GARNIER
- Frédéric LANGLOIS
- Cédric DEMARCY
12H-14H - François DUMARS
- Jean -Claude BAGUET
- Frédéric LANGLOIS
- Cédric DEMARCY
- Philippe PICQUE
- Didier DAUBOIN
14H-16H - Murielle CAILLEUX
- Dorothée GARNIER
- Patrick LAURENT
- Catherine GAMICHON-NOEL
- Patrice CAUDRON
- Pascaline HAMONIER
16H-18H - Philippe PICQUE
- Patrice CAUDRON
- Dorothée GARNIER
- Jean-Claude BAGUET
- Pascaline HAMONIER
- Sophie FOUCAULT
BUREAUX DE VOTES PLANNING 27 juin 2021
HORAIRES DEPARTEMENTALES REGIONALES
8H-10H - Frédéric LANGLOIS
- Jean-Claude BAGUET
- Pascaline HAMONIER
- Sophie FOUCAULT - Didier DAUBOIN - Philippe PICQUE
10H-12H - Sylvain CUYER
- François DUMARS
- Frédéric LANGLOIS
- Philippe PICQUE
- Jean-Claude BAGUET
- Pascaline HAMONIER
12H-14H - Audrey BARBIER
- Jean -Claude BAGUET
- Dorothée GARNIER
- Annick DUPONT
- Patrice CAUDRON
- Pascaline HAMONIER
14H-16H - Patrick LAURENT
- Dorothée GARNIER
- Patrice CAUDRON
- Jean-Claude BAGUET
- Bernard D’HAYER
- Catherine GAMICHON NOEL
16H-18H - Philippe PICQUE
- Patrice CAUDRON
- Annick DUPONT
- Jean-Claude BAGUET
- Pascaline HAMONIER
- Dorothée GARNIER
7- PRIX DES TERRAINS 3ÈME LOTISSEMENT
Pour donner suite à la dernière réunion du conseil municipal, M. le maire expose la difficulté de vendre
les 4 terrains restant dans le 3ème lotissement, la principale cause étant leurs configurations.
M. le maire rappelle que les premiers terrains étaient en vente à 73€/m². En 2019, le prix a été revu
à la baisse à 65€/m².
M. le maire demande au conseil municipal si le prix du m² doit être révisé ou laissé au même prix.
Après échange, il en est ressorti 3 solutions :
• Attente du changement du règlement du lotissement, dans environ un an, ou
• Proposition d’un prix/m² par un client très intéressé
• Voir le budget 3ème lotissement afin de connaitre la perte financière en cas de changement de
prix.
Le conseil municipal demande de faire le calcul surface/prix pour connaitre la perte budgétaire par
rapport au budget.
8- POINTS COMMISSIONS
M. Philippe PICQUE expose la synthèse du rapport annuel 2020 de la commission service déchets
de la Picardie Verte.
• Collecte ordures ménagères : 6741 T soit moins 2,6% par rapport à 2019
• Emballages recyclages : 711 T soit plus 23% par rapport à 2019
• Papiers/cartons : 961 T soit plus 8,8% par rapport à 2019
• Verre : 1375 T soit plus 9,7% par rapport à 2019
En 2020, environ 80% des foyers de la Picardie Verte pratiquent le tri des déchets.
Le coût du service en 2020 par habitant est de 79,33€ (moyenne nationale ± 102€) réparti de la façon suivante :
• 25% pour le fonctionnement des déchetteries communautaires
• 20% la collecte et traitement des déchets recyclables
• 55% la collecte et traitement des ordures ménagères.
Des ambassadeurs de tri contrôlent les ordures ménagères et bacs de tri, après plusieurs passages négatifs
la commune sera informée afin de faire un signalement et un rappel auprès de la personne concernée. Commission « Fleurissement »
M. Frédéric LANGLOIS fait part au conseil municipal de la livraison et de la mise en place des tapis de fleurs
qui ont eu lieu le mardi 1er juin. Ces derniers sont composés à 70% de plantes vivaces, ainsi une grande partie
de ces plantes sera toujours présente dans les massifs l’année prochaine.
Il rappelle les différentes zones de fleurissement et la gestion des différents espaces verts à la suite du souhait
de la commune de Songeons de participer au concours « villes et villages fleuris ».
Ce jury se déplacera dans la commune le 29 juin à 10h20.
Un travail de signalétique va être mis en place afin d’expliquer les différentes zones.
Comité des fêtes
Mme Annick DUPONT informe le conseil municipal que le comité des fêtes se réunira le mercredi 9 juin à 19h
afin de mettre en place les différentes manifestations à venir :
• Repas « Pique-Nique » le 27/06/2021
• Retraite aux flambeaux et feu d’artifice le 13/07/2021
• Repas de la fête patronale le 28/08/2021
• Course cycliste le 27/08/2021
• Corso fleuri le 28/08/2021
Commission « Eglise »
Mme Sophie FOUCAULT fait un compte-rendu de la commission qui s’est réunie le mercredi 2 juin à la suite
de la dernière visite de M. LEGENDRE. Un certain nombre de questions étaient restées en suspens,
principalement sur les appels d’offres. Un mail a été envoyé afin de répondre à ces interrogations.
Les études doivent être terminées au plus tard le 31 juillet 2021.
M. Didier DAUBOIN fait part du’ un rendez-vous programmé le jeudi 1er juillet à 9h30 avec le diocèse.
Mr DAUBOIN étant absent ce jour-là, le rendez-vous sera décalé.
Les commissions « presbytère et entretien des bâtiments » va se réunir avant cet entretien.
M. le maire fait part au conseil municipal de l’accord de la subvention octroyée par le conseil départemental à
hauteur de 50% pour les travaux de toiture et d’huisserie du presbytère.
Mme Dorothée GARNIER fait part au conseil municipal que la commission « Salle de l’ancienne Ecole des
Garçons » va prochainement se réunir à la vue des futures locations.
Elle informe que la commission « conseil municipal des jeunes » va se réunir fin août début septembre afin de
préparer la réunion d’information pour la mise en place du conseil municipal des jeunes.
9- QUESTIONS DIVERSES
M. le maire fait part au conseil municipal de la réunion organisée par la CCPV concernant le contrat
de relance et de transition écologique. Cette réunion regroupait les 7 plus importantes communes
afin de connaitre leur projet à intérêts communautaires, ces derniers pouvant être subventionnés par
l’Etat.
M. le maire communique la date de l’opération « Hauts-de-France Propres » : le 11 septembre 2021
de 9 h00 à 13h00. Rassemblement sous la halle.
M. le maire fait part au conseil municipal que la résidence des Sorbiers repris par l’association « la
compassion » va procéder à des travaux intérieurs et extérieurs, la reprise des activités et la
possibilité de louer des appartements inoccupés à des jeunes pour une durée de 1 an renouvelable.
M. le maire fait part de son entretien son rendez-vous avec les dirigeants de l’association « Kê-
Seksa » dont le siège social est à Songeons. Cette association propose des spectacles pour les
jeunes enfants de 3 mois à 3 ans et sollicite une subvention auprès de la commune. M. le maire fait le compte-rendu de la réunion organisée par la CCPV « Missions Thérain » afin de
créer une activité canoé-kayak sur la rivière entre Songeons et Bonnières. Beaucoup de maires sont
réticents à ce projet.
M. le maire fait la synthèse du rendez-vous avec M. Lejeune de l’UTD NO concernant l’aménagement
de l’ilot rue du Maréchal de Boufflers. Cet organisme a déjà fait savoir qu’il n’était pas favorable à cet
aménagement
M. Lejeune indique qu’il serait nécessaire de connaitre les vitesses pratiquées de part et d’autre de
l’aménagement avant de décider son maintien ou sa suppression. M. Lejeune propose que l’UTD NO
réalise en septembre 2021 plusieurs points de comptage autour de cet aménagement afin d’identifier
les vitesses pratiquées. Ces dernières pourraient être relevées dans le cadre d’un diagnostic routier
qui identifierait le transit des véhicules mais aussi des piétons et des cyclistes qui permettrait
d’identifier les points d’intérêts communaux et les éventuels problèmes de circulation.
M. le maire indique que la fête de la musique pourra se dérouler sous certaines conditions (respect
des gestes sanitaires). Geoffrey du « Café de la Halle », propose de mettre des tables sous la halle
avec un fond musical.
M. le maire expose la demande d’un commerce spécialisé dans l’achat et revente de produits
d’occasion aux particuliers ne pouvant pas se déplacer. Ce dernier souhaite s’installer le mardi après-
midi dans la commune.
Le conseil municipal demande plus d’informations sur ce commerçant.
M. le maire rappelle le programme des 2 jours de séminaire (le 9 et 10 juin) concernant la revitalisation
du centre bourg, suivi le 20 juin de la concertation avec la population et le 24 juin réunion avec les
commerçants et les artisans du bourg.
M. le maire fait part que l’association « Temps de vie » organise un spectacle le 22 septembre.
M. Cédric DEMARCY explique que la commission de sécurité de la Préfecture a visité l’internat de la
MFR le lundi 7 juin, un avis favorable a été émis à la fin de cette visite.
M. Cédric DEMARCY indique que le projet de construction de la MFR route de Dieppe se présente
bien. Le dépôt du permis de construire est prévu en juillet pour un début des travaux en avril 2022.
M. Patrick LAURENT constate un nombre croissant de randonneurs et de touristes dans la commune.
Il fait part qu’une demande de flyers « Histoire et d’histoires » a été faite auprès de Mme LEZIER de
la CCPV pour distribuer à ces visiteurs.
M. Sylvain CUYER demande si le nécessaire a été fait concernant un rappel auprès des propriétaires
des chiens qui se promènent en liberté sur l’aire de jeux du centre social.
Mme Dorothée GARNIER constate une certaine indiscipline sur l’aire de camping-car et demande
l’installation d’un panneau à l’entrée de cette aire.
M. Didier DAUBOIN demande si une barrière peut être installée à l’entrée de la Fontaine « YaYa »
M. Patrice CAUDRON indique qu’une altercation a eu lieu le lundi 7 juin sous la halle.
Mme Pascaline HAMONIER indique que le centre social est à la recherche pour cet été de jeunes
diplômés BAFA, CAP petite enfance, pour l’encadrement du centre aéré. Mme Pascaline HAMONIER fait une synthèse du questionnaire sur la suppression des bus scolaires
sur la pause méridienne.
Mme Pascaline HAMONIER informe de la reprise des programmations du ciné rural et qu’une
projection un soir est possible mais des personnes sont indispensables pour l’encadrement.
Une date sera programmée avec les membres volontaires du conseil municipal.
Mme Pascaline HAMONIER indique que la journée tests salivaires à l’école maternelle est prévue le
17 juin.
Fin de séance 22h30.
Prochaine séance le 20 juillet 2021