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Document publié le Jeudi 2 février 2023 par la commune d'Amboise.
Lien du pdf (Déliberation - 23 029 MAD gymnase Handball2 tamponne)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DE
LA VILLE D’AMBOISE
Séance ordinaire du 2 février 2023
Délibération n°23-029
OBJET : SPORTS CULTURE ET VIE ASSOCIATIVE
Mise à disposition du gymnase Menard – HANDBALL AMBOISE
Date de la convocation : le 25 janvier 2023
Nombre de membres en exercice : 33
Nombre de présents : 26
Nombre de votants : 33
Ayant donné procuration : 7
Absents excusés : 7
Absents : 0
L’an deux mille vingt-trois, le deux février, le Conseil Municipal de la Commune d’Amboise, dûment convoqué par le Maire s’est assemblé à la salle des fêtes Francis Poulenc, avenue des Martyrs de la Résistance, à Amboise, sous la présidence de Monsieur Thierry BOUTARD, Maire d’Amboise.
Étaient présents : M. Thierry BOUTARD, M. Atman BOUCHEKIOUA, Mme Françoise THOMERE, M. Bernard PÉGEOT, Mme Josette GUERLAIS, M. Marc LÉONARD, Mme Régine MALASSIGNÉ, M. Alexis LAMOUREUX, M. Jean-Louis VOLANT, Mme Élisabeth JOURDAIN, M. Sylvain GILLET, M. Denis CHARBONNIER, M. Patrick DESCHAMPS, Mme Julie ELISSALDE, M. Stéphane ROUX, Mme Marie ARNOULT, M. Thierry PRIEUR, M. Guillaume HELLOCO, M. Brice RAVIER, Mme Isabelle GAUDRON, Mme Évelyne LAUNAY, Mme Myriam SANTACANA, M. Rémi LEVEAU, Mme Sandra GUICHARD, M. Fabien ROZWADOWSKI, Mme Justine BÉCHET.
Absents Excusés : Mme Jacqueline MOUSSET donne pouvoir à M. Marc LEONARD, Mme Sylvie LADRANGE donne pouvoir à Mme François THOMERE, Mme Brigitte DEBRINCAT donne pouvoir à M. Thierry BOUTARD, M. Youness ZELMAT donne pouvoir à M. Jean-Louis VOLANT, Mme Katiana DAVEAU donne pouvoir à Mme Régine MALASSIGNÉ, M. Claude VERNE donne pouvoir à Mme Myriam SANTACANA, Mme Chantal BOUVIER DE LA MOTTE donne pouvoir à Mme Marie ARNOULT
Secrétaire de Séance : M. Marc LEONARD.
Vu l’article L.2121-29 du Code Général des Collectivités Territoriales,
L’association HANDBALL AMBOISE souhaite organiser des séances d’entrainements exceptionnels durant les vacances de février et pâques 2023. Elle sollicite alors la ville d’Amboise pour la mise à disposition de la salle omnisport de l’ES C. Menard aux dates suivantes :
Vacances de février :
Les lundis 13 et 20 février 2023 de 20h à 22h
Vacances de pâques :
Les lundis 17 et 24 avril 2023 de 20h à 22h
La ville se réserve le droit de suspendre ponctuellement la mise à disposition des lieux à l’association pour tout motif d’intérêt général. Elle se réserve également le droit de modifier, en cas de besoin, la mise à disposition dans le cas d’une organisation à son initiative ou d’une organisation jugée d’intérêt dans le monde sportif et associatif. Dans ce cas, l’association en est informée dans les meilleurs délais.
La Ville d’Amboise affirme sa volonté de soutenir ses associations sportives en apportant notamment un soutien matériel et logistique pour l’organisation de leurs manifestations contribuant à la découverte de la discipline sportive et à l’animation de la Ville d’Amboise.
Ce projet de délibération a recueilli l’avis de la commission Sports Culture et Vie Associative le 19 janvier 2023.
Le Conseil Municipal, après délibération, décide par 33 voix POUR :
- D’accorder les mises à disposition susvisées à l’association HANDBALL AMBOISE pour l’organisation de ses entrainements exceptionnels.
POUR : 33 (M. Thierry BOUTARD, Mme Jacqueline MOUSSET, M. Atman BOUCHEKIOUA, Mme Françoise THOMERE, M. Bernard PÉGEOT, Mme Josette GUERLAIS, M. Marc LÉONARD, Mme Régine MALASSIGNÉ, M. Jean-Louis VOLANT, Mme Élisabeth JOURDAIN, M. Alexis LAMOUREUX, Mme Sylvie LADRANGE, Mme Brigitte DEBRINCAT, M. Denis CHARBONNIER, M. Youness ZELMAT, Mme Katiana DAVEAU, M. Sylvain GILLET, Mme Marie ARNOULT, M. Thierry PRIEUR, M. Guillaume HELLOCO, Mme Chantal BOUVIER DE LA MOTTE, Mme Sandra GUICHARD, M. Fabien ROZWADOWSKI, Mme Justine BÉCHET, M. Patrick DESCHAMPS, Mme Julie ELISSALDE, M. Stéphane ROUX, M. Brice RAVIER, Mme Évelyne LAUNAY, M. Rémi LEVEAU, Mme Isabelle GAUDRON, Mme Myriam SANTACANA, M. Claude VERNE) CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
POUR EXTRAIT CONFORME,
Le secrétaire de séance, Thierry BOUTARD Marc LEONARD Maire d’Amboise
L’adjoint délégué aux Finances Président de la Communauté de Communes du Val d’Amboise
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