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Procès Verbal - PV+CONSEIL+27+NOVEMBRE+2023?t=1749212290
Procès Verbal - PV+CONSEIL+27+NOVEMBRE+2023?t=1758869301
Procès Verbal - PV+CONSEIL+27+NOVEMBRE+2023?t=1751271207
Déliberation - Délibérations+27+novembre+
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Poizat-Lalleyriat.
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Thèmes du document : Démocratie, Logement, Aménagement du territoire,
Ro
=.
Le
Poizat-Lalleyriat
a
PORTE
0e
RETORD
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
VOTÉES
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
27
NOVEMBRE
2023
N°
de
la
délibération
Objet
Votes
271123.056
Indemnisation
bois
— parcelle
Aussedat
Adoption
à l’unanimité
2711125057
Présentation
du
rapport
d’activités
2022
de
He
io
Le
Adoption
à l’unanimité
Haut-Bugey
Agglomération
271123:058
Choix
de
l’exploitant
animations
été-hiver | Pour
:13
du
lac
de
Lalleyriat
pour
une
durée
de
3
ans |
Contre
: 2
et 3 mois
Abstention
: 1
271123,059
Résiliation
par
anticipation
bail
Adams
emphytéotique
Dynacité
(Opac
de
l’Aïn)
P
271123.060
Baïl
commercial
local
180
rue
les
Cornes
à
AN
Collet
- société
4AS
construction
SE
E
:
271123.061
Convention
avec
M.
Philippe
ALLOMBERT-GOGET
pour
mise
à
TT...
Ra
.
_
.
Adoption
à l’unanimité
disposition
de
matériel
avec
chauffeur
pour
déneigement
hiver
2023-2024
271123.062
Convention
commune
/Agence
Départementale
d’Ingénierie
de
l’ Aïn
pour
ns
à
ous
étude
faisabilité
de
la rue
de
la Traversée
du
COR
ent
Poizat
271123.063
Lancement
des
consultations
en
vue
du
es
me
.
Adoption
à l’unanimité
réaménagement
de
la cour
de
l’école
271123.064
Décisions
modificatives
budgétaires
pour
PR
ue
ae
Adoption
à l’unanimité
clore
l’année
2023
271123.065
Demande
de
subvention-
dégagement
de
Adootonà
lananinité
semis-foret
(Dispositif
Sylv’actes)
P
271123.066
Recensement
de
la population
2024
Adoption
à l’unanimité
Fait
à Le
Poizat-Lalleyriat,
le
04/12/2023,