Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste délibérations CM du 19 décembre 2023
unknown - Liste délibérations CM du 21 mars 2023
Déliberation - Liste délibérations CM du 21 février 2023
Procès Verbal - Affiche CM du 21 Mars 2023 (2)
Déliberation - Liste deliberations 2023 12 21
unknown - Liste délibérations CM du 21 février 2023
Déliberation - 2024 02 21 CM Liste deliberations
Déliberation - Liste délibérations CM du 11 décembre 2023
Procès Verbal - Affiche CM du 19 décembre 2023
Déliberation - Liste délibérations CM du 17 juillet 2023
Déliberation - Liste délibérations CM du 21 mars 2023
Document publié le Mardi 21 mars 2023 par la commune de Messanges.
Lien du pdf (Déliberation - Liste délibérations CM du 21 mars 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Inégalités sociales, Sécurité sociale,
Affiché le 23/03/ 2023
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Affaire n° 1-1 : Vote du compte administratif 2022 Commune- Approuvée
Affaire n° 1-2 : Vote du compte administratif 2022 Budget annexe forêt- Approuvée Affaire n° 2-1 : Examen et vote du compte de gestion 2022 Commune- Approuvée Affaire n° 2-2 : Examen et vote du compte de gestion 2022 Budget annexe forêt- Approuvée Affaire n°3-1 : Affectation des résultats 2022 Commune- Approuvée
Affaire n°3-2 : Affectation des résultats 2022 Budget annexe forêt- Approuvée Affaire n°4 : Adoption des tarifs municipaux 2023- Approuvée
Affaire n° 5 : Projet rétrocession Lotissement POUM- Approuvée
Affaire n° 6 : Convention pôle culinaire. MACS- Commune de Messanges- Approuvée Affaire n° 7 : Convention entretien des locaux SMGBL – Commune de Messanges- Approuvée Affaire n° 8 : Fixation loyer sous-concession halte vélodyssée- Approuvée
Affaire n° 9 : Convention pôle retraites et protection sociale CDG40- Avenant n°1 Commune de Messanges- Approuvée
Affaire n° 10 : Convention cadre d’adhésion « Plan communal de sauvegarde » CDG40- Commune de Messanges- Approuvée
Affaire n° 11 : Création de poste adjoint technique principal 2ème classe- Approuvée
L’ensemble des informations relatives aux réunions et décisions du Conseil municipal sont à retrouver sur notre site internet messanges.fr rubrique vie municipale
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL DE MESSANGES
Mardi 21 Mars 2023