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Procès Verbal - 01. Adoption du procès verbal de la réunion du 27 mars 2026
Document publié le Jeudi 2 avril 2026 par la commune d'Escaudain.
Lien du pdf (Procès Verbal - 01. Adoption du procès verbal de la réunion du 27 mars 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
DEPARTEMENT DU NORD
Arrondissement de Valenciennes
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE D'ESCAUDAIN
Ville d'Escaudain
SÉANCE DU 2 AVRIL 2026
CONVOCATION EN DATE DU 27 MARS 2026
DÉLIBÉRATION N° 01/03/2026
Abdelkader, FONTAINE Jennifer, CAVALLARO Michaël, DUFOUR Sylvie, ZECCHIN Pascal, VOLPE Michel, PETRIOLI Franca, TAUROZZA Emilia, BRANDELET Christine, SENSALE Rita, SERRAO Henri, SERRI Franck, GUIDEZ Zaïna, ROMBEAUT Sylvain, VILCOT Martine, WILLIATE Karine, CREPIN Jean Michel, DESCAUDIN Nathalie, BOURRE Quentin, GILLENS Grégory, SALIGOT Bruno, RISBOURG Dominique, MILLEVILLE Gilbert, SCHUTT Sylvie, SPECQ Éric, DUHEM Leïla
OBJET : Adoption du procès-verbal de la réunion du 27 Mars 2026
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu le procès-verbal du Conseil Municipal du 27 Mars 2026 ;
APRES EN AVOIR DELIBERE,
APPROUVE : le Procès-Verbal du Conseil Municipal du 27 Mars 2026. Délibération adoptée à l’unanimité par MM. MERCIER Catherine, DUHEM Christian, TROÏIA Laure,
HAMMADI Abdelkader, FONTAINE Jennifer, CAVALLARO Michaël, DUFOUR Sylvie, ZECCHIN Pascal, VOLPE Michel, PETRIOLI Franca, TAUROZZA Emilia, BRANDELET Christine, SENSALE Rita, SERRAO Henri, SERRI Franck, GUIDEZ Zaïna, ROMBEAUT Sylvain, VILCOT Martine, WILLIATE Karine, CREPIN Jean Michel, DESCAUDIN Nathalie, BOURRE Quentin, GILLENS Grégory, SALIGOT Bruno, RISBOURG Dominique, MILLEVILLE Gilbert, SCHUTT Sylvie, SPECO Éric, DUHEM Leïla
Fait en séance les jour, mois et an susdits
POUR EXTRAIT CONFORME,
Le Maire, A La Secrétaire de séance,
MERCIER atherine PET I Franca
ACTE CERTIFIE EXECUTOIRE
Date de réception en Sous-Préfecture : 16/04/2026
N° du bordereau d’acquittement de transaction : 059-215902057-20260327-01_03_2026-DE
Date d’affichage : 20/04/2026
Le Maire, r
MERCIER FE