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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
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Thèmes du document : Banque, Budget, Investissement et développement économique,
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
BUDGET PRINCIPAL : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
DEL'ALBIGEOIS (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Numéro SIRET : 24810073700019
POSTE COMPTABLE : SERVICE DE GESTION COMPTABLE ALBI
M. 57
Budget supplémentaire (3)
Voté par nature
BUDGET : BUDGET GENERAL (4)
ANNEE 2024
(1) Indiquer soit le nom de la collectivité, soit le libellé de l’établissement, soit le nom du syndicat mixte relevant de l’article L. 5721-2 du CGCT.
(2) A compléter s’il s’agit d’un budget annexe.
(3) Préciser s’il s’agit du budget supplémentaire ou d’une décision modificative.
(4) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 2
Sommaire
I - Informations générales
A - Informations statistiques, fiscales et financières 4
B - Modalités de vote du budget 5
C1 - Exécution du budget de l'exercice précédent - Résultats 6
C2 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Dépenses 7
C3 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Recettes 8
II - Présentation générale du budget
A - Vue d'ensemble - Vote et reports 9
B1 - Présentation des AP votées 10
B2 - Présentation des AE votées 11
C1 - Equilibre financier du budget - Investissement 12
C2 - Equilibre financier du budget - Fonctionnement 15
D1 - Balance générale - Dépenses 17
D2 - Balance générale - Recettes 19
III - Vote du budget
A - Section d'investissement - Vue d'ensemble 21
A1 - Section d'investissement - Dépenses - Détail par article 25
A2.1 - Section d'investissement - Dépenses - Vue d'ensemble des opérations d'équipement 29
A2.2 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées en AP 31
A2.3 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées hors AP 54
A3 - Section d'investissement - Recettes - Détail par article 91
B - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 94
B1 - Section de fonctionnement - Dépenses - Détail par article 97
B2 - Section de fonctionnement - Recettes - Détail par article 102
IV - Annexes
A - Présentation croisée
A1 - Section d'investissement - Vue d'ensemble Sans Objet
A1.01 - Opérations non ventilables Sans Objet
A1.900 - Fonction 0 - Services généraux Sans Objet
A1.900-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens Sans Objet
A1.901 - Fonction 1 - Sécurité Sans Objet
A1.902 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage Sans Objet
A1.903 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs Sans Objet
A1.904 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors RSA) Sans Objet
A1.904-4 - Fonction 4-4 - RSA Sans Objet
A1.905 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat Sans Objet
A1.906 - Fonction 6 - Action économique Sans Objet
A1.907 - Fonction 7 - Environnement Sans Objet
A1.908 - Fonction 8 - Transports Sans Objet
A2 - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble Sans Objet
A2.01 - Opérations non ventilables Sans Objet
A2.930 - Fonction 0 - Services généraux Sans Objet
A2.930-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens Sans Objet
A2.931 - Fonction 1 - Sécurité Sans Objet
A2.932 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage Sans Objet
A2.933 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs Sans Objet
A2.934 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) Sans Objet
A2.934-3 - Fonction 4-3 - APA Sans Objet
A2.934-4 - Fonction 4-4 - RSA/Régularisation de RMI Sans Objet
A2.935 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat Sans Objet
A2.936 - Fonction 6 - Action économique Sans Objet
A2.937 - Fonction 7 - Environnement Sans Objet
A2.938 - Fonction 8 - Transports Sans Objet
B - Annexes patrimoniales
B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie Sans Objet
B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette Sans Objet
B1.3 - Etat de la dette - Répartition par structure de taux Sans Objet
B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours Sans Objet
B1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture Sans Objet COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 3
B1.6 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Sans Objet
B1.7 - Etat de la dette - Autres dettes Sans Objet
B2 - Méthodes utilisées pour les amortissements Sans Objet
B3.1 - Etat des provisions constituées Sans Objet
B3.2 - Etalement des provisions Sans Objet
B4 - Etat des charges transférées Sans Objet
B5 - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers Sans Objet
B6 - Prêts Sans Objet
B7.1 - Etat synthetique des engagements donnés Sans Objet
B7.2 - Etat synthetique des engagements reçus Sans Objet
B7.3 - Etat des emprunts garantis Sans Objet
B7.4 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis Sans Objet
B7.5 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B7.6 - Etat des marchés de partenariat Sans Objet
B7.7 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale Sans Objet
B7.8 - Autres engagements donnés Sans Objet
B7.9 - Autres engagements reçus Sans Objet
B8 - Subventions versées Sans Objet
B9 - Etat du personnel Sans Objet
B10 - Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier Sans Objet
B11.1 - Liste des organismes de regroupement Sans Objet
B11.2 - Liste des établissements publics créés Sans Objet
B11.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe Sans Objet
C - Annexes budgétaires
C1.1 - Equilibre budgétaire Sans Objet
C1.2 - Equilibre budgétaire - Dépenses Sans Objet
C1.3 - Equilibre budgétaire - Recettes Sans Objet
D - Autres éléments d'information
D1 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Sans Objet
D2.1 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 1 : Budget Sans Objet
D2.2 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 2 : Compte d'exploitation Sans Objet
D3 - Décisions en matière de taux Sans Objet
D4.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement Sans Objet
D4.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement Sans Objet
D5.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
D5.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet
V - Arrêté et signatures
A - Arrêté et signatures 105
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est joint ou sans objet.
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
Conformément à l’instruction budgétaire et comptable, il convient de mentionner que :
dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle 01 – Opérations non ventilables comprend les impôts et taxes non affectés, les dotations et participations,
la dette et les opérations financières, les opérations patrimoniales en investissement, les frais de fonctionnement des groupes d’élus en fonctionnement ;
les opérations d’ordre doivent figurer en italique.
(1) A utiliser également par les collectivités de moins de 3500 habitants qui mobiliseraient des AP-AE régies par l’article L.5217-10-7 du CGCT après avoir adopté un
règlement budgétaire et financier conformément à l’article L. 5217-10-9. Si la collectivité opte pour ce régime, la collectivité ne renseigne pas les annexes C2.1 et C2.2 de la
partie IV « Annexes ». Les projets de dotations d’AP-AE inscrits sur les annexes B1 et B2 de la partie II apparaissent alors dans les états de la partie III « Vote du budget »,
sinon les montants dans les champs AP-AE sont par convention de 0.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et
d’assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT) COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
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I – INFORMATIONS GENERALES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques
Valeurs
Population totale 85570
Informations fiscales (N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1) 0.00
Informations financières – ratios Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 686.49 2 Recettes réelles de fonctionnement / population 847.50 3 Dépenses d’équipement brut / population 776.80 4 Encours de dette / population (2) (3) 238.12 5 DGF / population 106.79 6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement (4) 41.01 7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (4) 85.90 8 Dépenses d’équipement brut / recettes réelles de fonctionnement 91.66 9 Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement (2) (3) (4) 28.10 10 Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement (2) (4)
(1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 1 janvier N. er
(3) L’encours de dette doit comprendre les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595
du code général des impôts
(4) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
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I – INFORMATIONS GENERALES I MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
I – L'assemblée délibérante vote le présent budget :
- au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ;
- au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
- avec (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; - sans (2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ».
III – Conformément à l’article L. 5217-10-6 du CGCT, l’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes (3) :
- Fonctionnement : %
- Investissement : %
IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre.
V – Les provisions sont budgétaires 28/03/2006 (4).
VI – La comparaison s’effectue par rapport au budget de l’exercice (5).
VII – Le présent budget a été voté avec reprise des résultats de l'exercice N-1 après le vote du compte administratif (6).
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans ».
(3) Au maximum dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de chaque section.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi budgétaire ;
- budgétaire par délibération N°… du …
(5) Budget de l’exercice = budget primitif + budget supplémentaire + décision modificative avec retranscription des virements de crédits, s’il y a lieu.
(6) A compléter par un seul des trois choix suivants :
- sans reprise des résultats de l’exercice N-1 ;
- avec reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif ;
- avec reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 6
I – INFORMATIONS GENERALES I EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RESULTATS (1) C1
RESULTAT DE L’EXERCICE N-1
Dépenses Recettes Solde d’exécution ou résultat reporté Résultat ou solde (A) (2)
TOTAL DU BUDGET 92 721 046,54 104 807 546,71 -400 798,89 A1 11 685 701,28
Investissement 32 630 942,31 32 901 423,70 (3) -5 653 953,00 A2 -5 383 471,61
Fonctionnement 60 090 104,23 71 906 123,01 (4) 5 253 154,11 A3 17 069 172,89
RESTES A REALISER N-1
Dépenses Recettes Solde (B)
TOTAL des RAR I + II 15 032 649,57 III + IV 5 250 999,90 B1 -9 781 649,67
Investissement I 15 032 649,57 III 5 250 999,90 B2 -9 781 649,67
Fonctionnement II 0,00 IV 0,00 B3 0,00
RESULTAT CUMULE = (A) + (B) (5)
TOTAL A1 + B1 1 904 051,61
Investissement A2 + B2 -15 165 121,28
Fonctionnement A3 + B3 17 069 172,89
(1) État à compléter uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1.
(2) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(3) Solde d’exécution de N-2 reporté sur la ligne budgétaire 001 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(4) Résultat de fonctionnement reporté sur la ligne budgétaire 002 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si déficitaire, et + si excédentaire.
(5) Indiquer le signe – si déficit et + si excédent. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 7
I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RAR DEPENSES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 15 032 649,57
018 RSA 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
002013001 Opération d’équipement n° 002013001 111 699,74
002013002 Opération d’équipement n° 002013002 19 703,34
002013003 Opération d’équipement n° 002013003 151 205,17
002013004 Opération d’équipement n° 002013004 28 293,30
002013006 Opération d’équipement n° 002013006 239 152,92
002014001 Opération d’équipement n° 002014001 7 032,00
002015001 Opération d’équipement n° 002015001 273 244,66
002015002 Opération d’équipement n° 002015002 218 938,78
002017004 Opération d’équipement n° 002017004 9 697,27
002018002 Opération d’équipement n° 002018002 370 269,81
002019002 Opération d’équipement n° 002019002 19 000,00
002020001 Opération d’équipement n° 002020001 2 280,85
002020003 Opération d’équipement n° 002020003 2 472 041,87
002022003 Opération d’équipement n° 002022003 124 544,05
002022004 Opération d’équipement n° 002022004 71 639,87
002022005 Opération d’équipement n° 002022005 6 407,81
002022006 Opération d’équipement n° 002022006 18 124,80
002023001 Opération d’équipement n° 002023001 1 370 210,16
818 Opération d’équipement n° 818 7 612,95
825 Opération d’équipement n° 825 533 928,27
827 Opération d’équipement n° 827 259 146,58
831 Opération d’équipement n° 831 3 544 375,73
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 103 597,62
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 1 754 460,73
21 Immobilisations corporelles (3) 3 316 041,29
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 0,00
011 Charges à caractère général (4) 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
65 Autres charges de gestion courante (4) 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote
du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité
des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la
comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 8
I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RAR RECETTES C3
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (III) 5 250 999,90
018 RSA 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 4 886 899,90
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 364 100,00
458242 IVT SS MANDAT ST JUERY PACIFIQUE-SABO 364 100,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (IV) 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations (4) 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00
013 Atténuations de charges (4) 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote
du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité
des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la
comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 9
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D’ENSEMBLE A
DEPENSES RECETTES
VOTE Crédits d’investissement votés au titre du présent budget (y compris le compte 1068) (1) -1 321 871,38 13 843 249,90
+ + +
REPORTS
Restes à réaliser de l’exercice précédent (RAR N-1) (2) 15 032 649,57 5 250 999,90
001 Solde d’exécution de la section d’investissement reporté (2) (si solde négatif)
5 383 471,61
(si solde positif)
0,00
= = =
Total de la section d’investissement (3) 19 094 249,80 19 094 249,80
DEPENSES RECETTES
VOTE Crédits de fonctionnement votés au titre du présent budget (1) 1 984 114,61 80 063,00
+ + +
REPORTS
Restes à réaliser de l’exercice précédent (RAR N-1) (2) 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté (2)
(si déficit)
0,00
(si excédent)
1 904 051,61
= = =
Total de la section de fonctionnement (4) 1 984 114,61 1 984 114,61
TOTAL DU BUDGET (5) 21 078 364,41 21 078 364,41
(1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire. De même, pour les décisions modificatives et le budget supplémentaire, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de l’étape budgétaire sans sommation avec ceux
antérieurement votés lors du même exercice.
(2) A servir uniquement à l’étape budgétaire de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission
d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à
l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(3) Total de la section d’investissement = RAR + solde d’exécution reporté + crédits d’investissement votés.
(4) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés.
(5) Total du budget = total de la section de fonctionnement + total de la section d’investissement. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II PRESENTATION DES AP VOTEES B1
AUTORISATION DE PROGRAMME (1) Chapitre(s) Montant
Numéro Libellé
AP2023-01/2023 CONSTRUCTION MEDIATHEQUE RIVE DROITE 2023003 600 000,00 AP2024-07/2024 VOIRIE ZAE 2024009 4 800 000,00
TOTAL 5 400 000,00
« AP de dépenses imprévues » (2) 020 0,00
TOTAL GENERAL 5 400 000,00
(1) Il s’agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance. Cela concerne des AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également des AP modifiant un stock d’AP existant.
(2) L’assemblée peut voter des AP de « dépenses imprévues ». Leur montant est limité à 2 % des dépenses réelles de la section correspondante. En fin d’exercice, ces AP sont automatiquement annulées si elles n’ont pas été engagées. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II PRESENTATION DES AE VOTEES B2
AUTORISATION D’ENGAGEMENT (1) Chapitre(s) Montant
Numéro Libellé
TOTAL 0,00
« AE de dépenses imprévues » (2) 022 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Il s’agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance. Cela concerne des AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également des AE modifiant un stock d’AE existant.
(2) L’assemblée peut voter des AE de « dépenses imprévues ». Leur montant est limité à 2 % des dépenses réelles de la section correspondante. En fin d’exercice, ces AE sont automatiquement annulées si elles n’ont pas été engagées. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET – SECTION D’INVESTISSEMENT C1
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à réaliser
N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204) (y compris opérations) (4)
6 276 053,00 331 173,51 147 931,00 147 931,00 6 755 157,51
204 Subventions d'équipement versées (y
compris opérations) (4) (9)
12 254 165,52 1 845 100,60 314 800,00 314 800,00 14 414 066,12
21 Immobilisations corporelles (y compris
opérations) (4)
22 261 470,48 9 590 140,35 45 300,00 45 300,00 31 896 910,83
22 Immobilisations reçues en
affectation (y compris opérations) (4)
(5)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
(y compris opérations) (4)
38 691 038,87 3 266 235,11 -4 990 000,00 -4 990 000,00 36 967 273,98
Total des dépenses d’équipement 79 482 727,87 15 032 649,57 -4 481 969,00 -4 481 969,00 90 033 408,44
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 3 560 000,00 0,00 0,00 0,00 3 560 000,00
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie) (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (4) 767 888,00 0,00 3 157 097,62 3 157 097,62 3 924 985,62
Total des dépenses financières 4 327 888,00 0,00 3 157 097,62 3 157 097,62 7 484 985,62
45… Chapitres d’opérations pour compte
de tiers (7)
1 897 450,00 0,00 0,00 0,00 1 897 450,00
Total des dépenses réelles d’investissement 85 708 065,87 15 032 649,57 -1 324 871,38 -1 324 871,38 99 415 844,06
040 Opérations ordre transf. entre
sections (8)
581 000,00 3 000,00 3 000,00 584 000,00
041 Opérations patrimoniales (8) 1 000 000,00 0,00 0,00 1 000 000,00
Total des dépenses d’ordre d’investissement 1 581 000,00 3 000,00 3 000,00 1 584 000,00
TOTAL 87 289 065,87 15 032 649,57 -1 321 871,38 -1 321 871,38 100 999 844,06
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE 5 383 471,61
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 106 383 315,67
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(5) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(6) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(8) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET – SECTION D’INVESTISSEMENT C1
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à réaliser
N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf
138) (4)
4 611 117,06 4 886 899,90 0,00 0,00 9 498 016,96
16 Emprunts et dettes assimilées (5) 53 953 036,65 0,00 -2 303 226,63 -2 303 226,63 51 649 810,02
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (4) (13) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (4) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 58 564 153,71 4 886 899,90 -2 303 226,63 -2 303 226,63 61 147 826,98
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf
1068)
10 585 000,00 0,00 0,00 0,00 10 585 000,00
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés (7) 0,00 0,00 15 165 121,28 15 165 121,28 15 165 121,28
138 Autres subventions invest. non transf. (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (8) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 15 000,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
27 Autres immobilisations financières (4) 873 054,96 0,00 0,00 0,00 873 054,96
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 11 473 054,96 0,00 15 165 121,28 15 165 121,28 26 638 176,24
45… Chapitres d’opérations pour le compte de
tiers (9)
1 893 150,00 364 100,00 0,00 0,00 2 257 250,00
Total des recettes réelles d’investissement 71 930 358,67 5 250 999,90 12 861 894,65 12 861 894,65 90 043 253,22
021 Virement de la section de
fonctionnement (10)
6 698 207,20 239 355,25 239 355,25 6 937 562,45
040 Opérations ordre transf. entre
sections (10) (11)
7 660 500,00 742 000,00 742 000,00 8 402 500,00
041 Opérations patrimoniales (10) 1 000 000,00 0,00 0,00 1 000 000,00
Total des recettes d’ordre d’investissement 15 358 707,20 981 355,25 981 355,25 16 340 062,45
TOTAL 87 289 065,87 5 250 999,90 13 843 249,90 13 843 249,90 106 383 315,67
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 106 383 315,67
Pour information :
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à
l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de
fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux
investissements de la collectivité.
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DÉGAGÉ PAR
LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (12)
14 756 062,45
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(5) Sauf 165, 166 et 16449.
(6) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(7) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
(8) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
(9) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(10) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(11) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables.
(12) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 14
(13) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 15
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER – SECTION DE FONCTIONNEMENT C2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à réaliser
N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
011 Charges à caractère général (4) 19 963 587,00 0,00 536 570,72 536 570,72 20 500 157,72
012 Charges de personnel et frais
assimilés (4)
24 090 000,00 0,00 0,00 0,00 24 090 000,00
014 Atténuations de produits 6 433 000,00 0,00 163 500,00 163 500,00 6 596 500,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (4)
7 528 539,00 0,00 2 688,64 2 688,64 7 531 227,64
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion courante 58 015 126,00 0,00 702 759,36 702 759,36 58 717 885,36
66 Charges financières 620 000,00 0,00 100 000,00 100 000,00 720 000,00
67 Charges spécifiques (4) 107 700,00 0,00 200 000,00 200 000,00 307 700,00
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (4)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles de
fonctionnement
58 742 826,00 0,00 1 002 759,36 1 002 759,36 59 745 585,36
023 Virement à la section
d'investissement (5)
6 698 207,20 239 355,25 239 355,25 6 937 562,45
042 Opérations ordre transf. entre
sections (5) (6)
7 660 500,00 742 000,00 742 000,00 8 402 500,00
043 Opérations ordre intérieur de la
section (5)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre de
fonctionnement
14 358 707,20 981 355,25 981 355,25 15 340 062,45
TOTAL 73 101 533,20 0,00 1 984 114,61 1 984 114,61 75 085 647,81
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 75 085 647,81
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043.
(6) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 16
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER – SECTION DE FONCTIONNEMENT C2
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à réaliser
N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
013 Atténuations de charges (4) 225 000,00 0,00 0,00 0,00 225 000,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes
diverses
6 085 047,00 0,00 404 100,00 404 100,00 6 489 147,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 22 485 090,00 0,00 -69 127,00 -69 127,00 22 415 963,00
731 Fiscalité locale 29 075 150,00 0,00 -223 809,00 -223 809,00 28 851 341,00
74 Dotations et participations (4) 13 916 869,20 0,00 -34 101,00 -34 101,00 13 882 768,20
75 Autres produits de gestion
courante (4)
729 445,00 0,00 0,00 0,00 729 445,00
Total des recettes de gestion courante 72 516 601,20 0,00 77 063,00 77 063,00 72 593 664,20
76 Produits financiers 3 932,00 0,00 0,00 0,00 3 932,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprises amort., dépréciations,
prov. (semi-budgétaires) (4)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles de fonctionnement 72 520 533,20 0,00 77 063,00 77 063,00 72 597 596,20
042 Opérations ordre transf. entre
sections (5) (6)
581 000,00 3 000,00 3 000,00 584 000,00
043 Opérations ordre intérieur de la
section (5)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre de
fonctionnement
581 000,00 3 000,00 3 000,00 584 000,00
TOTAL 73 101 533,20 0,00 80 063,00 80 063,00 73 181 596,20
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 1 904 051,61
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 75 085 647,81
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT (7)
14 756 062,45
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l’excédent
des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à
financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la
collectivité.
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043.
(6) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables.
(7) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 17
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE – DEPENSES D1
DEPENSES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00 0,00 0,00
15 Provisions pour risques et charges (4) 3 000,00 3 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (7) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 4 888 549,93 4 888 549,93
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) (5) 231 528,62 0,00 231 528,62
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) (10) 2 069 260,73 0,00 2 069 260,73
21 Immobilisations corporelles (3) (5) 3 361 341,29 0,00 3 361 341,29
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5) (8) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (3) (sauf 2324) (5) 0,00 0,00 0,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 3 157 097,62 0,00 3 157 097,62
28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3… Stocks et en-cours 0,00 0,00
198 Neutralisation des amortissements 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
Dépenses d’investissement – Total 13 707 778,19 3 000,00 13 710 778,19
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE 5 383 471,61
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 19 094 249,80
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général (9) 536 570,72 536 570,72
012 Charges de personnel et frais assimilés (9) 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 163 500,00 163 500,00
016 APA 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) (9) 2 688,64 0,00 2 688,64
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00
66 Charges financières 100 000,00 0,00 100 000,00
67 Charges spécifiques (9) 200 000,00 0,00 200 000,00
68 Dot. aux amortissements et provisions (9) 0,00 742 000,00 742 000,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 239 355,25 239 355,25
Dépenses de fonctionnement – Total 1 002 759,36 981 355,25 1 984 114,61
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 1 984 114,61
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Hors chapitres opérations.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5). COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
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(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(8) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(9) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE – RECETTES D2
RECETTES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 4 886 899,90 0,00 4 886 899,90
15 Provisions pour risques et charges (4) 42 000,00 42 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) -2 303 226,63 0,00 -2 303 226,63
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (9) 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (7) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00 0,00 0,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations 700 000,00 700 000,00
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3… Stocks et en-cours 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (5) 364 100,00 0,00 364 100,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
021 Virement de la section de fonctionnement 239 355,25 239 355,25
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
Recettes d’investissement – Total 2 947 773,27 981 355,25 3 929 128,52
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00
+
R 1068 AFFECTATION DU RESULTAT 15 165 121,28
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 19 094 249,80
RECETTES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges (8) 0,00 0,00
016 APA 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 404 100,00 404 100,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 0,00 0,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) -69 127,00 -69 127,00
731 Fiscalité locale -223 809,00 -223 809,00
74 Dotations et participations (8) -34 101,00 -34 101,00
75 Autres produits de gestion courante (8) 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques (8) 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions (8) 0,00 3 000,00 3 000,00
79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement – Total 77 063,00 3 000,00 80 063,00
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 1 904 051,61
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 1 984 114,61 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
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(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(6) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
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III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – DEPENSES – AP NOUVELLES ET CREDITS DE L’EXERCICE A
DEPENSES
Chapitre Budget de
l'exercice (1)
RAR N-1 (2)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information,
dépenses
gérées dans le
cadre d’une AP
Pour
information,
dépenses
gérées hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL 87 289 065,87 15 032 649,57 5 400 000,00 -1 321 871,38 -1 321 871,38 -6 530 000,00 5 208 128,62 13 710 778,19
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 1 317 600,00 103 597,62 0,00 127 931,00 127 931,00 0,00 127 931,00 231 528,62
204 Subventions d'équipement versées (10) 5 856 903,00 1 754 460,73 0,00 314 800,00 314 800,00 0,00 314 800,00 2 069 260,73
21 Immobilisations corporelles 7 663 840,00 3 316 041,29 0,00 45 300,00 45 300,00 0,00 45 300,00 3 361 341,29
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 566 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement (4) 64 078 384,87 9 858 549,93 5 400 000,00 -4 970 000,00 -4 970 000,00 -6 530 000,00 1 560 000,00 4 888 549,93
Total des dépenses d’équipement 79 482 727,87 15 032 649,57 5 400 000,00 -4 481 969,00 -4 481 969,00 -6 530 000,00 2 048 031,00 10 550 680,57
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf
1688 non budgétaire)
3 560 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 767 888,00 0,00 0,00 3 157 097,62 3 157 097,62 0,00 3 157 097,62 3 157 097,62
020 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AP)
0,00
Total des dépenses financières 4 327 888,00 0,00 0,00 3 157 097,62 3 157 097,62 0,00 3 157 097,62 3 157 097,62
45 Chapitres d’opérations pour compte de
tiers (5)
1 897 450,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles 85 708 065,87 15 032 649,57 5 400 000,00 -1 324 871,38 -1 324 871,38 -6 530 000,00 5 205 128,62 13 707 778,19
040 Opérations ordre transf. entre
sections (6) (7)
581 000,00 3 000,00 3 000,00 3 000,00 3 000,00
041 Opérations patrimoniales (8) 1 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre 1 581 000,00 3 000,00 3 000,00 3 000,00 3 000,00
D001 Solde d’exécution négatif reporté ou anticipé (9) 5 383 471,61
Total des dépenses d’investissement cumulées 19 094 249,80
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
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(3) Il s'agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également les AP modifiant un stock d'AP existant.
(4) Voir l’état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(5) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 040 = RF 042
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(9) Le solde d’exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l’assemblée délibérante. Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des
résultats).
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
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III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – RECETTES A
RECETTES
Chapitre Budget de l'exercice (1) RAR N-1 (2)
I
Propositions nouvelles Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 87 289 065,87 5 250 999,90 -1 321 871,38 -1 321 871,38 3 929 128,52
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions
d'investissement (hors
138)
4 611 117,06 4 886 899,90 0,00 0,00 4 886 899,90
16 Emprunts et dettes
assimilées (hors 16449,
165, 166 et 1688 non
budgétaire)
53 953 036,65 0,00 -2 303 226,63 -2 303 226,63 -2 303 226,63
20 Immobilisations
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (10)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations
corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en
cours (sauf 2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes
d’équipement
58 564 153,71 4 886 899,90 -2 303 226,63 -2 303 226,63 2 583 673,27
10 Dotations, fonds divers et
réserves (sauf 1068)
10 585 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
138 Autres subventions invest.
non transf.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées (16449, 165 et
166)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison :
affectation (BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances
rattachées
15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
873 054,96 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions
d'immobilisations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 11 473 054,96 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
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Chapitre Budget de l'exercice (1) RAR N-1 (2)
I
Propositions nouvelles Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
45 Chapitres d’opérations
pour compte de tiers (3)
1 893 150,00 364 100,00 0,00 0,00 364 100,00
Total des recettes réelles 71 930 358,67 5 250 999,90 -2 303 226,63 -2 303 226,63 2 947 773,27
021 Virement de la section de
fonctionnement
6 698 207,20 239 355,25 239 355,25 239 355,25
040 Opérations ordre transf.
entre sections (4) (5) (6)
7 660 500,00 742 000,00 742 000,00 742 000,00
041 O p é r a t i o n s
patrimoniales (7)
1 000 000,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 15 358 707,20 981 355,25 981 355,25 981 355,25
R001 Solde d’exécution positif reporté ou anticipé (8) 0,00
Affectation au compte 1068 (9) 15 165 121,28
Total des recettes d’investissement cumulées 19 094 249,80
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(3) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(8) Le solde d’exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l’assemblée délibérante. Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des
résultats).
(9) Le montant inscrit doit être conforme à la délibération d’affectation du résultat. Ce montant ne fait donc pas l’objet d’un nouveau vote.
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 25
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE A1
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 87 289 065,87 15 032 649,57 5 400 000,00 -1 321 871,38 -1 321 871,38 -6 530 000,00 5 208 128,62 13 710 778,19
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles (sauf 204)
1 317 600,00 103 597,62 0,00 127 931,00 127 931,00 0,00 127 931,00 231 528,62
202 Frais réalisation documents
urbanisme
0,00 44 934,00 0,00 0,00 0,00 0,00 44 934,00
2031 Frais d'études 1 046 800,00 40 663,62 127 931,00 127 931,00 0,00 127 931,00 168 594,62 2051 Concessions, droits similaires 270 800,00 18 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 000,00
204 Subventions d'équipement
versées (10)
5 856 903,00 1 754 460,73 0,00 314 800,00 314 800,00 0,00 314 800,00 2 069 260,73
2041412 Subv. Cne GFP : Bâtiments,
installations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20415342 IC : Bâtiments, installations 2 035 441,00 807 056,97 314 800,00 314 800,00 0,00 314 800,00 1 121 856,97 2041582 Autres grpts - Bâtiments et
installat°
278 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204182 Autres org pub - Bât. et
installations
1 000 000,00 224 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 224 000,00
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 225 000,00 52 772,36 0,00 0,00 0,00 0,00 52 772,36 20422 Privé : Bâtiments, installations 1 733 000,00 670 631,40 0,00 0,00 0,00 0,00 670 631,40 2046 Attributions compensation
investissement
585 462,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 7 663 840,00 3 316 041,29 0,00 45 300,00 45 300,00 0,00 45 300,00 3 361 341,29
2111 Terrains nus 770 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2115 Terrains bâtis 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2121 Plantations d'arbres et
d'arbustes
9 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et
aménagements
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21311 Bâtiments administratifs 0,00 18 966,38 0,00 0,00 0,00 0,00 18 966,38 21314 Bâtiments culturels et sportifs 0,00 10 001,38 0,00 0,00 0,00 0,00 10 001,38 21318 Autres bâtiments publics 0,00 84 056,74 0,00 0,00 0,00 0,00 84 056,74 21351 Bâtiments publics 341 919,00 93 437,79 30 000,00 30 000,00 0,00 30 000,00 123 437,79 21352 Bâtiments privés 101 800,00 11 849,04 -1 000,00 -1 000,00 0,00 -1 000,00 10 849,04 2138 Autres constructions 70 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2151 Réseaux de voirie 493 000,00 21 941,34 0,00 0,00 0,00 0,00 21 941,34 2152 Installations de voirie 337 000,00 23 748,71 0,00 0,00 0,00 0,00 23 748,71 21533 Réseaux câblés 107 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21538 Autres réseaux 165 000,00 14 644,08 0,00 0,00 0,00 0,00 14 644,08 215731 Matériel roulant 1 465 000,00 2 588 047,62 0,00 0,00 0,00 0,00 2 588 047,62 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 26
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
215738 Autre matériel et outillage de
voirie
26 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21578 Autre matériel technique 7 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
618 650,00 51 214,80 10 000,00 10 000,00 0,00 10 000,00 61 214,80
2181 Install. générales, agencements 118 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21828 Autres matériels de transport 557 000,00 242 770,11 0,00 0,00 0,00 0,00 242 770,11 21838 Autre matériel informatique 395 980,00 698,70 2 900,00 2 900,00 0,00 2 900,00 3 598,70 21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
155 100,00 56 945,54 0,00 0,00 0,00 0,00 56 945,54
2185 Matériel de téléphonie 24 200,00 0,00 3 400,00 3 400,00 0,00 3 400,00 3 400,00 2188 Autres immobilisations
corporelles
1 899 691,00 97 719,06 0,00 0,00 0,00 0,00 97 719,06
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
566 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et
aménagements de terrains
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2315 Install., matériel et outill.
technique
550 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
237 Avances commandes immo
incorporelles
6 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des opérations
d’équipement (5)
64 078 384,87 9 858 549,93 5 400 000,00 -4 970 000,00 -4 970 000,00 -6 530 000,00 1 560 000,00 4 888 549,93
Total des dépenses d’équipement 79 482 727,87 15 032 649,57 5 400 000,00 -4 481 969,00 -4 481 969,00 -6 530 000,00 2 048 031,00 10 550 680,57
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ.
nationaux
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées (sauf le 1688 non
budgétaire)
3 560 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 2 330 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 168741 Dettes - Communes membres
du GFP
1 230 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 27
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
26 Participations et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
261 Titres de participation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
767 888,00 0,00 0,00 3 157 097,62 3 157 097,62 0,00 3 157 097,62 3 157 097,62
275 Dépôts et cautionnements
versés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27638 Créance Autres établissements
publics
767 888,00 0,00 3 157 097,62 3 157 097,62 0,00 3 157 097,62 3 157 097,62
020 Dépenses imprévues (dans le
cadre d’une AP)
0,00
Total des dépenses financières 4 327 888,00 0,00 0,00 3 157 097,62 3 157 097,62 0,00 3 157 097,62 3 157 097,62
45… Opérations pour compte de
tiers (6)
1 897 450,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458137 OP SS MANDAT ST JUERY
CENTRE URBAIN
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458141 IVT SS MANDAT RD 70
LESCURE
30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458142 IVT SS MANDAT ST JUERY
PACIFIQUE-SABO
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458143 FONDS CONSEILS CITOYENS 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458144 FONDS PARTICIPATION DES
HABITANTS
2 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458145 OPERATION SOUS MANDAT
RD 97 LESCURE
340 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458146 OPERATION SOUS MANDAT
RD 88 MARSSAC
197 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458147 OPERATION SOUS MANDAT
RD 100 ALBI
520 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458148 OPERATION SOUS MANDAT
RD 71 PUYGOUZON
260 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458149 OPERATION SOUS MANDAT
RD81
150 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458150 OPERATION SOUS MANDAT
ALBILITY
394 950,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles 85 708 065,87 15 032 649,57 5 400 000,00 -1 324 871,38 -1 324 871,38 -6 530 000,00 5 205 128,62 13 707 778,19
040 Opérations ordre transf. entre
sections (7)
581 000,00 3 000,00 3 000,00 3 000,00 3 000,00
Reprise sur autofinancement
antérieur
381 000,00 3 000,00 3 000,00 3 000,00 3 000,00
13911 Subv. transf. Etat et établ.
nationaux
120 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13912 Subv. transf. Régions 65 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13913 Subv. transf. Départements 45 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 139172 Subv. transf. FEDER 41 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 28
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
13918 Autres subventions
d'équipement transf.
20 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
15112 Provisions pour litiges et
contentieux
0,00 3 000,00 3 000,00 3 000,00 3 000,00
1582 Autres provisions pour charges 90 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 192 Plus ou moins-values sur
cession immo.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2815731 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 281751 Réseaux de voirie (m. à dispo) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2817828 Autres matériels transport (m. à
dispo)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28188 Autres immo. corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Charges transférées (8) 200 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21534 Réseaux d'électrification 200 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (9) 1 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2313 Constructions 700 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2315 Install., matériel et outill.
technique
300 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre 1 581 000,00 3 000,00 3 000,00 3 000,00 3 000,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(4) Il s'agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également les AP modifiant un stock d'AP existant.
(5) Voir état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(6) Il y a autant de ligne que d’opération pour compte de tiers.
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 040 = RF 042).
(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(9) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 041 = RI 041).
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 29
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.1
Vue d’ensemble des chapitres des opérations d’équipement
N°
Opération
Libellé de l’opération N° AP (1) Pour mémoire
réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour
information
Crédits
gérés hors
AP
002013001 FIBRE OPTIQUE 643 697,11 111 699,74 0,00 0,00 0,00 0,00
002013002 SYSTEME TELEPHONIQUE 210 047,07 19 703,34 0,00 0,00 0,00 0,00
002013003 SYSTEME ET RESEAUX 662 365,56 151 205,17 0,00 0,00 0,00 0,00
002013004 MATÉRIEL PATRIMOINE 774 660,83 28 293,30 0,00 0,00 0,00 0,00
002013005 60 912,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002013006 GC TELECOMS 614 288,29 239 152,92 0,00 0,00 0,00 0,00
002014001 PARC DE COVOITURAGE
CAUSSELS
244 253,92 7 032,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002015001 SERVICES VELOS AGGLO 312 864,01 273 244,66 0,00 0,00 0,00 0,00
002015002 PASSERELLE DDOUX - 11 285 537,95 218 938,78 0,00 0,00 0,00 0,00
002017001 943 422,18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002017004 AIRE ACCUEIL GENS
VOYAGE JARLARD
165 737,61 9 697,27 0,00 0,00 0,00 0,00
002017005 222 636,14 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002017006 637 464,43 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002017007 SIGNALETIQUE 182 445,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002018002 CONSTRUCTION DU
CENTRE TECHNIQUE DE
LEBON
AP2018-02 4 394 569,56 370 269,81 0,00 0,00 0,00 0,00
002019001 AP-AMENAGEMENT
LOCAUX CAMPUS INU
CHAMPOLLION
AP2019-01 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002019002 AP PROGRAMME
DINTERET GENERAL
2019-2022
AP2019-02 158 000,00 19 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002019003 AP PROJET ANRU AIDE AU
RELOGEMENT
AP2019-03 50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002019004 AP CANTEPAU DEMAIN AP2019-04 584 405,73 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002019005 AP REHABILITATION
DECHETERRIE
AP2019-05 1 413 728,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002019006 PONT VIEUX ALBI 302 447,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002020001 BASSIN VERSANT
BELLEVUE ALBI
6 324,00 2 280,85 0,00 0,00 0,00 0,00
002020002 PARKING RELAIS
COVOITURAGE MEZARD
9 420,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002020003 SCHEMA DIRECTEUR
CYCLABLE
4 980 058,44 2 472 041,87 0,00 0,00 0,00 0,00
002020004 AP PLAN PAYSAGE AP2020-01 44 670,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002020005 AP2020-02 DIAGNOSTICS
ENERGETIQUES - PCAET
AP2020-02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002021001 AIRE DES GENS DU
VOYAGE
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002021003 AP2021-02 EXTENSION CFA
ALBIGEOIS
AP2021-02 212 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002022001 MEDIATHEQUE RIVE
DROITE
17 176,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002022002 AP2022-01 CPER 2021-2027
ENSEIGNEMENT
SUPERIEUR
AP2022-01 65 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002022003 CREATION SI MUTUALISE
AGGLO/ALBI
368 116,70 124 544,05 0,00 0,00 0,00 0,00
002022004 AP2022-02 PACTE
FINANCIER ET FISCAL
2022-2025
AP2022-02 679 451,90 71 639,87 0,00 0,00 0,00 0,00
002022005 PLAN PAYSAGE 15 114,00 6 407,81 0,00 0,00 0,00 0,00
002022006 HOTEL D
AGGLOMERATION
101 400,24 18 124,80 0,00 0,00 0,00 0,00
002022007 RENOVATION ECLAIRAGE
PUBLIC
911 752,47 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002023001 RESEAU ECLAIRAGE
PUBLIC
995 348,34 1 370 210,16 0,00 0,00 0,00 0,00
002023002 PARKING RELAIS ALBERT
THOMAS
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002023003 AP2023-01-CONSTRUCTION
MEDIATHEQUE RIVE
DROITE
AP2023-01 631 407,19 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 30
N°
Opération
Libellé de l’opération N° AP (1) Pour mémoire
réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour
information
Crédits
gérés hors
AP
002023004 AP2023-03 STATION
RAVITAILLEMENT
HYDROGENE
AP2023-03 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002023005 AP2023-02
MODERNISATION DE L
ECLAIRAGE PUBLIC
AP2023-02 274 357,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002023006 MAISON DU VELO 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002023007 AP2023-05 TRAVAUX SUR
LE PONT VIEUX
AP2023-05 1 194 483,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002023008 AP2023-06FINANCEMENT
GRAND PROJET SUD
OUEST (GPSO)
AP2023-06 165 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002024001 AP002024001-
MODERNISATION
EQUIPEMENTS
AQUATIQUES
AP2024-01 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002024002 AP002024002-HOTEL
D'AGGLOMERATION
AP2024-02 0,00 0,00 -7 500 000,00 -7 500 000,00 -7 500 000,00 0,00
002024003 AP-PROJET INTERNAT
FUTURS
PROFESSIONNELS SANTE
AP2024-03 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002024004 AP ETUDES OAP PAYSAGE
ET PATRIMOINE
AP2024-04 0,00 0,00 -30 000,00 -30 000,00 -30 000,00 0,00
002024005 AP ETUDES
ENVIRONNEMENTALES
(EIE ET EE)
AP2024-05 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002024006 BASSIN VERSANT RANTEIL
NORD
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002024007 AP2024-06 FONDS DE
CONCOURS
AMENAGEMENT LOCAUX
MAM
AP2024-06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002024008 PROJET LAPANOUSE 0,00 0,00 1 560 000,00 1 560 000,00 0,00 1 560 000,00
002024009 AP2024-07 - VOIRIE ZAE AP2024-07 0,00 0,00 1 000 000,00 1 000 000,00 1 000 000,00 0,00
806 405 463,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
808 Aménagements bassins du
Séoux
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
818 Equipement des services 1 732 994,31 7 612,95 0,00 0,00 0,00 0,00
823 Travaux Rocade et RN 88 19 575 237,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
825 Médiathèque Bibliothèque
Albi
847 369,47 533 928,27 0,00 0,00 0,00 0,00
827 Centre de ressources
(travaux)
1 064 897,71 259 146,58 0,00 0,00 0,00 0,00
829 528 692,31 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
831 Travaux de VOIRIE 73 176 321,19 3 544 375,73 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 124 835 639,32 9 858 549,93 -4 970 000,00 -4 970 000,00 -6 530 000,00 1 560 000,00
(1) Colonne à renseigner uniquement lorsque l’opération d’équipement est afférente à une AP. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 31
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002018002 LIBELLE : CONSTRUCTION DU CENTRE TECHNIQUE DE LEBON AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP2018-02
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 5 737 892,07 4 394 569,56 a 370 269,81 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
250 431,11 250 431,11 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 250 431,11 250 431,11 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 75,60 75,60 0,00 0,00 0,00
21352 Bâtiments privés 75,60 75,60 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
5 487 385,36 4 144 062,85 370 269,81 0,00 0,00
2313 Constructions 5 164 435,16 3 821 112,65 370 269,81 0,00 0,00
238 Avances commandes immo
corporelles
322 950,20 322 950,20 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 285 120,50 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
285 120,50 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
282 520,50 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 2 600,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -370 269,81
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 32
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002019001 LIBELLE : AP-AMENAGEMENT LOCAUX CAMPUS INU CHAMPOLLION AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP2019-01
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 443 500,00 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
443 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2041582 Autres grpts - Bâtiments et
installat°
443 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002019002 LIBELLE : AP PROGRAMME DINTERET GENERAL 2019-2022
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP2019-02
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 360 000,00 158 000,00 a 19 000,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
360 000,00 158 000,00 19 000,00 0,00 0,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 360 000,00 158 000,00 19 000,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -19 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002019003 LIBELLE : AP PROJET ANRU AIDE AU RELOGEMENT
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP2019-03
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 330 000,00 50 000,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
330 000,00 50 000,00 0,00 0,00 0,00
204182 Autres org pub - Bât. et
installations
330 000,00 50 000,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002019004 LIBELLE : AP CANTEPAU DEMAIN
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP2019-04
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 9 493 734,00 584 405,73 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
663 126,72 407 608,65 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 663 126,72 407 608,65 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 176 797,08 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
0,00 176 797,08 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
8 830 607,28 0,00 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements
de terrains
52 984,43 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill.
technique
8 777 622,85 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 10 875,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
10 875,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
10 875,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002019005 LIBELLE : AP REHABILITATION DECHETERRIE
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP2019-05
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 13 500 000,00 1 413 728,61 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
627 706,59 80 706,59 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 627 706,59 80 706,59 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
12 872 293,41 1 333 022,02 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill.
technique
12 872 293,41 1 133 022,02 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo
corporelles
0,00 200 000,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 36 352,38 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
36 352,38 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 18 176,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 18 176,38 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002020004 LIBELLE : AP PLAN PAYSAGE
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP2020-01
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 240 000,00 44 670,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
240 000,00 44 670,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 240 000,00 44 670,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002020005 LIBELLE : AP2020-02 DIAGNOSTICS ENERGETIQUES - PCAET
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP2020-02
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 24 000,00 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
24 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 24 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002021003 LIBELLE : AP2021-02 EXTENSION CFA ALBIGEOIS
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP2021-02
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 469 000,00 212 000,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
469 000,00 212 000,00 0,00 0,00 0,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 469 000,00 212 000,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002022002 LIBELLE : AP2022-01 CPER 2021-2027 ENSEIGNEMENT SUPERIEUR AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP2022-01
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 891 000,00 65 000,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
891 000,00 65 000,00 0,00 0,00 0,00
2041582 Autres grpts - Bâtiments et
installat°
891 000,00 65 000,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002022004 LIBELLE : AP2022-02 PACTE FINANCIER ET FISCAL 2022-2025 AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP2022-02
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 12 452 098,23 679 451,90 a 71 639,87 0,00 b 0,00
20 Immobilisations
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
11 766 828,21 542 997,51 71 639,87 0,00 0,00
2041412 Subv. Cne GFP : Bâtiments,
installations
11 766 828,21 542 997,51 71 639,87 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 601 030,02 94 334,39 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 601 030,02 94 334,39 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
84 240,00 42 120,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill.
technique
84 240,00 42 120,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -71 639,87
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 42
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002023003 LIBELLE : AP2023-01-CONSTRUCTION MEDIATHEQUE RIVE DROITE AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP2023-01
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 4 830 000,00 631 407,19 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
429 242,88 299 242,88 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 429 242,88 299 242,88 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 330 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 330 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
4 070 757,12 332 164,31 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 4 070 757,12 332 164,31 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 127 142,66 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
127 142,66 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
127 142,66 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002023004 LIBELLE : AP2023-03 STATION RAVITAILLEMENT HYDROGENE AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP2023-03
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 3 840 000,00 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
3 840 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 3 840 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002023005 LIBELLE : AP2023-02 MODERNISATION DE L ECLAIRAGE PUBLIC AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP2023-02
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 3 500 000,00 274 357,91 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 14 052,46 0,00 0,00 0,00
21534 Réseaux d'électrification 0,00 14 052,46 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
3 500 000,00 260 305,45 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill.
technique
3 500 000,00 260 305,45 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002023007 LIBELLE : AP2023-05 TRAVAUX SUR LE PONT VIEUX
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP2023-05
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 6 000 000,00 1 194 483,44 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
380 000,00 51 397,99 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 380 000,00 51 397,99 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 19 937,80 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 19 937,80 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
5 620 000,00 1 123 147,65 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill.
technique
5 620 000,00 1 006 215,79 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo
corporelles
0,00 116 931,86 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002023008 LIBELLE : AP2023-06FINANCEMENT GRAND PROJET SUD OUEST (GPSO) AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP2023-06
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 13 100 000,00 165 000,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
13 100 000,00 165 000,00 0,00 0,00 0,00
20415343 IC : Projet infrastructure 13 100 000,00 165 000,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002024001 LIBELLE : AP002024001- MODERNISATION EQUIPEMENTS AQUATIQUES AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP2024-01
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 24 467 800,00 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
24 347 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 24 347 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 120 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 120 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002024002 LIBELLE : AP002024002-HOTEL D'AGGLOMERATION
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP2024-02
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 34 650 600,00 0,00 a 0,00 -7 500 000,00 b -7 500 000,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
250 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 250 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 4 963 224,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 4 963 224,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
29 437 376,00 0,00 0,00 -7 500 000,00 -7 500 000,00
238 Avances commandes immo
corporelles
29 437 376,00 0,00 0,00 -7 500 000,00 -7 500 000,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 7 500 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002024003 LIBELLE : AP-PROJET INTERNAT FUTURS PROFESSIONNELS SANTE AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP2024-03
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 1 000 000,00 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
1 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2041582 Autres grpts - Bâtiments et
installat°
1 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002024004 LIBELLE : AP ETUDES OAP PAYSAGE ET PATRIMOINE
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP2024-04
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 90 000,00 0,00 a 0,00 -30 000,00 b -30 000,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
90 000,00 0,00 0,00 -30 000,00 -30 000,00
2031 Frais d'études 90 000,00 0,00 0,00 -30 000,00 -30 000,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 30 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002024005 LIBELLE : AP ETUDES ENVIRONNEMENTALES (EIE ET EE)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP2024-05
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 90 000,00 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
90 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 90 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002024007 LIBELLE : AP2024-06 FONDS DE CONCOURS AMENAGEMENT LOCAUX MAM AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP2024-06
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 400 000,00 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
400 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2041412 Subv. Cne GFP : Bâtiments,
installations
400 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 53
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002024009 LIBELLE : AP2024-07 - VOIRIE ZAE
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP2024-07
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 4 800 000,00 0,00 a 0,00 1 000 000,00 b 1 000 000,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
3 850 000,00 0,00 0,00 50 000,00 50 000,00
2031 Frais d'études 3 850 000,00 0,00 0,00 50 000,00 50 000,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
950 000,00 0,00 0,00 950 000,00 950 000,00
2315 Install., matériel et outill.
technique
950 000,00 0,00 0,00 950 000,00 950 000,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -1 000 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 54
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002013001 LIBELLE : FIBRE OPTIQUE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 643 697,11 a 111 699,74 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 643 697,11 111 699,74 0,00 0,00
21533 Réseaux câblés 643 697,11 111 699,74 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -111 699,74
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 55
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002013002 LIBELLE : SYSTEME TELEPHONIQUE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 100 969,86 a 19 703,34 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 100 969,86 19 703,34 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 32 961,45 0,00 0,00 0,00
2185 Matériel de téléphonie 68 008,41 19 703,34 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -19 703,34
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 56
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002013003 LIBELLE : SYSTEME ET RESEAUX
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 313 410,11 a 151 205,17 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
83 678,20 20 000,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 83 678,20 20 000,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 229 731,91 131 205,17 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 228 401,98 130 472,32 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 1 329,93 732,85 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -151 205,17
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002013004 LIBELLE : MATÉRIEL PATRIMOINE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 462 972,83 a 28 293,30 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
41 742,76 9 992,23 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 41 742,76 9 992,23 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 421 230,07 18 301,07 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 421 011,21 18 301,07 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 218,86 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -28 293,30
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002013005 LIBELLE :
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 34 801,13 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
18 216,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 18 216,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 16 585,13 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 16 585,13 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002013006 LIBELLE : GC TELECOMS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 614 288,29 a 239 152,92 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
516,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 516,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 459 498,58 203 796,70 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 459 498,58 203 796,70 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 154 273,71 35 356,22 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 154 273,71 35 356,22 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -239 152,92
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 60
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002014001 LIBELLE : PARC DE COVOITURAGE CAUSSELS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 244 253,92 a 7 032,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
20 480,43 7 032,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 20 480,43 7 032,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 5 303,35 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 5 303,35 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 218 470,14 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 218 470,14 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -7 032,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 61
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002015001 LIBELLE : SERVICES VELOS AGGLO
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 282 891,01 a 273 244,66 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
16 560,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 16 560,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 266 331,01 273 244,66 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 59 097,10 109 089,29 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 40 401,80 161 362,37 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 87 189,32 2 793,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 79 642,79 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 64 124,92 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
64 124,92 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 27 800,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
36 324,92 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -273 244,66
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 62
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002015002 LIBELLE : PASSERELLE DDOUX -
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 11 285 537,95 a 218 938,78 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
1 183 724,21 364,02 0,00 0,00
2031 Frais d'études 1 183 724,21 364,02 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 381 760,56 0,00 0,00 0,00
2115 Terrains bâtis 300 000,00 0,00 0,00 0,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 2 289,40 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 20 592,20 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 58 878,96 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 9 720 053,18 218 574,76 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 8 925 528,18 218 574,76 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 794 525,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 1 323 258,82 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1 323 258,82 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
463 858,53 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 217 022,07 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 642 378,22 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -218 938,78
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 63
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002017001 LIBELLE :
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 943 422,18 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
3 653,99 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 3 653,99 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 3 442,31 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 3 442,31 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 936 325,88 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 936 325,88 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 189 638,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
189 638,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
189 638,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 64
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002017004 LIBELLE : AIRE ACCUEIL GENS VOYAGE JARLARD
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 165 737,61 a 9 697,27 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
8 280,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 8 280,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 59 339,25 9 697,27 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 19 616,44 2 485,26 0,00 0,00
2138 Autres constructions 2 225,30 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 29 936,47 7 212,01 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 3 682,64 0,00 0,00 0,00
2181 Install. générales, agencements 3 878,40 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 98 118,36 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 78 670,01 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 19 448,35 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -9 697,27
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 65
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002017005 LIBELLE :
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 222 636,14 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
8 484,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 8 484,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 12 809,09 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 1 697,09 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 11 112,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 201 343,05 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 201 343,05 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 66
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002017006 LIBELLE :
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 637 464,43 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
88 211,24 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 88 211,24 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 32 985,32 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 32 985,32 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 516 267,87 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 503 309,80 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 12 958,07 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 195 000,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
195 000,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
195 000,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 67
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002017007 LIBELLE : SIGNALETIQUE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 182 445,61 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 182 445,61 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 182 445,61 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 68
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002019006 LIBELLE : PONT VIEUX ALBI
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 302 447,17 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
208 553,79 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 208 553,79 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 504,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 504,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 93 389,38 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 93 389,38 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 151 281,03 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
151 281,03 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
151 281,03 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 69
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002020001 LIBELLE : BASSIN VERSANT BELLEVUE ALBI
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 6 324,00 a 2 280,85 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
6 324,00 2 280,85 0,00 0,00
2031 Frais d'études 6 324,00 2 280,85 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -2 280,85
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 70
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002020002 LIBELLE : PARKING RELAIS COVOITURAGE MEZARD
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 9 420,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
9 420,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 9 420,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 71
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002020003 LIBELLE : SCHEMA DIRECTEUR CYCLABLE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 4 980 058,44 a 2 472 041,87 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
135 849,02 18 347,96 0,00 0,00
2031 Frais d'études 135 849,02 18 347,96 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 2 612 600,27 1 143 518,15 0,00 0,00
2111 Terrains nus 1 252,96 200,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 3 887,04 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 2 154 096,36 1 092 998,64 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 453 363,91 50 319,51 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 2 231 609,15 1 310 175,76 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de
terrains
278 481,06 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 1 906 328,44 1 310 175,76 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 46 799,65 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 698 010,46 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
694 243,90 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
262 909,25 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 77 859,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 340 613,15 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
12 862,50 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
3 766,56 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo
corporelles
3 766,56 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -2 472 041,87
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 72
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002021001 LIBELLE : AIRE DES GENS DU VOYAGE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 73
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002022001 LIBELLE : MEDIATHEQUE RIVE DROITE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 17 176,37 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
17 176,37 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 17 176,37 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 74
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002022003 LIBELLE : CREATION SI MUTUALISE AGGLO/ALBI
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 368 116,70 a 124 544,05 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 24 896,94 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 24 896,94 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 22 871,19 99 647,11 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 22 871,19 99 647,11 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 345 245,51 0,00 0,00 0,00
2318 Autres immo. corporelles en cours 277 272,14 0,00 0,00 0,00
237 Avances commandes immo
incorporelles
67 973,37 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -124 544,05
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 75
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002022005 LIBELLE : PLAN PAYSAGE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 15 114,00 a 6 407,81 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
15 114,00 6 407,81 0,00 0,00
2031 Frais d'études 15 114,00 6 407,81 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 17 941,50 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
17 941,50 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 17 941,50 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -6 407,81
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 76
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002022006 LIBELLE : HOTEL D AGGLOMERATION
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 101 400,24 a 18 124,80 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
101 400,24 18 124,80 0,00 0,00
2031 Frais d'études 101 400,24 18 124,80 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -18 124,80
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 77
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002022007 LIBELLE : RENOVATION ECLAIRAGE PUBLIC
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 911 752,47 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
5 486,64 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 5 486,64 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 906 265,83 0,00 0,00 0,00
21534 Réseaux d'électrification 906 265,83 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 78
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002023001 LIBELLE : RESEAU ECLAIRAGE PUBLIC
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 995 348,34 a 1 370 210,16 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
21 457,75 4 028,59 0,00 0,00
2031 Frais d'études 21 457,75 4 028,59 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 775 215,08 1 125 925,67 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 33 213,12 0,00 0,00 0,00
21534 Réseaux d'électrification 739 378,74 1 125 925,67 0,00 0,00
21578 Autre matériel technique 914,91 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 1 708,31 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 198 675,51 240 255,90 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 198 675,51 240 255,90 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -1 370 210,16
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 79
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002023002 LIBELLE : PARKING RELAIS ALBERT THOMAS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 80
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002023006 LIBELLE : MAISON DU VELO
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
21314 Bâtiments culturels et sportifs 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 81
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002024006 LIBELLE : BASSIN VERSANT RANTEIL NORD
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 82
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 002024008 LIBELLE : PROJET LAPANOUSE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 1 560 000,00 b 1 560 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 1 560 000,00 1 560 000,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 1 560 000,00 1 560 000,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -1 560 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 83
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 806
LIBELLE :
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 405 463,69 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
52 926,31 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 51 725,99 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 1 200,32 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 142 454,60 0,00 0,00 0,00
2115 Terrains bâtis 142 454,60 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 210 082,78 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de
terrains
210 082,78 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 23 883,35 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
23 883,35 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 23 883,35 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 84
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 808
LIBELLE : Aménagements bassins du Séoux
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 85
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 818
LIBELLE : Equipement des services
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 747 758,66 a 7 612,95 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
461 877,53 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 597,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 461 280,53 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 226 272,49 7 612,95 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 154 004,54 7 612,95 0,00 0,00
2185 Matériel de téléphonie 3 394,67 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 68 873,28 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 59 608,64 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 59 608,64 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 10 400,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
10 400,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 10 400,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -7 612,95
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 86
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 823
LIBELLE : Travaux Rocade et RN 88
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 14 379 737,52 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
10 500,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 10 500,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
14 040 447,91 0,00 0,00 0,00
204113 Subv. Etat : Projet infrastructure 11 544 857,91 0,00 0,00 0,00
204114 Voirie 2 495 590,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 246 340,01 0,00 0,00 0,00
2115 Terrains bâtis 148 241,13 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 72 592,77 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 25 506,11 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 82 449,60 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 82 449,60 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 87
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 825
LIBELLE : Médiathèque Bibliothèque Albi
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 847 369,47 a 533 928,27 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
24 923,54 3 174,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 24 923,54 3 174,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 72 194,55 13 524,48 0,00 0,00
21314 Bâtiments culturels et sportifs 44 993,09 13 524,48 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 27 201,46 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 750 251,38 517 229,79 0,00 0,00
2313 Constructions 348 229,51 452 154,68 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 402 021,87 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 65 075,11 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 2 758,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
2 758,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 2 758,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -533 928,27
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 88
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 827
LIBELLE : Centre de ressources (travaux)
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 1 041 536,23 a 259 146,58 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
138 280,06 8 935,18 0,00 0,00
2031 Frais d'études 138 280,06 8 935,18 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 5 931,60 0,00 0,00 0,00
21352 Bâtiments privés 5 931,60 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 897 324,57 250 211,40 0,00 0,00
2313 Constructions 773 074,92 250 211,40 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 101 030,47 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 23 219,18 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -259 146,58
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 89
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 829
LIBELLE :
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 528 692,31 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
480 272,80 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 480 059,28 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 213,52 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 48 419,51 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 34 545,91 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 13 873,60 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 90
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 831
LIBELLE : Travaux de VOIRIE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 73 176 321,19 a 3 544 375,73 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2 444 382,21 103 991,51 0,00 0,00
2031 Frais d'études 2 444 382,21 103 991,51 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 11 285 360,04 3 116 222,75 0,00 0,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 183 985,62 25 197,25 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 9 236 231,11 2 876 780,82 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 1 385 655,03 91 661,02 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 116 241,72 114 206,64 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 19 187,54 2 095,02 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 344 059,02 6 282,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 59 446 578,94 324 161,47 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 59 120 824,36 297 215,70 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 325 754,58 26 945,77 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 2 766 668,73 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
2 766 668,73 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1 144 449,63 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 411 520,26 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 715 698,84 0,00 0,00 0,00
1348 Autres fonds non transférables 495 000,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -3 544 375,73
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
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III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE A3
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 87 289 065,87 5 250 999,90 -1 321 871,38 -1 321 871,38 3 929 128,52
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 4 611 117,06 4 886 899,90 0,00 0,00 4 886 899,90
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 1 609 376,00 41 863,50 0,00 0,00 41 863,50 1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1318 Autres subventions d'équipement transf. 22 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 2 283 024,00 1 779 656,00 0,00 0,00 1 779 656,00 1322 Subv. non transf. Régions 120 000,00 1 603 727,93 0,00 0,00 1 603 727,93 1323 Subv. non transf. Départements 124 717,06 1 382 513,91 0,00 0,00 1 382 513,91 13241 Subv. non transf. Commune membre du GFP 0,00 79 138,56 0,00 0,00 79 138,56 1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1345 Amendes radars automatiques et de police 452 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1348 Autres fonds non transférables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 1688 non budgétaire) (4) 53 953 036,65 0,00 -2 303 226,63 -2 303 226,63 -2 303 226,63
1641 Emprunts en euros 53 953 036,65 0,00 -2 303 226,63 -2 303 226,63 -2 303 226,63
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (5) (11) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204112 Subv. Etat : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 58 564 153,71 4 886 899,90 -2 303 226,63 -2 303 226,63 2 583 673,27
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 10 585 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10222 FCTVA 10 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10226 Taxe d'aménagement 585 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
261 Titres de participation 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 873 054,96 0,00 0,00 0,00 0,00
2745 Avances remboursables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 276341 Créance Communes membres du GFP 71 846,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27638 Créance Autres établissements publics 801 208,96 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 11 473 054,96 0,00 0,00 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6) 1 893 150,00 364 100,00 0,00 0,00 364 100,00
Total des recettes réelles 71 930 358,67 5 250 999,90 -2 303 226,63 -2 303 226,63 2 947 773,27 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 92
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
021 Virement de la section de fonctionnement 6 698 207,20 239 355,25 239 355,25 239 355,25
040 Opérations ordre transf. entre sections (7) (8) (9) 7 660 500,00 742 000,00 742 000,00 742 000,00
15112 Provisions pour litiges et contentieux 0,00 42 000,00 42 000,00 42 000,00 1542 Provisions pour compte épargne temps 0,00 0,00 0,00 0,00 192 Plus ou moins-values sur cession immo. 0,00 0,00 0,00 0,00 2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 215731 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 2802 Frais liés à la réalisation de document 70 000,00 0,00 0,00 0,00 28031 Frais d'études 6 500,00 0,00 0,00 0,00 28033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 2804112 Subv. Etat : Bâtiments, installations 410 000,00 25 000,00 25 000,00 25 000,00 2804113 Subv. Etat : Projet infrastructure 500 000,00 25 000,00 25 000,00 25 000,00 2804114 Voirie 60 000,00 25 000,00 25 000,00 25 000,00 2804121 Subv.Régions : Bien mobilier, matériel 80 000,00 2 000,00 2 000,00 2 000,00 2804122 Subv. Régions : Bâtiments, installations 32 000,00 5 000,00 5 000,00 5 000,00 2804132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations 4 000,00 0,00 0,00 0,00 2804133 Subv. Dpt : Projet infrastructure 2 000,00 0,00 0,00 0,00 28041412 Subv.Cne GFP : Bâtiments, installations 120 000,00 0,00 0,00 0,00 280415331 ADM : Bien mobilier, matériel 1 000,00 1 000,00 1 000,00 1 000,00 280415342 IC : Bâtiments, installations 960 000,00 100 000,00 100 000,00 100 000,00 28041581 Autres grpts-Biens mob., mat. et études 1 000,00 0,00 0,00 0,00 28041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 140 000,00 0,00 0,00 0,00 2804181 Autres org pub - Biens mob, mat, études 1 000,00 0,00 0,00 0,00 2804182 Autres org pub - Bât. et installations 70 000,00 0,00 0,00 0,00 280421 Privé - Biens mob., matériel et études 50 000,00 25 000,00 25 000,00 25 000,00 280422 Privé - Bâtiments et installations 110 000,00 100 000,00 100 000,00 100 000,00 2805 Licences, logiciels, droits similaires 70 500,00 1 000,00 1 000,00 1 000,00 28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 42 000,00 0,00 0,00 0,00 281318 Autres bâtiments publics 5 000,00 0,00 0,00 0,00 281321 Immeubles de rapport 0,00 0,00 0,00 0,00 281351 Bâtiments publics 14 000,00 15 000,00 15 000,00 15 000,00 281352 Bâtiments privés 3 000,00 0,00 0,00 0,00 28138 Autres constructions 1 000,00 0,00 0,00 0,00 28141 Construct° sol autrui - Bâtiments public 260 000,00 0,00 0,00 0,00 28145 Construct° sol autrui - Installat° géné. 5 000,00 0,00 0,00 0,00 28151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 28152 Installations de voirie 310 000,00 25 000,00 25 000,00 25 000,00 281533 Réseaux câblés 20 000,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00 281538 Autres réseaux 125 000,00 25 000,00 25 000,00 25 000,00 2815731 Matériel roulant 781 000,00 100 000,00 100 000,00 100 000,00 2815738 Autre matériel et outillage de voirie 20 500,00 1 000,00 1 000,00 1 000,00 281578 Autre matériel technique 2 000,00 1 000,00 1 000,00 1 000,00 28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 202 000,00 25 000,00 25 000,00 25 000,00 2817314 Bâtiments culturels et sportifs (m. à di 260 000,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 93
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
2817318 Autres bâtiments publics (m. à dispo) 8 000,00 0,00 0,00 0,00 281738 Autres constructions (m. à dispo) 500,00 0,00 0,00 0,00 281751 Réseaux de voirie (m. à dispo) 1 284 000,00 0,00 0,00 0,00 281752 Installations de voirie (m. à dispo) 1 500,00 0,00 0,00 0,00 2817534 Réseaux d'électrification (mise à dispo) 125 000,00 0,00 0,00 0,00 2817538 Autres réseaux (mise à dispo) 4 500,00 0,00 0,00 0,00 28175731 Matériel roulant (mise à dispo) 1 500,00 0,00 0,00 0,00 2817828 Autres matériels transport (m. à dispo) 0,00 0,00 0,00 0,00 28181 Installations générales, aménagt divers 9 000,00 0,00 0,00 0,00 281828 Autres matériels de transport 140 000,00 25 000,00 25 000,00 25 000,00 281838 Autre matériel informatique 180 000,00 9 000,00 9 000,00 9 000,00 281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 53 500,00 25 000,00 25 000,00 25 000,00 28185 Matériel de téléphonie 14 500,00 0,00 0,00 0,00 28188 Autres immo. corporelles 1 100 000,00 130 000,00 130 000,00 130 000,00 4912 Dépréciation des comptes de redevables 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (10) 1 000 000,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 700 000,00 0,00 0,00 0,00 238 Avances commandes immo corporelles 300 000,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 15 358 707,20 981 355,25 981 355,25 981 355,25
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Voir l’annexe IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(10) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(11) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
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III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE – DEPENSES– AE NOUVELLES ET CREDITS DE L’EXERCICE B
Chap. Libellé Budget de
l'exercice (1)
RAR N-1 (2)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information,
dépenses
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour
information,
dépenses
gérées hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL 73 101 533,20 0,00 0,00 1 984 114,61 1 984 114,61 -50 000,00 2 034 114,61 1 984 114,61
011 Charges à caractère général (4) 19 963 587,00 0,00 0,00 536 570,72 536 570,72 -50 000,00 586 570,72 536 570,72
012 Charges de personnel et frais
assimilés (4)
24 090 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 6 433 000,00 0,00 163 500,00 163 500,00 163 500,00 163 500,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (4)
7 528 539,00 0,00 0,00 2 688,64 2 688,64 0,00 2 688,64 2 688,64
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion des services 58 015 126,00 0,00 0,00 702 759,36 702 759,36 -50 000,00 752 759,36 702 759,36
66 Charges financières 620 000,00 0,00 100 000,00 100 000,00 100 000,00 100 000,00
67 Charges spécifiques (4) 107 700,00 0,00 200 000,00 200 000,00 200 000,00 200 000,00
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (4)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AE)
0,00
Total des dépenses financières 727 700,00 0,00 0,00 300 000,00 300 000,00 300 000,00 300 000,00
Total des dépenses réelles 58 742 826,00 0,00 0,00 1 002 759,36 1 002 759,36 -50 000,00 1 052 759,36 1 002 759,36
023 Virement à la section
d'investissement
6 698 207,20 239 355,25 239 355,25 239 355,25 239 355,25
042 Opérations ordre transf. entre
sections (5)
7 660 500,00 742 000,00 742 000,00 742 000,00 742 000,00
043 Opérations ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre 14 358 707,20 981 355,25 981 355,25 981 355,25 981 355,25
D002 Résultat reporté ou anticipé (6) 0,00
Total des dépenses de fonctionnement cumulées 1 984 114,61
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(3) Il s'agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également les AE modifiant un stock d'AE existant. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
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(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 96
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE – RECETTES B
Chap. Libellé Budget de l'exercice (1)
RAR N-1 (2)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 73 101 533,20 0,00 80 063,00 80 063,00 80 063,00
013 Atténuations de charges (3) 225 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 6 085 047,00 0,00 404 100,00 404 100,00 404 100,00 73 Impôts et taxes (sauf 731) 22 485 090,00 0,00 -69 127,00 -69 127,00 -69 127,00 731 Fiscalité locale 29 075 150,00 0,00 -223 809,00 -223 809,00 -223 809,00 74 Dotations et participations (3) 13 916 869,20 0,00 -34 101,00 -34 101,00 -34 101,00 75 Autres produits de gestion courante (3) 729 445,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes de gestion des services 72 516 601,20 0,00 77 063,00 77 063,00 77 063,00
76 Produits financiers 3 932,00 0,00 0,00 0,00 0,00 77 Produits spécifiques (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 3 932,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles 72 520 533,20 0,00 77 063,00 77 063,00 77 063,00
042 Opérations ordre transf. entre sections (4) (5) (6) 581 000,00 3 000,00 3 000,00 3 000,00
043 Opérations ordre intérieur de la section (7) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 581 000,00 3 000,00 3 000,00 3 000,00
R002 Résultat reporté ou anticipé (8) 1 904 051,61
Total des recettes de fonctionnement cumulées 1 984 114,61
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(3) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RF 042 = DI 040
(5) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(8) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 97
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE B1
Chap. / art.
(1)
Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL 73 101 533,20 0,00 0,00 1 984 114,61 1 984 114,61 -50 000,00 2 034 114,61 1 984 114,61
011 Charges à caractère général (5) 19 963 587,00 0,00 0,00 536 570,72 536 570,72 -50 000,00 586 570,72 536 570,72
60222 Produits d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60268 Autres produits pharmaceutiques 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6028 Autres achats stockés et autres
approv.
16 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6032 Variat. stocks autres
approvisionnements
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 171 405,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 2 254 514,00 0,00 76 000,72 76 000,72 0,00 76 000,72 76 000,72
60621 Combustibles 8 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 1 027 950,00 0,00 385 000,00 385 000,00 0,00 385 000,00 385 000,00
60623 Alimentation 29 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60624 Produits de traitement 10 250,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 28 150,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 68 652,00 0,00 1 000,00 1 000,00 0,00 1 000,00 1 000,00
60632 Fournitures de petit équipement 517 000,00 0,00 1 000,00 1 000,00 0,00 1 000,00 1 000,00
60633 Fournitures de voirie 721 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 111 625,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 48 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 95 875,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60662 Vaccins et sérums 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60668 Autres produits pharmaceutiques 3 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 264 150,00 0,00 2 000,00 2 000,00 0,00 2 000,00 2 000,00
611 Contrats de prestations de services 3 369 812,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 166 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61351 Matériel roulant 251 270,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 119 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 46 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
85 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615228 Entretien, réparations autres
bâtiments
63 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 1 018 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 164 912,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 219 610,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 273 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 98
Chap. / art.
(1)
Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
6156 Maintenance 609 780,00 0,00 1 000,00 1 000,00 0,00 1 000,00 1 000,00
6161 Multirisques 330 210,00 0,00 55 890,00 55 890,00 0,00 55 890,00 55 890,00
617 Etudes et recherches 734 474,00 0,00 -50 000,00 -50 000,00 -50 000,00 0,00 -50 000,00
6182 Documentation générale et technique 38 190,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de
formation
105 000,00 0,00 23 000,00 23 000,00 0,00 23 000,00 23 000,00
6185 Frais de colloques et de séminaires 9 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 3 612 287,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6225 Indemnités aux comptable et
régisseurs
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62268 Autres honoraires, conseils 137 000,00 0,00 1 500,00 1 500,00 0,00 1 500,00 1 500,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 27 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 150 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 84 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6233 Foires et expositions 45 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 85 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 322 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 19 712,00 0,00 600,00 600,00 0,00 600,00 600,00
6241 Transports de biens 89 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 43 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6255 Frais de déménagement 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 43 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 61 325,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 22 200,00 0,00 10 000,00 10 000,00 0,00 10 000,00 10 000,00
6281 Concours divers (cotisations) 117 950,00 0,00 -30 000,00 -30 000,00 0,00 -30 000,00 -30 000,00
6282 Frais de gardiennage 58 680,00 0,00 1 000,00 1 000,00 0,00 1 000,00 1 000,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 240 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6284 Redevances pour services rendus 16 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62872 Remb. frais budgets annexes et régies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628721 Remb. frais aux BA/régies sans
ps.morale
104 500,00 0,00 30 000,00 30 000,00 0,00 30 000,00 30 000,00
62875 Remb. frais aux communes membres
du GFP
70 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62878 Remb. frais à des tiers 5 000,00 0,00 12 000,00 12 000,00 0,00 12 000,00 12 000,00
6288 Autres services extérieurs 1 549 854,00 0,00 16 580,00 16 580,00 0,00 16 580,00 16 580,00
63512 Taxes foncières 40 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 13 450,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6358 Autres droits 6 750,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres
organismes)
12 150,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 99
Chap. / art.
(1)
Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
012 Charges de personnel et frais
assimilés (5) (6)
24 090 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6215 Personnel affecté par la commune du
GFP
900 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6217 Personnel affecté par la commune du
GFP
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 80 584,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 69 870,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6333 Particip. employeurs format. prof. cont. 6 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 132 546,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 8 919 538,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 915 462,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 125 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 2 204 329,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 3 915 671,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi 10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 2 626 586,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 3 379 414,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 145 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
365 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 36 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64731 Allocations chômage versées
directement
30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6474 Versement aux autres oeuvres
sociales
161 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6488 Autres 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 6 433 000,00 0,00 163 500,00 163 500,00 163 500,00 163 500,00
7391118 Autres restit. dégrèv./contrib. directes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
739211 Attribution de compensation 4 383 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
739212 Dotation de solidarité communautaire 2 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
739221 FNGIR 50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73951 Fraction compensatoire TFPB et
THRP
0,00 0,00 117 300,00 117 300,00 117 300,00 117 300,00
73952 Fraction compensatoire de la CVAE 0,00 0,00 46 200,00 46 200,00 46 200,00 46 200,00
7398 Revers., restitutions et prél. divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 100
Chap. / art.
(1)
Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante (sauf le 6586) (5)
7 528 539,00 0,00 0,00 2 688,64 2 688,64 0,00 2 688,64 2 688,64
65311 Indemnités de fonction 275 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65312 Frais de mission et de déplacement 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65313 Cotisations de retraite 21 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale 73 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65315 Formation 10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
653172 Cotis.fonds financ.allocation fin
mandat
600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6541 Créances admises en non-valeur 9 500,00 0,00 10 000,00 10 000,00 0,00 10 000,00 10 000,00
6542 Créances éteintes 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6553 Service d'incendie 3 720 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6561 Organismes de regroupement 505 500,00 0,00 62 044,80 62 044,80 0,00 62 044,80 62 044,80
6568 Autres participations 90 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65733 Subv. fonct. départements 20 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65736221 Subv. BA/régie indus.com. sans
ps.morale
2 113 169,00 0,00 -428 683,16 -428 683,16 0,00 -428 683,16 -428 683,16
6573641 Subv fonct bud ann. et régies(auton
fin)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657381 Subv. fonct. autres EPL 4 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657382 Subv. fonct. organismes publics divers 14 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65741 Subv. de fonctionnement aux
ménages
140 000,00 0,00 10 000,00 10 000,00 0,00 10 000,00 10 000,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit
privé
524 800,00 0,00 349 327,00 349 327,00 0,00 349 327,00 349 327,00
65888 Autres 470,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion des services 58 015 126,00 0,00 0,00 702 759,36 702 759,36 -50 000,00 752 759,36 702 759,36
66 Charges financières 620 000,00 0,00 100 000,00 100 000,00 100 000,00 100 000,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 430 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE 50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
661131 Remb. int. emprunt transf. Cnes du
GFP
130 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6615 Intérêts comptes courants et de
dépôts
0,00 0,00 100 000,00 100 000,00 100 000,00 100 000,00
6688 Autres 10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges spécifiques (5) 107 700,00 0,00 200 000,00 200 000,00 200 000,00 200 000,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 101
Chap. / art.
(1)
Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
107 700,00 0,00 200 000,00 200 000,00 200 000,00 200 000,00
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (5)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AE)
0,00
Total des charges financières et spécifiques 727 700,00 0,00 0,00 300 000,00 300 000,00 300 000,00 300 000,00
Total des dépenses réelles 58 742 826,00 0,00 0,00 1 002 759,36 1 002 759,36 -50 000,00 1 052 759,36 1 002 759,36
023 Virement à la section
d'investissement
6 698 207,20 239 355,25 239 355,25 239 355,25 239 355,25
042 Opérations ordre transf. entre
sections (7) (8) (9)
7 660 500,00 742 000,00 742 000,00 742 000,00 742 000,00
675 Valeurs comptables immobilisations
cédée
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6761 Différences sur réalisations
(positives)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6811 Dot. amort. immos incorporelles 7 660 500,00 700 000,00 700 000,00 700 000,00 700 000,00
6815 Dot. prov. pour risques fonct. courant 0,00 42 000,00 42 000,00 42 000,00 42 000,00
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la
section (8) (10)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre 14 358 707,20 981 355,25 981 355,25 981 355,25 981 355,25
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (11)
Montant des ICNE de l’exercice 127 080,43
Montant des ICNE de l’exercice N-1 139 813,58
= Différence ICNE N – ICNE N-1 50 000,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(4) Il s'agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également les AE modifiant un stock d'AE existant.
(5) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(6) Les dépenses de frais de personnel sont exclues des autorisations d’engagement.
(7) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(8) Cf. définitions des chapitres des opérations d’ordre (DF 042 = RI 040) (DF 043 = RF 043).
(9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 675 et 676 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(10) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent.
(11) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 102
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE B2
Chap / art. (1) Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 73 101 533,20 0,00 80 063,00 80 063,00 80 063,00
013 Atténuations de charges (4) 225 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 225 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6459 Remb.charges sécu.sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 6 085 047,00 0,00 404 100,00 404 100,00 404 100,00
70321 Stationnement et location voie publique 1 200 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70323 Red. occupation dom. public 180 929,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70384 Forfait de post-stationnement 250 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
704 Travaux 9 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70612 Redevance spéciale enlèvement ordures 898 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7062 Redevances services à caractère culturel 61 467,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70631 Redevances services à caractère sportif 270 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70632 Redevances services à caractère loisir 452 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7067 Redev. services périscolaires et enseign 61 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706888 Autres 863 919,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7078 Autres marchandises 4 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70845 Mise à dispo personnel communes du GFP 205 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 65 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70872 Remb.frais par budgets annexes et régies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708721 Remb. frais par BA/régie sans ps.morale 372 000,00 0,00 404 100,00 404 100,00 404 100,00
70873 Remb. frais par le CCAS/CIAS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70875 Remb. frais par les communes du GFP 220 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par des tiers 41 140,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7088 Produits activités annexes (abonnements) 931 292,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 22 485 090,00 0,00 -69 127,00 -69 127,00 -69 127,00
73211 Attribution de compensation 964 750,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73221 FNGIR 737 340,00 0,00 0,00 0,00 0,00
732221 Fonds péréquation ress. com. et intercom 1 155 000,00 0,00 -18 928,00 -18 928,00 -18 928,00
7351 Fract° compens. TFPB, taxe rés. princi. 14 073 000,00 0,00 -4 595,00 -4 595,00 -4 595,00
7352 Fraction compensatoire de la CVAE 5 555 000,00 0,00 -45 604,00 -45 604,00 -45 604,00
731 Fiscalité locale 29 075 150,00 0,00 -223 809,00 -223 809,00 -223 809,00
73111 Impôts directs locaux 15 760 150,00 0,00 -194 252,00 -194 252,00 -194 252,00
73113 Taxe sur les surfaces commerciales 1 684 000,00 0,00 -78 795,00 -78 795,00 -78 795,00
73114 Imposition forf. sur entrep. réseaux 551 000,00 0,00 15 719,00 15 719,00 15 719,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 103
Chap / art. (1) Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
73118 Autres contributions directes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73133 Taxe enlèvement ordures ménagères et ass 11 080 000,00 0,00 33 519,00 33 519,00 33 519,00
74 Dotations et participations (4) 13 916 869,20 0,00 -34 101,00 -34 101,00 -34 101,00
741124 Dotation d'intercommunalité des EPCI 2 160 000,00 0,00 139 384,00 139 384,00 139 384,00
741126 Dotation de compensation des EPCI 6 978 000,00 0,00 -25 096,00 -25 096,00 -25 096,00
744 FCTVA 200 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74611 DGD des communes et EPCI 180 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 233 669,20 0,00 -20 000,00 -20 000,00 -20 000,00
7472 Participation régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participation départements 39 750,00 0,00 -5 000,00 -5 000,00 -5 000,00
74741 Participation communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74771 Participation Fonds social européen 85 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 1 319 450,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748312 D.C.R.T.P. 338 000,00 0,00 -23 024,00 -23 024,00 -23 024,00
74832 Etat - Compensation CET (CVAE et CFE) 2 383 000,00 0,00 -100 365,00 -100 365,00 -100 365,00
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 729 445,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 2 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00
755 Dédits et pénalités perçus 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7574 Subv. fonc. perso., asso. et orga. privé 12 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75813 Redev. fermiers et concessionnaires 690 845,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 23 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes de gestion des services 72 516 601,20 0,00 77 063,00 77 063,00 77 063,00
76 Produits financiers 3 932,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76231 Remb. intérêts emprunts communes du GFP 3 932,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76812 Sortie empr. risque sans IRA capital. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
775 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles 72 520 533,20 0,00 77 063,00 77 063,00 77 063,00
042 Opérations ordre transf. entre sections (5) (6) (7) 581 000,00 3 000,00 3 000,00 3 000,00
722 Immobilisations corporelles 200 000,00 0,00 0,00 0,00
7761 Différences sur réalisations (négatives) 0,00 0,00 0,00 0,00
777 Rec... subv inv transférées cpte résult 291 000,00 0,00 0,00 0,00
7811 Rep. amort. immos corpo. et incorp. 0,00 0,00 0,00 0,00
7815 Rep. prov. charges fonctionnt courant 90 000,00 3 000,00 3 000,00 3 000,00
043 Opérations ordre intérieur de la section (5) (8) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 581 000,00 3 000,00 3 000,00 3 000,00 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEL'ALBIGEOIS - BUDGET GENERAL - BS - 2024
Page 104
Détail du calcul de la taxe départementale de publicité foncière pour les collectivités dites « surfiscalisées » (compte 73121) (9) Montant brut 0,00
Compensation 0,00
Montant net 0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (10)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre (RF 042 = DI 040) (RF 043 = DF 043).
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(8) Ce chapitre est destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(9) Destiné à retracer le prélèvement de la part non départementale de la taxe.
(10) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 7622 sera négatif.