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Déliberation - Liste delibs examinees CM20230223?x11666
Document publié le Jeudi 23 février 2023 par la commune de Montrevault-sur-Èvre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delibs examinees CM20230223?x11666)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Entrepreneuriat et startup,
République Française
Département Maine-et-Loire
Commune de MONTREVAULT-SUR-EVRE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 FÉVRIER 2023
1 - Projet de développement d’un parc éolien sur le site des Aulnaies à Saint Quentin en Mauges - ADOPTÉE
2 - Modification du PLU - Mise en place de deux procédures de modification distinctes n° 2 et 3 - ADOPTÉE
3 - Modification n° 3 du PLU - Justification de l'ouverture à l'urbanisation de trois zones 2AU - ADOPTÉE
4 - ZAC Multi-sites - Autorisation de signature - Marché de maîtrise d'oeuvre - ADOPTÉE
5 - Acquisition parcelle 314B2763 - Route de Sainte Christine à St Quentin en Mauges - ADOPTÉE
6 - Gîtes de la Barbotine - Tarifs 2024 - ADOPTÉE
7 - Appel à Manifestation d'Intérêt - Commerce de Chaudron en Mauges - ADOPTÉE
8 - Élections - Mise à disposition de salles - ADOPTÉE
9 - Cession de biens réformés - Convention avec Agorastore - ADOPTÉE
10 - Cession de biens réformés - Première mise en vente - ADOPTÉE
11 - Constatation déficit sur régie bibliothèque suite à un vol avec effraction à Chaudron en Mauges - ADOPTÉE
12 - Tableau des effectifs - Modification - ADOPTÉE