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Arrêté - Décision 2023 71
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Frouard.
Lien du pdf (Arrêté - Décision 2023 71)
Thèmes du document : Économie et finances, Culture et patrimoine, Télécommunications et internet,
DEPARTEMENT
DE
MEURTHE
ET
MOSELLE
CANTON
DU
VAL
DE
LORRAINE
SUD
VILLE
DE
FROUARD
ville
de
Frouard
DECISION
N°
2023/71
OBJET
: CONTRAT
RELATIF
À
LA
PRESTATION
DE
L'ASSOCIATION
LE
CHAT
BORGNE
THEATRE
— SPECTACLE
« IL VA
OÙ
LE
BLANC
DE
LA
NEIGE
QUAND
ELLE
FOND
® »
Le
Maire
de
la
Commune
de
FROUARD,
Vu
la
délibération
n°
2020/73
du
23
septembre
2020,
portant
sur
la
délégation
des
attributions
du
Maire
prévues
à
l’article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l'autorisation
de
représentation
sollicitée
par
le
Pôle
culture
de
la Ville
de
Frouard
auprès
de
l'association
« Le
Chat
borgne
Théâtre
»,
située
au
1 rue
du
Languedoc
- 67100
Strasbourg,
Vu
la
programmation
d’une
représentation
du
spectacle
« Il va
où
le
blanc
de
la
neige
quand
elle
fond
? »
le 23
septembre
2023,
Vu
le
montant
forfaitaire
maximum
de
la
prestation
arrêté
à
5.397,80
€,
étant
précisé
que
les
frais
de
transports
seront
facturés
au
réel,
sans
pouvoir
dépasser
les
montants
prévus
à
l'avenant
n°1,
DECIDE
Aticle
1
De
signer
le
contrat
et
l'avenant
n°
1
avec
l'association
« Chat
borgne
Théâtre
»,
nécessaire
au
bon
déroulement
de
l'action.
‘
Article
2
Précise
que
les
crédits
sont
prévus
à
l'article
6288-313
du
budget
annexe
« développement
culturel
»
de
l'exercice
2023.
Fait
à
Frouard,
le
17
juillet
2023
Le
Maire,
Pascal
BARTOSIK
145