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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pouzilhac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Justice et droit,
| DÉPARTEMENT DU GARD + RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
E
Commune de POUZILHAC
Tél. 04 66 37 17 77
LU CONSEIL MUNICIPAL
contact@pouzilhac.fr
La réunion aura lieu le mardi 28 avril 2026
à 19h dans la Salle du conseil de la Mairie
ORDRE DU JOUR :
- Election d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal en date du 07/04/2026
- Affectation des résultats 2025 budget principal
- Affectation des résultats 2025 budget annexe service eau & assainissement
- Fixation des indemnités de fonction du maire et des adjoints
- Vote des taux des impôts directs locaux pour l'année 2026
- Attribution de subventions aux associations pour l’année 2026
- Versement d'une subvention d'équilibre du budget principal au budget annexe service eau &
assainissement
- Adoption du budget primitif 2026-budget principal
- Adoption du budget primitif 2026-budget annexe service eau & assainissement
- Désignation d'un référent déontologue pour les élus municipaux
- Renouvellement contrat prestations de services fourrière animale avec le Groupe SACPA
- Fixation des conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres de la commission d'appel d'offres
- Election des membres de la commission d’appel d'offres
- Divers (stand vente vêtements vendredi matin, indemnités président et vice-président du SIRP,
augmentation tarif ménage locaux, élections sénatoriales, …)
Le Maire,
Thierry ASTIER
6 rue de l'Hôtel de ville | 30210 POUZILHAC | www.pouzilhac.fr F3