Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Invitation Conseil Municipal 07042025
Conseil Municipal - Invitation Conseil Municipal 08042024 1
Conseil Municipal - Invitation Conseil Municipal 12072025
Conseil Municipal - Invitation Conseil Municipal 04032024
Conseil Municipal - Invitation Conseil Municipal 01122025
Conseil Municipal - Invitation Conseil Municipal 10032025
Conseil Municipal - Invitation Conseil Municipal 07102024
Conseil Municipal - Invitation Conseil Municipal 13052024
Conseil Municipal - Invitation Conseil Municipal 26092022
Conseil Municipal - Invitation Conseil Municipal 01062026
Conseil Municipal - Invitation Conseil Municipal 13042026
Document publié le Lundi 13 avril 2026 par la commune d'Allenjoie.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Invitation Conseil Municipal 13042026)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE d’ALLENJOIE
Canton de Bethoncourt
Département du Doubs
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Réunion du CONSEIL MUNICIPAL
Allenjoie, le 09/04/2026
Le Conseil Municipal se réunira le
LUNDI 13 AVRIL 2026 à 18h30 à la salle des fêtes
ORDRE DU JOUR
Jean FRIED, maire d’ALLENJOIE.
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du 02/03/2026
- Approbation du procès-verbal du 20/03/2026
- Compte financier unique (CFU)
- Affectation du résultat
- Vote des taux Taxe Habitation, Taxe foncière Bâti, Taxe foncière non bâti
- Subvention aux associations
- Vote du Budget primitif
- Constitution des commissions communales
- Désignation des délégués titulaires et suppléant auprès du SIVU
- Désignation des délégués au sein du SYGAM
- Désignation des délégués au sein d’IDHÉA
- Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs
- Désignation des délégués du CNAS
- Désignation des représentants de l’Agence de Développement et d’Urbanisme
- Désignation d’un correspondant défense
- Motion pour réaffirmer la nécessité de maintenir l’organisation des services publics de
réseaux à l’échelon territorial le plus pertinent en termes d’efficacité, de proximité et de
solidarité
- Questions diverses
- Informations diverses