Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Annexe 11 Plan de la parcelle 587 section 27 dans
unknown - Annexe 1 Plan de la parcelle 64 Section 60
Acte - Annexe 8 Plan de la parcelle 723 section 33
unknown - Annexe 14 Plan de situation de la parcelle n°148 s
unknown - Annexe 7 Plan de la parcelle n°587 69 section 27 d
unknown - Annexe 9 Plan de situation de la parcelle n°148 se
unknown - Annexe 9 Plan de la parcelle n°240 section 19 situ
unknown - Annexe 9 Plan de la parcelle n°196 – section 12 si
Déliberation - Annexe 3 Convention de servitude avec Enedis pour
unknown - Annexe 8 Plan des parcelles 374 375 – 376 – 377 –1
Procès Verbal - Annexe 3 Plan des parcelles 67b et 68d section 27
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Wintzenheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - Annexe 3 Plan des parcelles 67b et 68d section 27)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Exploration spatiale,
6463 PVA (avril 1992) PROCES-VERBAL D'ARPENTAGE (Document établi en application de la loi du 31 mars 1884 applicable dans les départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin) N° D'ORDRE DU DOCUMENT Section 27 Numéros PERSONNE AGREEE POUR ETABLIR LE DOCUMENT Document établi et certifié exact Le Géomètre-Expert CERTIFICATION DU SERVICE DU CADASTRE A le L'inspecteur A Colmar, le 23 septembre 2024 240126 DIRECTION GENERALE DES ÎMPOTS CADASTRE ET LIVRE FONCIER Département HAUT- RHIN Date de dépôt Commune 431 ; 434 Tribunal d'Instance COLMAR WINTZENHEIM