Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 1 d1364380379480 PV 1
Procès Verbal - 3 d1364380385592 PV 2
Procès Verbal - 1 d1399880080297 PV 9
Procès Verbal - 1 d1417525004604 PV 18
Procès Verbal - 1 d1442913273146 PV 7
Procès Verbal - 1 d1420451748977 PV 19
Procès Verbal - 1 d1411471299510 PV 16
Procès Verbal - 1 d1395149926334 PV 3
Procès Verbal - 1 d1450362858856 PV 9
Procès Verbal - 1 d1435571652184 PV 6
Procès Verbal - 1 d1460359083987 PV 2
Document publié le Lundi 7 mars 2016 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1 d1460359083987 PV 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 45
Convocation du Conseil Municipal :
le 01/03/2016
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 14/03/2016
SEANCE DU 7 MARS 2016
Procès-verbal n° Pv-2016-2
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil
municipal du 23 novembre 2015
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Christelle CHASSAGNE, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Dominique JEUFFRAULT, Monsieur Luc DELAGARDE, Madame Anne- Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Sylvette RIMBAUD, Monsieur Jacques ARTHUR, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Agnès JARRY, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Elmano MARTINS, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Christine HYPEAU, Monsieur Fabrice DESCAMPS, Madame Carole BRUNETEAU, Madame Marie-Chantal GARENNE, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Monsieur Sébastien PARTHENAY, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Romain DUPEYROU, Monsieur Simon LAPLACE, Madame Josiane METAYER, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Monsieur Christophe POIRIER, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Elodie TRUONG, Madame Nathalie SEGUIN, Madame Isabelle GODEAU, Madame Monique JOHNSON, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU.
Secrétaire de séance : Yamina BOUDAHMANI
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Alain GRIPPON, ayant donné pouvoir à Madame Dominique JEUFFRAULT CONSEIL MUNICIPAL DU 7 mars 2016
Procès-verbal n° Pv-2016-2
Direction du Secrétariat Général Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 23 novembre 2015
Monsieur le Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Le procès-verbal est soumis à l’approbation du Conseil municipal.
Le Maire de Niort
Signé
Jérôme BALOGE