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Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM du 13 février 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Buisson.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM du 13 février 2025)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Énergies,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
MAIRIE
.
5%
,
.
>
BU!
a
ON
Examinées
en
séance
du
conseil
municipal
84110
Mardi
11
février
2025
à
20h
Présents
:
Mesdames
Chantal
FRITSCH,
Florence
CHOPIN,
Dominique
LE
CRONC,
Evelyne
MALET,
Sylvie
PUECHLONG,
Mireille
DUCLOS-TORTEL,
Christine
SERRET.
Messieurs
Bernard
LIS,
Philippe
PUIGMAL,
Marc
COUCHE.
Représenté
:
-
Vincent
ROCHETTE
par
Chantal
FRITSCH.
Secrétaire
de
séance
: Christine
SERRET
Le
quorum
est
atteint
(présents
10,
votants
11)
Buisson. Ordre
du
jour
Vote
1. Approbation
du
PV
du
conseil
municipal
du
16
décembre
2024.
Approuvé
2.
Location
de
l’ancien garage
communal
et fixation
du
montant
du
loyer.
Reporté
|
3.
Convention
d’occupation
du
domaine
public
par
le Syndicat
d’Energie
Vauclusien
Adopté
(SEV)
pour
l’exploitation
d’une
station
de
recharge
de
véhicules
électriques
et hybrides
rechargeables
(IRVE)
4.
Convention
d'engagement
concernant
les
infrastructures
de
recharge
pour
véhicules
Adopté
électriques 5.
DPU
(Droit
de
Préemption
Urbain)
concernant
l’immeuble
situé
33
rue
de
l’ancien
Adopté
Chapelier
à Buisson
parcelle
A
0594.
6.
DPU
(Droit
de
Préemption
Urbain)
concernant
l’immeuble
situé
102,
chemin
d’Argelier,
|
Adopté
parcelle
B
860
et B
80.
7. Rectification
du
montant
de
l’autofinancement
communal
concernant
la
Adopté
L
délibération
N°
83
/2024
du
16
décembre
2024.
8. Choix
du
prestataire
concernant
le refonte
du
site
internet
de
la mairie
de
Adopté
9.
Questions
diverses
Le
secrétaire
Le
Maire
Christine
SERRET
Rue
de
la mairie
84110
BUISSON-—Tel
: 04.90.28.90.20
—
Courriel
:
accueil@mairie-buisson.com
13/02/2025