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Convocation - convocation au CM du 07.04.2026
Document publié le Mardi 7 avril 2026 par la commune de Saint-Clair-de-la-Tour.
Lien du pdf (Convocation - convocation au CM du 07.04.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE
à MAIRIE
L SAINT CLAIR DE LA TOUR
a k 38110
SE CLAÏR DE LA TOUR Tél : 04 74 97 14 53
e-mail : mairie@stclairdelatour.com
Mesdames et Messieurs les membres
du Conseil Municipal de
SAINT CLAIR DE LA TOUR
Saint Clair de la Tour,
Le 2 avril 2026
N/REF : PB/VH/2026
Objet _: convocation Conseil Municipal d'installation
Affaire suivie par : Monsieur BLANDIN Patrick, Maire.
Mesdames, Messieurs les membres du Conseil Municipal,
J'ai le plaisir de vous informer que le Conseil Municipal se réunira en séance publique :
MARDI 7 AVRIL 2026
à 20 heures
SALLE DU CONSEIL
L'ordre du jour sera le suivant :
VNYNY
ONNNNNNNNONN
ONNN
Approbation du Procès-Verbai du 4 mars 2026
Approbation du Procès-Verbal du 20 mars 2026
Délibération relative aux délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal selon l’article 2121.22 du CGCT
Délibération validation du Règlement Intérieur du Conseil Municipal
Délibération sur la convention de partenariat entre les Communes du territoire et la CCVDD pour l'organisation des Championnats de France de Cyclisme.
Délibération désignation d’un représentant à l'EPAGE de la Bourbe pour le collège Hors Gémapi Délibération concernant la création des commissions municipales avec le nombre de membres élus Délibération désignant les membres au sein des commissions municipales Délibération désignant des membres titulaires et suppléants de la CAO (commission d’appel d'offres) Délibération fixant le nombre de membres élus du CCAS
Délibération de nomination d’un référent sécurité civile
Délibération de nomination d’un correspondant défense
Délibération pour désigner un délégué titulaire et un suppléant représentant la commune au sein de TE38 (Territoire d'Energie Isère)
Délibération pour la création d'un poste de DGS Adjoint
Délibération pour la rétrocession de l’impasse du Coquillat à la commune Questions orales
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs les membres du Conseil Municipal, à l'expression de mes i 1 pen meilleurs sentiments.