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Arrêté - 2021 06 18 DDTM AP complementaire chasse 2021 2022 signe
Document publié le Vendredi 11 juin 2021 par la commune de Vergéal.
Lien du pdf (Arrêté - 2021 06 18 DDTM AP complementaire chasse 2021 2022 signe)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Animaux, Espaces terrestres et maritimes,
PRÉFET Direction Départementale D'ILLE- des Territoires ET-VILAINE et de la Mer: Liberté Égalité
Fraternité
ARRETE COMPLEMENTAIRE
relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2021-2022
dans le département d'Ille-et-Vilaine
LE PRÉFET DE LA RÉGION BRETAGNE
PRÉFET D'ILLE-ET-VILAINE
Vu l'arrêté préfectoral du 11 juin 2021 relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2021- 2022 ;
Vu l'avis de la Fédération Départementale des Chasseurs d’Ille-et-Vilaine ;
Vu l'avis de la Commission Départementale de la Chasse et de la Faune Sauvage lors de sa réunion du 1° juin 2021 ;
Sur proposition du Directeur Départemental des Territoires et de la Mer ;
| ARRETE:
Article 1er :
Au sein de l'article 3 de l'arrêté préfectoral du 11 juin 2021 les chapitres consacrés aux conditions spécifiques de Chasse du faisan et du lièvre sont définis ainsi qu'il suit :
[ = ———— ——@— A — ]
Faisan Le tir du faisan commun est soumis au plan de chasse sur l'ensemble des communes suivantes :
Dimanche 14 et 21 novembre 2021
Cancaie, Saint Méloir des Ondes,
| Bourg des Comptes, Bovel, La Chapelle Bouexic, Guichen, Guignen, | Cardroc, Langan, Langouet, La Chapelle Chaussée, Les Iffs, Saint Brieuc des Iffs, Saint
Gondran, Saint Symphorien,
Renac, Saint Just, Sixt sur Aff.
| Le tir du faisan commun est_interdit à l'exception du faisan vénéré sur l'ensemble des | communes suivantes : |
| Saint Benoit des Ondes, Saint Coulomb, Saint Jouan des Guérêts (Est de la N°137), Saint | Malo (Est de la N°137), Saint Père Marc en Poulet (Nord de la D°4), La Gouesnière (Nord de la D°4),
Lassy, Saint Senoux,
Gevezé, lrodouer, La Mézière, Parthenay de Bretagne, Vignoc,
La Chapelle du Lou du Lac, Landujan, Médreac, Saint M'Hervon.
Le tir du faisan commun est interdit à l'exception du faisan vénéré dans un zonage définit d’un minimum de 1 kilomètre en périphérie de la zone de réimplantation. Cette zone sera
DDTM 35 Le Morgat — 12 rue Maurice Fabre CS 23167 - 35031 Rennes Cedex Tél 0821 80 30 35 numéro unique des services de l'ÉTAT
www.ille-et-vilaine.gouv.fr 1/6 matérialisée sur le terrain à partir d'éléments fixes permettant aux chasseurs de se repérer et de pouvoir contrôler sans ambiguïté le respect de la mesure :
La Baussaine (sud de la D°20), Hédé-Bazouges, Miniac sous Bécherel, Melesse (ouest de la D°82), Montreuil le Gast (ouest de la D°82), Romillé, Tinténiac (Sud de la D°20 / Ouest de la D °637), en bordure de Cardroc, Langan, La Chapelle Chaussée, La Mézière, Les Iffs, Saint | Brieuc des Iffs, Saint Symphorien, Vignoc.
| Baulon, Bruz, Crevin, Goven, Guipry, Laillé, Lohéac, Pléchatel, Poligné, Mernel, Maxent Saint Malo de Phily, Val d'Anast en bordure de Guichen, Guignen, Bourg des Comptes, Bovel et | La Chapelle Bouexic.
| Bains sur Oust, Bruc sur Aff, La Chapelle de Brain, Langon, Pipriac, Saint Ganton, Sainte Marie de Redon en bordure de Renac, Saint Just et Sixt sur Aff,
| : | Bédée, Montauban de Bretagne (nord de la N°12), Quedillac (nord de la N°12), Saint Pern en bordure de La Chapelle du Lou du Lac, Landujan, Médréac.
Afin de favoriser la protection et le repeuplement du lièvre, la chasse à tir de cette espèce est :
a) soumise à plan de chasse sur les communes et territoires définis en annexe IV b) limitée à une journée dans lès communes définies en annexe II
c) limitée à deux journées dans les communes définies en annexe III d) fermée dans les communes définies en annexe |
Prélèvement Maximal Autorisé (PMA) :
l'est institué un PMA pour l'espèce lièvre d'un animal par chasseur pour la saison cynégétique sur les communes où la chasse est ouverte une ou deux journées. | | Lièvre Chaque chasseur devra baguer l'animal prélevé avant tout transport, au moyen du dispositif remis par la FDC. Le talon de marquage ou le marquage dans sa totalité devra être expédié obligatoirement au siège de la FDC avant le 15 mars 2022 (réalisé ou non), agrafé avec le carnet PMA bécasse.
| Une synthèse cartographique des conditions spécifiques de chasse du lièvre est fournie en annexe V.
Dans le cadre des règles de gestion, la chasse à courre de cette espèce est possible sur l'ensemble des communes où sa pratique est autorisée, du 15 septembre au 31 mars, conformément au Code de l'environnement.
Article 2 :
Cet arrêté complète les articles 2 et 3 de l'arrêté préfectoral du 11 juin 2021 relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2021-2022.
Article 3 :
La présente décision peut être contestée :
* par recours gracieux auprès de l’auteur de l’acte dans les deux mois suivant la notification de la décision considérée, le silence gardé par l'administration pendant plus de deux mois sur la demande de recours gracieux emportant décision implicite de rejet qui peut elle-même être déférée au tribunal administratif compétent dans un délai de deux mois ;
* par recours contentieux auprès du tribunal administratif de Rennes, 3 Contour de la Motte - 35044 RENNES Cedex, ou dématérialisée par l'application Télérecours citoyen accessible par le site htips://mww.telerecours.fr dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
DDTM 35 Le Morgat — 12 rue Maurice Fabre CS 23167 - 35031 Rennes Cedex Tél 0821 80 30 35 numéro unique des services de l'ÉTAT 2/6 www.ille-et-vilaine.gouv.fr Article 4 :
Le secrétaire général de la préfecture d'Ille-et-Vilaine, les sous-préfets de FOUGERES-VITRE, de REDON et de SAINT-MALO, les maires, le directeur départemental des Territoires et de la Mer, ainsi que toutes les autorités habilitées à constater les infractions au livre IV et au Livre II Titre Il du code de l'environnement sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté modificatif, qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture et affiché dans toutes les communes par les soins des maires.
Fait à Rennes, le 1 8 JUIN 2021
Le préfet
/
Emmahtel BERTHIER
DDTM 35 Le Morgat — 12 rue Maurice Fabre CS 23167 - 35031 Rennes Cedex Tél 0821 80 30 35 numéro unique des services de l'ÉTAT 3/6 www.ille-et-vilaine.gouv.fr BAGUER MORVAN
BAINS SUR OUST
BAZOUGES LA PEROUSE
BECHEREL
BEDEE
BOISGERVILLY
BONNEMAIN
BOVEL
BOUSSAC (LA)
BROUALAN
CHAPELLE AUX FILTZMEENS (LA)
CHAPELLE DU LOU DU LAC (LA)
BEAUCE
BETTON
BOUEXIERE (LA)
BREAL SOUS MONTFORT
BREAL SOUS VITRE
BRECE
CHAPELLE ERBREE (LA)
Forêt Domenisle de Haute Sève sur les communes de Saint Aubin du Comier, Gosné
CHAUVIGNE
DINARD
DINGE
EPINIAC
FEINS
GOSNE
GOVEN
HERMITAGE {L')
LASSY
MARCILLE RAOUL
MARCILLE ROBERT
MESNIL ROC'H
CHEVAIGNE
DOMAGNE
DOMLOUP
ERCE PRES LIFFRE
FOUGERES
LAIGNELET
LANDAVRAN
Forêt Domanials de Vilecartier sur la commune de Bazouges le Pérouse
Forêt de Teilay
Forêt de Bourgouët ef de Tanouarm sur les communes de Dingé et Tinféniac
Forêt Domeniale du Mesnil
ANDOUILLE NEUVILLE
ARBRISSEL
BAGUER PICAN
BAIN DE BRETAGNE
BAULON
BOURG DES COMPTES
CHAPELLE DES FOUGERETZ (LA)
CHAPELLE SAINT AUBERT (LA)
CHAPELLE THOUARAULT (LA)
CHATEAUNEUF D'ILLE-ET-VILAINE
CLAYES
CINTRE
COMBOURG
CUGUEN
DOL DE BRETAGNE
ERCE EN LAMEE
FERRE (LE)
GAEL
GAHARD
GUIPEL
DDTM 35 Le Morgat — 12 rue Maurice Fabre CS 23167 - 35031 Rennes Cedex
Annexe |
Communes dans lesquelles la chasse au {lèvre est fermée
MEZIERE (LA)
MEZIERES SUR COUESNON
MONTREUIL SUR ILLE
NOUAYE {LA)
PLECHATEL
PLERGUER
PLESDER
PLEUGUENEUC
QUEBRIAC
RHEU{LE)
RIVES DU COUESNON {SAINT GEORGES
DE CHESNE - SAINT JEAN SUR
COUESNON)
LANDEAN
LIVRE SUR CHANGEON
LOURMAIS
MECE
MONDEVERT
NOYAL/CHATILLON SUR SEICHE
PAÏSMPONT
Annexe ll
SAINS
SAINT AUBIN DU CORMIER
SAINT BRIAC SUR MER
SAINT CHRISTOPHE DE VALAINS
SAINT LEGER DES PRES
SAINT OUEN DES ALLEUX
SAINT SULIAC
SAINT UNIAC
SENS DE BRETAGNE
TRANS LA FORET
TRONCHET {LE)
VAL D'ANAST (CAMPEL)
PERTRE (LE)
SAINT ARMEL
SAINT ERBLON
SAINT LUNAIRE
SERVON SUR VILAINE
TREMEHEUC
TREVERIEN
Communes dans lesquelles ia chasse au lièvre est limité à 1 Jour
GRAND FOUGERAY
IFFENDIC
LANRIGAN
LOUVIGNE DU DESERT
MEDREAC
MEILLAC
MINIAC MORVAN
MINIHIC SUR RANCE (LE)
MONTAUBAN DE BRETAGNE
MONTFORT SUR MEU
MORDELLES
MUEL
NOYAL SOUS BAZOUGES
PLEINES FOUGERES
PLELAN LE GRAND
PLEUMELEUC
PLEURTUIT
POILLEY
PORTES DU COGLAIS (LES)
REDON
Tél 0821 80 30 35 numéro unique des services de l'ÉTAT
www.ille-et-vilaine.gouv.fr
RETIERS
RICHARDAIS (LA)
RIMOU
RIVES DU COUESNON (SAINT MARC SUR
GOUESNON)
ROMAZY
ROZ SUR COUESNON
SAINT AUBIN D'AUBIGNE
SAINT DOMINEUC
SAINT GEORGES DE REINTEMBAULT
SAINT GERMAIN EN COGLES
SAINT GERMAIN SUR LLE
SAINT GILLES
SAINT HILAIRE DES LANDES
SAINT MARC LE BLANC
SAINT MARCAN
SAINT MEEN LE GRAND
SAINT ONEN LA CHAPELLE
SAINT PERAN
SAINT PÈRE MARC EN POULET
4/6
SAINT REMY DU PLAIN
SAINT THURIAL
SEL DE BRETAGNE (LE)
SOUGEAL
TALENSAC
TEILLAY
TIERCENT (LE)
TINTENIAC
TREFFENDEL
TRESBOEUF
VAL D'ANAST (MAURE DE BRETAGNE)
VAL GOUESNON (TREMBLAY)
VIEUX VIEL
VIEUX VY SUR COUESNON
VILLAMEE
VILLE ES NONAIS (LA) Annexe lil
Communes dans lssquelles la chasse au Hèvre est limité à 2 jours SAINT MAUGAN
SAINT MEDARD SUR ILLE
SAINT PERN
SAINT SEGLIN
SAINT SENOUX
SAINT SULPICE DES LANDES
SANTE ANNE SUR VILAINE
SAINTE COLOMBE
SAINTE MARIE
SAULNIERES
SIXT SUR AFF
THEIL DE BRETAGNE (LE) VAL COUESNON [ANT RAIN - LA
FONTENELLE - SAINT OUEN LA
ROUERIE)
VERGER (LE)
VISSEICHE
SAINT AUBIN DES LANDES
SAINT BENOIT DES ONDES
SAINT BRIEUC DES IFFS
SAINT CHRISTOPHE DES BOIS
SAINT DIDIER
SAINT GERMAIN DU PINEL
SAINT GONDRAN
SAINT GREGOIRE
SAINT JACQUES DE LA LANDE
SAINT JEAN SUR VILAINE
SAINT MELOIR DES ONDES
SAINT MHERVE
SAINT SAUVEUR DES LANDES
SAINT SULPICE LA FORET
SAINT SYMPHORIEN
SAINT. THUAL
SELLE EN LUITRE {LA}
SELLE GUERCHAISE (LA)
TAILLIS
THORIGNE FOUI LARD
THOURE
TORCE
TRIMER
VAL D'IZE
VERGEAL
VERN SUR SEICHE
VEZIN LE COQUET
VIGNOC
VITRE
VIVIER SUR MER {LE}
AUBIGNE GUIGNEN PIPRIAC BAILLE (SAINT MARC LE BLANC) GUIPRY - MESSAC POLIGNE BLERUAIS LANGON QUEDILLAC BOSSE DE BRETAGNE (LA) LILLEMER RENAC
BRETEIL LOHEAC ROZ LANDRIEUX BRIE LOUTEHEL SAINT BROLADRE BRUC SUR AFF MAEN ROCH SAINT COULOMB BRULAIS (LES) MAXENT RIVES DU COUESNON (VENDEL) CANCALE MELESSE SAINT GANTON CHAPELLE BOUEXIC (LA) MELLE SAINT GEORGES DE GREHAIGNE CHAPELLE DE BRAIN (LA) MERNEL SAINT GONLAY COESMES MONTERFIL SAINT GUINOUX COMBLESSAC MONTHAULT SAINT JOUAN DES GUERETS COUVERE (LA) MONTREUIL LE GAST SAINT JUST CREVIN NOE BLANCHE (LA) SAINT MALO CROUAIS (LE) PANCE SAINT MALO DE PHILY DOMINELAIS {LA} PETIT FOUGERAY (LE) SAINT MALON SUR MEL
Annexe IV
Communes dans lesquelles la chasse au lièvre est soumise au plan de chasse liévre
ACIGNE CORPS NUDS LONGAULNAY
AMANLIS DOMAGNE {CHAUMERE) LOUVIGNE DE BAIS ARGENTRE DU PLESSIS DOMALAIN LOROUX (LE)
AVAILLES SUR SEICHE DOURDAIN LUITRE - DOMPIERRE
BAIS DROUGES MARPIRE
BALAZE EANCE MARTIGNE FERCHAUD
BAUSSAINE {LA} ERBREE MINIAC SOUS BECHEREL
BAZOUGES DU DESERT {LA} ESSE MONT DOL
BILLE ETRELLES MONTAUTOUR
BOISTRUDAN FLEURIGNE MONTGERMONT
BOURGBARRE FORGES LA FORET MONTREUIL DES LANDES
BRIELLES FRESNAIS LA) MONTREUIL SOUS PEROUSE
BRUZ GENNES SUR SEICHE MOUAZE
CARDROC GEVEZE MOULINS
CESSON SEVIGNE GOUESNIERE (LA) MOUSSE
CHAMPEAUX GUERCHE DE BRETAGNE (LA) MOUTIERS
CHANTELOUP GUICHEN NOUVOITOU
CHANTEPIE HEDE / BAZOUGES NOYAL SUR VILAINE
CHAPELLE CHAUSSEE (LA) HIREL ORGERES
CHAPELLE JANSON {LA} IFFS (LES) PACE
CHARTES DE BRETAGNE IRODOUER PARCE
CHASNE SUR ILLET JANZE PARIGNE
CHATEAUBOURG JAVENE PARTHENAY DE BRETAGNE
CHATEAUGIRON LAILLE PIRE - CHANCE
CHATELLIER {LE} LALLEU POCE LES BOIS
CHATILLON EN VENDELAIS LANDUJAN PONT PEAN
CHAVAGNE LANGAN PRINCE
CHELUN LANGOUET RANNEE
CHERRUEIX LECOUSSE RENNES
COMBOURTILLE LIEURON ROMAGNE
CORNILLE LIFFRE ROMILLE Forêt Domanisle de Montauban de Bretagne sur la commune de Montauban de Bretagne
Domaine du Bot sur les communes de Langon, Saint Ganton, Saint Just et Renac (Chasse Reille Gael}
Forêt de Penhoet-Coiurrouet sur las communes de Maure de Bretagne, Merne!, Guignen, La Chapelle Bouexic et Lohéac (G. Forestier da Penhouët)
Forêt de Saint Péran sur la commune de Saint Péran (Chasse Marcel Pérofin, Catherine Vazelie)
Bois de Piriou et de ta Driennais sur les communes de Saint Malo de Phily Saint Senoux et Guignen
Forêt du Fheil de Bretagne
Domaine de Chinsève, Fertais, Borne et la Magnanne
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www.ille-et-vilaine.gouv.fr
5/6 Annexe V
Conditions spécifiques de chasse du lièvre
as a “
di us
_
Légende
CT Pan de chasse Fermetsre
MN mn 66 chasse
= PHAA 1 jouée
MR m2 pures
CN PHA Formeture
0 10 20 km
RE |
Réaksation: Service Technique FOC35
Mai 2021
DDTM 35 Le Morgat — 12 rue Maurice Fabre CS 23167 - 35031 Rennes Cedex Tél 0821 80 30 35 numéro unique des services de l'ÉTAT 6/6 www.ille-et-vilaine.gouv.fr 5