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Procès Verbal - 5.+DCM+19.11.24?t=1756389153
Procès Verbal - 5+PV+19.11.24?t=1778690576
unknown - 5.+DCM+19.11.24?t=1739869200
unknown - 5.+DCM+19.11.24?t=1744288869
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Procès Verbal - 5.+DCM+19.11.24?t=1773416190
Procès Verbal - 5.+DCM+19.11
Document publié le Samedi 16 mai 2026 à 00h14 par la commune de Sorbier.
Lien du pdf (Procès Verbal - 5.+DCM+19.11)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Inégalités sociales, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
SORBIER
1.
La
Grande
Rue
03220
SORBIER
Tél
: 04.70.34.79.46
Mail
: mairie.sarbier@orange.fr
Site
: www.mairie-sorbier.fr
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Election
du
Maire
Délibération
n°
31
Détermination
du
nombre
des
adjoints
Election
des
Adjoints
Délibération
n°
32
Vote
des
indemnités
de
fonction
des
élus
Délibération
n°
33
A.
Commissions
communales
B.
Délégué
communal
- Centre
social
Délibération
n°
34
Commission
d'appel
d'offres
- validation
du
règlement
intérieur
Délibération
n°
35
Approbation
du
PV
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
19
septembre
2024
Délibération
n°
36
SIVOS
de
JALIGNY
—
adhésion
des
communes
de
BERT
et
MONTCOMBROUX
LES
MINES
et
vote
des
nouveaux
statuts
Délibération
n°
37
Personnel
communal
A.
Modification
durée
de
travail
sur
contrat
agent
technique
B.
Mise
en
œuvre
de
la
participation
au
financement
de
la
protection
sociale
complémentaire
- décision
de
principe
C.
Remboursement
FIPHFP
D.
RIFSEEP
Délibération
n°
38
SIVOM
de
la
Vallée
de
la
Besbre
— rapports
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
d'eau
potable
et
d'assainissement
non
collectif
Affiché
le
26/11/2024
Séance
du
Conseil
Municipal
en
date
du
19
Novembre
2024
approuvée
à
l'unanimité
approuvée
à
l'unanimité
approuvée
à
l'unanimité
approuvée
à
l'unanimité
approuvée
à
l'unanimité
approuvée
à
l'unanimité
approuvée
à
l'unanimité
approuvée
à
l'unanimité
approuvée
à
la
majorité
approuvée
à
l'unanimité
approuvée
à
l'unanimité
approuvé
à
l'Unanimité