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Document publié le Jeudi 7 juillet 2016
Lien du pdf (PLU - Autres - Site patrimonial remarquable de Beaucaire 19860103)
Thèmes du document : Justice et droit, Télécommunications et internet, Collectivités territoriales,
Localisation
Département : Gard
Commune : Beaucaire
Autres communes :
SPR
Appellation : Site patrimonial remarquable de Beaucaire
Article 112 de la loi LCAP du 7 juillet 2016
Règlement : PSMV
Arrêté : Arrêté ministériel le 03/01/1986
Pour les Plans de Sauvegarde et de Mise en Valeur, vous pouvez consulter l'arrêté sur le site internet de legifrance.
Pour les autres documents, vous pouvez vous adresser à la collectivité territoriale concernée.