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Déliberation - Liste delibs examinees?x11666
Document publié le Jeudi 22 septembre 2022 par la commune de Montrevault-sur-Èvre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delibs examinees?x11666)
Thèmes du document : Consommateurs, Banque, Éducation,
République Française
Département Maine-et-Loire
Commune de MONTREVAULT-SUR-EVRE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2022
1 - SIEML - Rénovation éclairage terrain de football - Saint-Pierre-Montlimart - ADOPTÉE
2 - Validation plan d’actions Citergie - Territoire engagé en Transition Ecologique - ADOPTÉE
3 - Candidature à l’appel à projet « Espaces naturels sensibles supports pédagogiques » via le programme des RDV
nature en Anjou 2023 - ADOPTÉE
4 - CAUE - Conventions d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’étude de programmation de la requalification du centre
bourg du Puiset-Doré - ADOPTÉE
5 - Cession d'une partie des parcelles 313D760, 313D761, 313D864 et 313D854 - Route de Belleville - Saint-Pierre-
Montlimart - Projet Gendarmerie - Modification - ADOPTÉE
6 - Acquisition parcelle 314 B 2683 et B1815 – Secteur des Vaux – Saint Quentin en Mauges - ADOPTÉE
7 - Acquisition parcelles 252 D 1421 - Les Gâtines - Le Puiset Doré - ADOPTÉE
8 - Classement de voie - Avenue du Parc – Saint-Pierre-Montlimart - ADOPTÉE
9 - Création équipements accueil périscolaire, espace mixte mairie annexe, bibliothèque à Saint Rémy en Mauges -
Attribution des marchés de travaux - Lot n° 8 - ADOPTÉE
10 - Maintenance de toitures - Autorisation de signature du marché - ADOPTÉE
11 - SIEML - Programme de rénovation 2022 - ADOPTÉE
12 - Département - Convention de travaux pour entretien D134 - Rue Jousselin à La Salle et Chapelle Aubry -
ADOPTÉE
13 - Département - Convention de travaux pour entretien D80-D146 - Le Fief-Sauvin - ADOPTÉE
14 - SIEML - Ajout lanterne centre bourg - Le Fief-Sauvin - ADOPTÉE
15 - SIEML - Convention de servitude " Le Chenechais " - La Salle et Chapelle Aubry - ADOPTÉE
16 - Activité scolaire d’apprentissage de la Natation - Conventions - ADOPTÉE
17 - Participation financière aux frais de scolarité - Commune de Vallet et OGEC de Beaupréau - ADOPTÉE
18 - Habit'âge - Subvention 2022 - ADOPTÉE
19 - Convention de partenariat sur les actions intergénérationnelles - ADOPTÉE
20 - Règlement du Conseil Municipal - Modification - ADOPTÉE
21 - Protocole transactionnel pour hausse de prix imprévisible lié à l’accord-cadre pour des travaux d’aménagement et
d’entretien de voirie - Lot n°1 CHARIER TP SUD - ADOPTÉE
22 - Protocole transactionnel pour hausse de prix imprévisible lié à l’accord-cadre pour la fourniture de papier blanc et
couleur - INAPA FRANCE - ADOPTÉE
23 - Protocole transactionnel pour hausse de prix imprévisible lié à l’accord-cadre pour la fourniture de produits
d’hygiène et d’entretien - Lots n° 2,3 et 4 DESLANDES - ADOPTÉE
24 - Assurance risques statutaires - Contrat d’assurance groupe CDG49 - Relance - ADOPTÉE
25 - Tableau des effectifs - Modification - ADOPTÉE
26 - Mise à disposition d’un salarié associatif - Interventions sportives en milieu scolaire - ADOPTÉE