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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon - PJ 1 Annexe financiere MOD EP Rochebrune)
Thèmes du document : Fiscalité, Union Européenne, Collectivités territoriales,
Dépenses
prévisionnelles
Montant en
euros TTC Intitulé
Montant en
euros TTC Taux
TOTAL 60 000,00 € TOTAL 60 000,00 € 100%
60 000,00 €
10 000,00 €
60 000,00 €
Récupération montant TVA (taux TVA 20%)
Autofinancement net de la commune
Participation prévisionnelle de la commune en € TTC
Annexe financière - convention de délégation de maitrise d'ouvrage de la commune de Rochebrune vers la Communauté de Communes Serre-Ponçon Val d'Avance
60 000,00 € Travaux de renouvellement des réseaux EP du centre bourg
Travaux
Recettes prévisionnelles
Autofinancement 60 000,00 € 100%