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Ordre du Jour - odj cm 02042025
Ordre du Jour - ODJ CM 22062022
Document publié le Mardi 29 mars 2022 par la commune de Bolbec.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 22062022)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Transports, Justice et droit,
APPEL NOMINAL
NOMINATION D’UN SECRÉTAIRE POUR LA SÉANCE
LECTURE DES DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE DANS LE CADRE DES DÉLÉGATIONS QUI LUI ONT ÉTÉ ACCORDÉES AU TITRE DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2022
COMMUNICATIONS
DGS
6 INSTAURATION DE LA TAXE ANNUELLE SUR LES FRICHES COMMERCIALES
7 SOCIETE CENTRALE EOLIENNE « LA BRIQUETERIE » - EXPLOITATION D’UN PARC EOLIEN - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
8 LES VOISINS VIGILANTS - MISE EN PLACE DU DISPOSITIF
FINANCES
21 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION – EXERCICE 2021 – BUDGET PRINCIPAL
22 ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 – BUDGET PRINCIPAL
23 AFFECTATION DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2021 – BUDGET PRINCIPAL
24 DECISION MODIFICATIVE N° 1 DE 2022 – BUDGET PRINCIPAL
25 BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS POUR L’ANNEE 2021
26 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION – EXERCICE 2021 – BUDGET ANNEXE « LOCATIONS »
27 ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 – BUDGET ANNEXE « LOCATIONS »
28 AFFECTATION DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2021 – BUDGET ANNEXE « LOCATIONS »
CONSEIL MUNICIPAL DU
MERCREDI 22 JUIN 2022
ORDRE DU JOUR 29 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION – EXERCICE 2021 – BUDGET ANNEXE « LOTISSEMENT »
30 ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 – BUDGET ANNEXE « LOTISSEMENT »
31 AFFECTATION DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2021 – BUDGET ANNEXE « LOTISSEMENT »
32 ADMISSIONS EN NON-VALEUR – BUDGET PRINCIPAL
33
GESTION DES BORNES DE RECHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES – CONVENTION DE MANDAT A LA SOCIETE SGA INDUSTRIES
34 DELIBERATION DE PRINCIPE D’ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDE PROPOSE PAR CAUX SEINE AGGLOMERATION POUR L’ACQUISITION DE MATERIELS DE VIDEO-PROTECTION
RELATIONS HUMAINES
9 TABLEAU DES POSTES ET DES EFFECTIFS - MODIFICATION 3
10 CST - CREATION D'UNE FORMATION SPECIALISEE SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL OBLIGATOIRE
11 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR
SERVICES TECHNIQUES
3 RAPPORT ANNUEL SUR LES ACTIONS REALISEES EN FAVEUR DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
4 SITE DESGENETAIS - CESSION A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION CAUX VALLEE DE SEINE
5 ACTUALISATION DU RECENSEMENT D'INDICES DE CAVITES SOUTERRAINES
6 BORNES DE RECHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES MISE EN PAIEMENT
7 RUE DU CALVAIRE - CESSION DE LA PARCELLE AX N°4
CULTURE
1 TARIFS ET ABONNEMENT DE LA SAISON CULTURELLE
2 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BOLBEC ET LE PHOTO CLUB DE BOLBEC
3 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BOLBEC ET LA FONDATION « LA SAUVEGARDE DE L’ART FRANÇAIS »
DIRECTION ENFANCE SPORT ET ASSOCIATIONS
9 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE A L’ASSOCIATION « FABRIK A SONS » 10 SIGNATURE D’UNE CONVENTION TRIPARTITE POUR LA MISE EN PLACE D’UN ATELIER FOOTBALL EN 2022-2023
11 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE PARTENARIAT AU BSC INITIATIVES « LE COSMOPOLIS » POUR LES CAFÉS DE L’EMPLOI
QUESTIONS ORALES