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Déliberation - 90 d1380274869222 393
Document publié le Mardi 24 septembre 2013 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 90 d1380274869222 393)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Accusé de réception de la préfecture en date du mardi 24 septembre 2013 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 43
Convocation du Conseil Municipal :
le 10/09/2013
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 23/09/2013
SEANCE DU 16 SEPTEMBRE 2013
Délibération n° D-2013-393
Parc des expositions - Demande de gratuité pour la location de
matériel au profit du Parc Interrégional du Marais Poitevin -
Complément à la délibération du 4 février 2013
Président :
MADAME GENEVIÈVE GAILLARD
Présents :
Madame Geneviève GAILLARD, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Nathalie SEGUIN, Monsieur Amaury BREUILLE, Madame Josiane METAYER, Monsieur Jacques TAPIN, Madame Delphine PAGE, Monsieur Jean-Claude SUREAU, Madame Anne LABBE, Monsieur Christophe POIRIER, Madame Nicolle GRAVAT, Monsieur Nicolas MARJAULT, Madame Chantal BARRE, Monsieur Jean-Louis SIMON, Madame Pilar BAUDIN, Monsieur Frank MICHEL, Monsieur Alain PIVETEAU, Monsieur Michel GENDREAU, Monsieur Denis THOMMEROT, Madame Annick DEFAYE, Madame Nicole IZORE, Monsieur Hüseyin YILDIZ, Monsieur Jean-Pierre GAILLARD, Madame Blanche BAMANA, Monsieur Bernard JOURDAIN, Monsieur Gérard ZABATTA, Monsieur Patrick DELAUNAY, Madame Julie BIRET, Madame Gaëlle MANGIN, Madame Sylvette RIMBAUD, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Monsieur Marc THEBAULT, Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Elsie COLAS, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Rose-Marie NIETO, Madame Virginie LEONARD, Monsieur Emmanuel GROLLEAU.
Secrétaire de séance : Jean-Louis SIMON
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Dominique BOUTIN-GARCIA, ayant donné pouvoir à Monsieur Michel GENDREAU, Monsieur Aurélien MANSART, ayant donné pouvoir à Madame Chantal BARRE
Excusés :
Madame Annie COUTUREAU, Madame Maryvonne ARDOUIN. CONSEIL MUNICIPAL DU 16 septembre 2013
Délibération n° D-2013-393
Parc des Expositions et Foire
Exposition
Parc des expositions - Demande de gratuité pour la
location de matériel au profit du Parc Interrégional
du Marais Poitevin - Complément à la délibération du
4 février 2013
Monsieur Jean-Claude SUREAU, Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Madame le Maire
Après examen par la commission municipale compétente
Lors de sa séance du 4 février 2013, le Conseil municipal a accordé la mise à disposition à titre gracieux de 290 mètres de stands modulaires d’exposition au profit du Parc Interrégional du Marais Poitevin (délibération n°D-2013-72).
Dans le cadre de cette manifestation « Carrefour des talents artistiques du Marais Poitevin » qui se déroulera les 26 et 27 octobre prochains, le Parc Interrégional du Marais Poitevin nous sollicite pour la mise à disposition de 60 stands modulaires supplémentaires.
Cette aide supplémentaire est estimée à 540,00 € HT, le coût du transport estimé à 553,00 € net restant à la charge du Parc Interrégional.
Il vous est proposé de prendre en compte cette nouvelle demande, qui correspond à une aide globale estimée à 7 787,10 € HT soit 9 313,37 € TTC. Pour rappel la première estimation concernant le 290 mètres de stands modulaires d’exposition était de 8 667,53 € TTC.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- accorder la mise à disposition à titre gratuit de 60 stands modulaires supplémentaires au Parc Interrégional du Marais Poitevin pour la manifestation « Carrefour des talents artistiques du Marais Poitevin » les 26 et 27 octobre 2013.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 43
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 2
Pour Madame le Maire de Niort,
Geneviève GAILLARD
L'Adjoint délégué
Signé
Jean-Claude SUREAU