PLU - Autres - Projet d’aménagement et de développement durables

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PLU - Autres - Projet d’aménagement et de développement durables Document publié le Jeudi 15 novembre 2018 par la commune de Belleville. Lien du pdf (PLU - Autres - Projet d’aménagement et de développement durables)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Énergies, VIAL & ROSSI Ingénierie - Urbanisme - Paysage

Géomètres-Experts

Réf. : 15-006

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COMMUNE DE

SAINT-JEAN-DE-BELLEVILLE Département de la Savoie

PLAN LOCAL D’URBANISME

2. Projet d’Aménagement et de Développement Durables

DOSSIER D’APPROBATION

Vu pour être annexé à la délibération du conseil

municipal en date du 15 novembre 2018Commune de Saint-Jean-de-Belleville PADD

1

SOMMAIRE

Sommaire .............................................................................................................................. 1

Le projet communal ............................................................................................................... 2

Orientation n°1 : Structurer et consolider le chef-lieu et Villarly, facilement accessibles et équipés ................................................................................................................................. 4

Orientation n°2 : Faciliter les stationnements et les déplacements sur la commune et en direction des bassins d’emploi ............................................................................................... 6

Orientation n°3 : Assurer la pérennité de l’activité agricole .................................................... 7

Orientation n°4 : Accompagner l’activité touristique, les loisirs et l’activité artisanale ............. 8

Orientation n°5 : Préserver le patrimoine naturel, paysager et culturel de Saint-Jean-de- Belleville ................................................................................................................................ 9

Orientation n°6 : Prendre en compte les Réseaux d’énergie et les communications numériques .............................................................................................................................................11

Cartes du PADD ...................................................................................................................12Commune de Saint-Jean-de-Belleville PADD

2

LE PROJET COMMUNAL

Rappel de l’article L.151-5 du Code de l’Urbanisme.

Le projet d'aménagement et de développement durables définit :

1° Les orientations générales des politiques d'aménagement, d'équipement, d'urbanisme, de

paysage, de protection des espaces naturels, agricoles et forestiers, et de préservation ou de remise

en bon état des continuités écologiques ;

2° Les orientations générales concernant l'habitat, les transports et les déplacements, les réseaux

d'énergie, le développement des communications numériques, l'équipement commercial, le

développement économique et les loisirs, retenues pour l'ensemble de l'établissement public de

coopération intercommunale ou de la commune.

Il fixe des objectifs chiffrés de modération de la consommation de l'espace et de lutte contre

l'étalement urbain.

Il peut prendre en compte les spécificités des anciennes communes, notamment paysagères,

architecturales, patrimoniales et environnementales, lorsqu'il existe une ou plusieurs communes

nouvelles.

Dans la délibération du conseil municipal du 19 septembre 2014 la commune a défini les objectifs de développement et aménagement qui sont notamment les suivants :  établir un nouveau document d’urbanisme pour gérer le domaine communal dans la mesure où le POS deviendra caduc au 31 décembre 2015 (loi ALUR du 27 mars 2014)  prendre en compte les problématiques liées à l’environnement et au développement durable au regard des enjeux et perspectives des lois Grenelles I et II  organiser l’espace communal pour permettre un développement harmonieux de la commune tout en maîtrisant l’étalement urbain

 permettre l’évolution de la population

 prendre en compte le dossier des risques naturels et technologiques majeurs sur la commune afin d’assurer la protection des personnes et des biens

 prendre en compte l’espace agricole et protéger les espaces naturels  accompagner l’activité touristique et mener une réflexion sur l’activité artisanale  réfléchir sur l’aménagement routier (voiries, stationnement)

Le conseil municipal a complété les objectifs poursuivis dans une délibération en date du 22 juillet 2016 de la façon suivante :

 Organiser l’espace communal et maîtriser l’étalement urbain en

o développant prioritairement le chef-lieu (secteur de La Contamine) et Villarly (En Grosset), principaux villages habités, équipés et facilement accessibles, o en maîtrisant le développement des autres villages, hameaux ou groupements bâtis ;

o en encourageant la réhabilitation du bâti ancien, en fonction des capacités des équipements, du déneigement, des possibilités d’accès.

 Réfléchir sur l’aménagement routier, en prévoyant notamment des emplacements pour stationnements dans les villages et hameaux le nécessitant, pour répondre aux besoins des habitants et touristes (randonneurs) et en étudiant les possibilités de liaison piétonne sécurisée entre le Chef-lieu et Villarly ;Commune de Saint-Jean-de-Belleville PADD

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 Prendre en compte les espaces agricoles, en préservant les principaux secteurs de fauche, les pâtures à proximité des bâtiments d’élevage, notamment de celui du Chef- lieu

 Protéger les espaces naturels, et notamment les 17 zones humides inventoriées par le Conservatoire des Espaces Naturels, les 9 tourbières et les corridors écologiques traversant la commune ;

 Prendre en compte les risques naturels et notamment le Plan d’Indexation en Z ;  Accompagner l’activité touristique en étudiant les possibilités de valoriser davantage les sentiers de randonnée existants ou de développer les activités douces (ex. sentiers VTT,…)

 Mener une réflexion sur les activités artisanales et leurs besoins ;  Mettre en place les conditions pour assurer une bonne desserte numérique du territoire à terme.

Cette délibération trouve la traduction dans les orientations suivantes définies au Projet d’Aménagement et de Développement Durables :

 Orientation n°1 : Structurer et consolider le chef-lieu et Villarly, facilement accessibles et équipés

 Orientation n°2 : Faciliter les stationnements et les déplacements sur la commune et en direction des bassins d’emploi

 Orientation n°3 : Assurer la pérennité de l’activité agricole

 Orientation n°4 : Accompagner l’activité touristique, les loisirs et l’activité artisanale  Orientation n°5 : Préserver le patrimoine naturel, paysager et culturel de Saint-Jean- de-Belleville

 Orientation n°6 : Prendre en compte les réseaux d’énergie et les communications numériquesCommune de Saint-Jean-de-Belleville PADD

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ORIENTATION N°1 : STRUCTURER ET CONSOLIDER LE CHEF-LIEU ET VILLARLY, FACILEMENT ACCESSIBLES ET EQUIPES

Constat

 Population INSEE : 552 habitants en 2013 – évolution de 2,4% par an en moyenne sur 1999-08 et 1,7% par an 2008-2013.

 Population au recensement de 2015 : 582 habitants.

 Une localisation attractive pour les actifs, entre la ville de Moûtiers et les stations des Belleville.

 Bonne accessibilité et desserte par les équipements du Chef-lieu et de Villarly, principaux villages où se concentre la majeure partie de la population. Présence des principaux services administratifs au Chef-lieu (école, garderie, mairie, agence postale,…)

 2,66 ha consommés entre 2003 et 2014, pour la production de 33 logements, soit une moyenne de 12,40 logements/hectare. Lotissement Fontaine Genette : 10,5 logements/hectare.

 Disponibilités au POS : 9,3 ha, dont 2,8 dans l’enveloppe urbaine et 6,5 ha en extension.

Eléments de projet

 Produire 35 logements d’ici à 2027, pour accueillir environ 70 habitants supplémentaires (croissance démographique de 0,9 à 1% et décohabitation de 2,34 à 2,3 personnes par foyer).

 Diversifier le type de logements, pour permettre à chacun de se loger et prévoir la réalisation de 3 à 5 logements locatifs aidés sur la commune.

 Développer Villarly sur le secteur En Grosset, au cœur de l’enveloppe bâtie, en organisant l’urbanisation par les OAP.

 Conforter le Chef-lieu où se trouvent les principaux services, dans son enveloppe déjà bâtie et au plus près de l’existant et particulièrement sur le secteur de La Contamine, dont l’urbanisation sera organisée par les OAP.

 Organiser l’urbanisation des secteurs pouvant le nécessiter, notamment au regard du morcellement et de l’accessibilité.

 Gérer le développement des autres hameaux et groupements bâtis en fonction de leur équipement et de leur accessibilité.

 Informer les habitants sur les actions mises en œuvre à l’échelle intercommunale pour aider la réhabilitation du bâti ancien. (ex. OPAH – Opération Programmée d’amélioration de l’Habitat).Commune de Saint-Jean-de-Belleville PADD

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Objectifs chiffrés de la modération de la consommation de l’espace et de lutte contre l’étalement urbain.

 Proposer un potentiel brut de maximum 4 ha à l’urbanisation sur les 10 années à venir, dont minimum 3 ha réellement mobilisables et dans l’enveloppe bâtie.

 Diviser par au moins deux les espaces disponibles dans le présent PLU par rapport au POS approuvé en 1987 et modifié pour la dernière fois en 2015, tout en privilégiant l’urbanisation des espaces disponibles dans l’enveloppe urbaine actuelle.

 Maîtriser le développement de l’urbanisation sur environ 1,4 ha par l’intervention de la collectivité sur les secteurs de En Grosset et La Contamine.

 Atteindre une moyenne de 17 logements / hectare dans les secteurs concernés par les OAP.Commune de Saint-Jean-de-Belleville PADD

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ORIENTATION N°2 : FACILITER LES STATIONNEMENTS ET LES DEPLACEMENTS SUR LA COMMUNE ET EN DIRECTION DES BASSINS D’EMPLOI

Constat

 Un manque de stationnements recensé dans la plupart des villages, hameaux ou groupements bâtis.

 Des déplacements peu sécurisés le long de la RD, notamment entre Villarly et le Chef- lieu.

 Une problématique importante du transport en commun et covoiturage de la population locale de Saint-Jean-de-Belleville vers la vallée de Moûtiers ou les stations des Belleville.

Eléments de projet

 Réflexion sur la sécurisation des déplacements doux entre le Chef-lieu et Villarly.  Prévoir des stationnements dans les hameaux ou groupements bâtis, pour répondre aux besoins des habitants et / ou des visiteurs.

 Etudier la possibilité d’améliorer les stationnements pour le co-voiturage au chef-lieu et à Villarly, en lien éventuellement avec l’intercommunalité et le Département.  Réfléchir à l’amélioration des transports en commun, dans le cadre intercommunal, en direction des stations et de la vallée de Moûtiers.Commune de Saint-Jean-de-Belleville PADD

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ORIENTATION N°3 : ASSURER LA PERENNITE DE L’ACTIVITE AGRICOLE

Constat

 1 exploitation professionnelle, 4 doubles actifs en 2016.

 Une activité basée sur l’élevage : vaches laitières et ovins à destination bouchère.  Une activité agricole productrice de denrée à forte valeur ajoutée (AOC Beaufort), créatrice d’emplois directs et indirects et indispensable à l’entretien du territoire (ouverture du paysage).

 Des espaces de fauche et de pâture à proximité des bâtiments d’élevage indispensables au fonctionnement des exploitations.

 Une cartographie des enjeux agricoles réalisée dans le cadre du SCOT qui correspond bien à la réalité.

 Une activité agricole qui entretient des espaces naturels enherbés de haute qualité écologique (prairies de fauche montagnardes, pelouses sèches).

Eléments de projet

 Préserver l’essentiel des terres agricoles présentant des enjeux forts selon le diagnostic agricole :

o celles à proximité des bâtiments d’élevage et notamment en aval et au nord du chef-lieu et aux abords des hameaux ou groupements bâtis comportant des bâtiments d’élevage, vu leur rôle dans le fonctionnement quotidien de la structure au printemps et en automne,

o les prés de fauche, pour contribuer à l’autonomie fourragère des exploitations dans le cadre de l’AOC Beaufort,

o un certain nombre de pâtures, complément indispensable aux prés de fauche.

 Conserver des possibilités d’évolution ou de délocalisation des structures pérennes et d’installation de nouveaux exploitants le cas échéant.

 Préserver les alpages pour les activités pastorales et laisser la possibilité d’améliorer les conditions d’usage tout en assurant l’insertion paysagère des nouveaux aménagements.

 Poursuivre les actions engagées à travers le PAEC (Programme Agro- Environnemental et Climatique) et les MAEC (Mesures Agro-Environnementales et Climatiques)

 Favoriser les exploitations agricoles comme moyen de maintenir l’ouverture des milieux et la biodiversité des espaces herbacés.

 Envisager le développement des produits locaux par un circuit court.Commune de Saint-Jean-de-Belleville PADD

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ORIENTATION N°4 : ACCOMPAGNER L’ACTIVITE TOURISTIQUE, LES LOISIRS ET L’ACTIVITE ARTISANALE

Constat

 Une activité touristique basée sur les activités douces (randonnées à pied, VTT, ski, raquettes,…)

 De nombreux sentiers de randonnée (Cheval Noir, Crêve Tête, Bellachat,…)  Deux refuges sur la commune : le Nant Brun et Plan Lombardie

 Quelques (5 à 7) gîtes et environ 150 lits marchands à La Combe.

 Une dizaine d’entreprises artisanales, principalement liées au bâtiment – travaux publics.

 13 entreprises de services.

 Pas de zone économique prévue par le SCOT.

Eléments de projet

 Valoriser davantage les sentiers de randonnée (PDIPR, brochures touristiques, signalétique,…)

 Développer ces activités douces (ex. sentiers VTT,…)

 Améliorer les stationnements au départ des sentiers de randonnée, notamment pour l’hiver (ex. au Villard)

 Etudier la possibilité de créer un espace de jeu – rencontre à Villarly.

 Autoriser, dans les zones destinées prioritairement à l’habitat les activités compatibles avec celui-ci.Commune de Saint-Jean-de-Belleville PADD

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ORIENTATION N°5 : PRESERVER LE PATRIMOINE NATUREL, PAYSAGER ET CULTUREL DE SAINT-JEAN-DE-BELLEVILLE

Patrimoine naturel et paysager

Constat

 De nombreux sites naturels inventoriés ou protégés (ZNIEFF de type 1, zones humides, des pelouses sèches).

 Des corridors identifiés sur la commune, reliant les principaux périmètres objets d’un inventaire ou d’une mesure de protection.

 Une « nature ordinaire » encore bien préservée : haies et bosquets, réseau de zones humides

 Un territoire naturel dont la richesse dépend du maintien de l’activité agricole : prairies de fauche montagnardes, pelouses sèches en régression

 Des espaces agricoles importants pour la qualité paysagère de la commune.

Eléments de projet

 Identifier spécifiquement les trames vertes et bleues sur le plan de zonage.  Préserver l’essentiel des espaces agricoles stratégiques identifiés par le SCOT de tout développement urbain.

 Maintenir les activités agricoles sur la commune, pour assurer l’entretien de l’espace.  Favoriser des pratiques agricoles extensives qui contribuent à la diversité écologique des espaces naturels ouverts

 Permettre le défrichement sur les secteurs pouvant le nécessiter si cela est intéressant pour l’activité agricole, dans le cadre des PAEC et MAEC.

 Dans les opérations organisées par les OAP, prévoir des secteurs de jardins potagers ou espaces verts pour conserver le caractère rural et aéré de la commune.Commune de Saint-Jean-de-Belleville PADD

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Patrimoine culturel

Constat

 93 chalets alpages recensés sur la partie haute de la commune, dont l’occupation favorise l’entretien du patrimoine bâti et de l’espace.

 Un patrimoine bâti riche et intéressant : une église baroque au Chef-lieu, une église au Villaret, 7 chapelles, 6 fours et de nombreux bassins ou fontaines.

 Deux Nants, La Sauce, Beauvillard et le Planay présentant un intérêt architectural certain.

Eléments de projet

 Permettre la réhabilitation des chalets d’alpage présentant un intérêt patrimonial dans le cadre de la loi montagne pour assurer l’entretien de ce patrimoine bâti, mais aussi du paysage alentour.

 Préserver les hameaux ou groupements patrimoniaux de Deux Nants, La Sauce, Beauvillard et Le Planay, par la rédaction d’un règlement adapté.

 Etudier la possibilité de valoriser le patrimoine bâti à travers des sentiers thématiques – développement en parallèle des activités touristiques.Commune de Saint-Jean-de-Belleville PADD

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ORIENTATION N°6 : PRENDRE EN COMPTE LES RESEAUX D’ENERGIE ET LES COMMUNICATIONS NUMERIQUES

Constat

 Desserte numérique peu performante sur la commune.

 Une fibre optique qui traverse le territoire en direction des stations, mais sans possibilités de raccordement pour la commune.

 Des réseaux électriques dont la suffisance sera à vérifier pour les opérations importantes d’urbanisation.

 Une orientation est – ouest de la vallée, avec des orientations de toitures au sud favorisant l’implantation d’équipements liés aux énergies solaires.

 De nombreux cours d’eau parcourant la vallée.

Eléments de projet

 Prévoir des fourreaux lors des travaux de génie civil, pour la mise en place des communications numériques.

 Faciliter l’installation d’équipements liés aux énergies renouvelables (ex. microcentrales ou équipements solaires).

 Veiller à l’insertion des équipements liés aux énergies solaires.Habitat et urbanisme

Villages principaux (Chef-lieu et Villarly)

Secteur préférentiel d'urbanisation organisée

Evolution limitée à l'enveloppe existante des hameaux ou

groupements bâtis

Agriculture

Bâtiment d'élevage en 2016

Terres agricoles préservées

Alpages

Déplacements

Sécurisation du cheminement doux à étudier

Création de stationnements

Aire de covoiturage

Activités touristiques

Restaurant et refuges

*X

LS

x

Préservation du patrimoine naturel, culturel et paysager

L. Hameau où groupement bâti d'intérêt patrimonial

| ED Zones humides et espace de fonctionnalité

__ > Corridor écologique

Commune de Saint-Jean-de-Belleville PADD

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CARTES DU PADDCORTE] 1ronrR

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