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Document publié le Mercredi 4 février 2026 par la commune de Longvic.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 006 Demande de subvention au titre de lappel a projet Aisance Aquatique 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Éducation,
Accusé de réception en préfecture
021-212103550-20260204-2026-006-DE
Date de télétransmission : 05/02/2026
Date de réception préfecture : 05/02/2026
OngVic Ville Nature
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
de la Commune de Longvic - Département de la Côte-d'Or
Séance du Conseil Municipal du 4 février 2026 à vingt heures
Président : Madame Céline TONOT
Secrétaire : Madame Anne MILLOT Convocation envoyée le 29 janvier 2026
Nombre de conseillers en exercice : 29 Nombre de votants : 29
Nombre de présents : 22 Nombre de orocurations : 7
Pour : 29 Contre : Abstention :
Membres présents
Mme Céline TONOT M. Christian CHEVREUX M. Jonas MOUNDANGA M. Jean-Marc RETY M. Luc LE LORC'H Mme Leïla BELKAID Mme Anne GUTIERREZ-VIGREUX Mme Monique ISSAD Mme Myriam HENNEQUIN M. Jean-Marc GONÇALVES M. Christophe SAGE Mme Hélène MARTEEL M. Christian BOUCASSOT Mme Patricia QUELIN Mme Anne MILLOT Mme Florence BIZOT Mme Fabienne VION Mme Valérie GRANDET M. Pierre BERTRAND M. Gaëtan GUERMONPREZ Mme Béatrice SIMON M. Jean-Louis MERZAUX
Membres absents
M. Jean-Luc JONCOUR (pouvoir à M. Jean-Marc RETY) M. Samir ASGASSOU (pouvoir à M. Jonas MOUNDANGA) M. José ALMEIDA (pouvoir à Mme Céline TONOT) Mme Elise GOURMELEN (pouvoir à Mme Florence BIZOT) M. Franck LOUIS (pouvoir à Mme Fabienne VION) M. Fernando NOVO (pouvoir à Mme Valérie GRANDET) Mme Cyrielle VILLANI (pouvoir à Mme Patricia QUELIN)
N° 2026-006 : Demande de subvention au titre de l’appel à projet « Aisance Aquatique » 2025
Monsieur Christian CHEVREUX, Conseiller Municipal délégué, rappelle les critères permettant le dépôt de dossier pour que les stages de piscine organisés pour les écoles de la ville soient éligibles à une demande de subvention :
* Enfant de 4 à 6 ans ne sachant pas nager,
* _ Stages organisé en période scolaire,
* Formule massée : une séance /jour pendant deux semaines,
° Stage gratuit pour les enfants,
L'appel à projet consiste à lutter contre les noyades en déployant diverses actions portées dans le cadre de son
objet de la vie quotidienne intitulé « Prévenir les noyades et développer l'Aisance aquatique ».
Le dossier déposé pour la Ville de Longvic a reçu un avis favorable de la part de Ligue de Natation Bourgogne Franche-Comté et donc de l'Agence Nationale du Sport pour 4 stages effectués par quatre écoles de la Ville dont les stages de natation se déroulent en massé sur 2 semaines du 18 maï au 5 juin 2026 ainsi que du 8 juin au 27 juin 2026.
Stages Aisance Aquatique 4- 6 ans subventionnés par des crédits Agence Nationale du Sport (ANS) :
Objet Dates du stage Nombre de séances | Montants accordés
Stage massé maternelles Mazue et Freinet - GS | du 8 mai au 5 juin 2026 11 700 €
Stage massé élémentaires Carraz et Blum du 8 au 27 juin 2026 11 700 €
Frais de transport 1 200 €
TOTAL Subventions allouées 2 600 €
Après exposé et en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
APPROUVE le projet tel qu'exposé,
SOLLICITE une subvention au titre de l’appel à projet pour le stage piscine Aisance Aquatique dans une école élémentaire de Longvic,
DIT que les crédits correspondant seront inscrits au budget primitif 2026 en section de fonctionnement,
CHARGE Madame la Maire de l'application de la présente délibération et l'autorise notamment à signer tout
document nécessaire à la mise en œuvre de la présente décision.
FAIT ET DÉLIBÉRÉ LES JOUR MOIS ET AN CI-DESSUS