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unknown - point 2 balances tampon
Acte - dcm 9 annexe balance
Acte - ca balance mandats
unknown - dcm9 annexe balances recettes
Acte - annexe délib 1 CA balances tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cendre.
Lien du pdf (Acte - annexe délib 1 CA balances tampon)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Fiscalité, Banque,
Commune
de
LE
CENDRE
- BUDGET
COMMUNE
- CA
- 203
Envoyé
en
préfecture
le 05/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/04/2024
S
L
5
(1) Y compris
les opérations
relatives
au
rattachement
des
charges
et des
produits
et les
opérations
d'ordre
semi-budgé
Publié
le
ID : 063-216300699-20240403-24_04_03_001-BF
Il —
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
IT
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B1
1
—- Mandats
émis
(y
compris
sur
les
restes
à
réaliser
N-1)
FONCTIONNEMENT
RE
réelles
RES
d'ordre
TOTAL
011
Charges
à
caractère
général
1
363
379,57
1
363
379,57
012
Charges
de
personnel,
frais assimilés
2 616
761,42
2 616
761,42
014
Atténuations
de
produits
383
404,00
383
404,00
60
Achats
et variation
des
stocks
(3)
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
469
757,68
469
757,68
656
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
(4)
0,00
0,00
66
Charges
financières
71
817,26
0,00
71
817,26
67
Charges
exceptionnelles
1
775,00
121
000,00
122
775,00
68
Dot.
aux
amortissements
et
provisions
23
243,53
472
961,43
496
204,96
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
(3)
0,00
0,00
Dépenses
de
fonctionnement
—
Total
4 930
138,46
593
961,43
5 524
099,89
Pour
information
0,00
D
002
Déficit
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
INVESTISSEMENT
St
réelles
ns:
d'ordre
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
500,00
500,00
15
Provisions
pour
risques
et
charges
(5)
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
438
688,49
0,00
438
688,49
18
Compte
de
liaison
: affectat°
(BA,régie)
(8)
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
0,00
0,00
19
Neutral.
et régul.
d'opérations
(5)
102
094,00
102
094,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(6)
4
423,18
0,00
4
423,18
204
Subventions
d'équipement
versées
206
339,68
0,00
206
339,68
21
Immobilisations
corporelles
(6)
3
983
787,38
0,00
3
983
787,38
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
(9)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(6)
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
41
228,66
0,00
41
228,66
28
Amortissement
des
immobilisations
(reprises)
0,00
0,00
29
Prov.
pour
dépréciat®
immobilisations
(5)
0,00
0,00
39
Prov.
dépréciat®
des
stocks
et
en-cours
(5)
0,00
0,00
45.
Total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
0,00
0,00
0,00
481
Charges
à
rép.
sur plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
Prov.
dépréc.
comptes
de
tiers
(5)
0,00
0,00
59
Prov.
dépréc.
comptes
financiers
(5)
0,00
0,00
3..
Stocks
0,00
0,00
0,00
Dépenses
d'investissement
-Total
4 674
467,39
102
594,00
4 777
061,39
Pour
information
0,00
D
001
Solde
d’exécution
négatif
reporté
de
N-1
(2) Voir
liste
des
opérations
d'ordre.
(3)
Permet
de
retracer
des
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
liées
à la tenue
d'un
invenféire
permanent
simplffié.
(4)
Communes,
communautés
d'agglomération
et communautés
urbaines
de
plus
de
100
000
habitants.
(5) Si
la commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(6)
Hors
chapitres
« opérations
d'équipement
».
(7)
Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet état
(voir le détail
Annexe
IV A9).
(8) A
servir
uniquement
lorsque
la commune
ou
l'établissement
effectue
une
dotation
initiale
en
espèc#s
au
profit
d'un
service
publignon
personnalisé
qu'elle
ou
qu'il
crée.
(9)
En
dépenses,
le chapitre
22
retrace
les travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
a
exercice
antérieur.
ectation.
En
recette,
il retrace)
le
cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effectués
sur
un
À
LA
DÉLIBÉRATION
ù
cpu
CONSEIL
MUNICIPAL
DU 03/04/2024 N°24/04/03/001
Le
Maire,
Hervé
PRONONCE Commune
de
LE
CENDRE
- BUDGET
COMMUNE
- CA
- 2023
Publié
le
Envoyé
en
préfecture
le 05/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/04/2024
SL
ID
: 063-216300699-20240403-24
04
03
001-BF
Il —
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
IT
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B2
2
—
Titres
émis
(y
compris
sur
les
restes
à
réaliser
N-1)
FONCTIONNEMENT
RARUS
réelles
PRE
d'ordre
TOTAL
013
Atténuations
de
charges
71
489,14
71
489,14
60
Achats
et variation
des
stocks
(3)
0,00
0,00
70
Produits
services,
domaine
et ventes
div
499
920,36
499
920,36
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
0,00
0,00
72
Production
immobilisée
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
3 846 257,61
a
3 846 257,61
74
Dotations
et
participations
991
373,37
991
373,37
75
Autres
produits
de
gestion
courante
96
314,16
0,00
96
314,16
76
Produits
financiers
20
566,00
0,00
20
566,00
77
Produits
exceptionnels
134
579,45
102
594,00
237
173,45
78
Reprise
sur
amortissements
et
provisions
611
853,15
0,00
611
853,15
79
Transferts
de
charges
0,00
0,00
Recettes
de
fonctionnement
-
Total
6 272
353,24
102
594,00
6 374
947,24
Pour
information
696 469,49
R
002
Excédent
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
INVESTISSEMENT
ue
réelles
“rie
d'ordre
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
1068)
220
279,37
0,00
220
279,37
1068
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
569 398,07
0,00
569
398,07
15
Provisions
pour
risques
et
charges
(4)
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
2
500
000,00
0,00
2
500
000,00
18
Compte
de
liaison
: affectat°
(BArégie)
(8)
0,00
0,00
19
Neutral.
et
régul.
d'opérations
24
641,88
24
641,88
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(5)
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles(5)
0,00
96
358,12
96
358,12
22
Immobilisations
reçues
en
affectation(5)
(9)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(5)
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
129
445,00
0,00
129
445,00
28
Amortissement
des
immobilisations
472
961,43
472
961,43
29
Prov.
pour
dépréciat®
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
Prov.
dépréciat®
des
stocks
et
en-cours
(4)
0,00
0,00
45...
Opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
0,00
0,00
0,00
481
Charges
à
rép.
sur plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
Prov.
dépréc.
comptes
de
tiers
(4)
0,00
0,00
59
Prov.
dépréc.
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
3...
Stocks
0,00
0,00
0,00
Recettes
d'investissement
—
Total
3 419
122,44
593
961,43
4 013
083,87
Pour
information
1 129
201,67
R
001
Solde
d'exécution
positif
reporté
de
N-1
(1)
Y compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
des
charges
et des
produits
et les opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
(2) Voir
liste des
opérations
d'ordre.
(3)
Permet
de
retracer
des
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
liées
à la tenue
d'un
inventaire
permanent si
(4)
Si
la commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(5)
Hors
chapitres
« opérations
d'équipement
».
(6)
Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet état
(Voir
le détail
Annexe
IV A9).
(7) A
servir
uniquement
lorsque
la commune
ou
l'établissement
effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit d'un
seice
public
non
personnalisé
lu'elle ou
qu'il
crée.
(8)
En
dépenses,
le chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation.
En
recetl
exercice
antérieur.
Le
Maire,
Hervé
PRONONCE
, il retrace,
le
cas
échéant,
lAnnulation
de
tels
travaux
effectués
sur
un
<
VU
ET
ANNEXÉ
À
LA
DÉLIBÉRATION
-DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
03/04/2024
N°24/04/03/001