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Arrêté - 2025 663 c BP 2026 Page Signaturss Camping
Document publié le Samedi 20 décembre 2025 à 04h28 par la commune de Saint-Jean-de-la-Ruelle.
Lien du pdf (Arrêté - 2025 663 c BP 2026 Page Signaturss Camping)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
MAIRIE DE ST JEAN DE LA RUELLE - CAMPING - SAINT JEAN DE LA }
IV — ANNEXES
Envoyé en préfecture le 17/12/2025
Reçu en préfecture le TRE 6 L
Publié le 17/12/2025 G
ID : 045-214502858-20251215-DELIB2025663-BF
A4
ARRETE ET SIGNATURES D
Nombre de membres en exercice : 33
Nombre de membres présents : 0 2
Nombre de suffrages exprimés :9 3 C2 pouvots )
VOTES :
Pour : V4
Contre : 0
Abstentions : 4 2
Date de convocation : 01/12/2025
Présenté par (1) le maire,
À Saint Jean de la Ruelle le 15/12/2025
(1) le maire,
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session ordinaire
A Saint Jean de la Ruelle, le 15/12/2028
Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3),
AMSTUTZ Claude
BELLIZIO Olivia
BOIS Catherine
BUREAU Françoise
CAKIR Esra
CHAILLOU Christophe
DAHOU Kadejat
DANGE Sylvie
DESNOUES Véronique
DIARRA Mamadou
DUGUE Marie-Thérèse
DUPRÉ Alexandre
GAMBONI Marie
GAUTHIER Isabelle
HAMEAU Nathalie
HUBERT Thomas
HUYGHUES DES ETAGES Claude
LACOU Éric
LAFRAYHI Karim
LAVAL Pascal
LE BIHAN Anne
Page 55 Envoyé en préfecture le 17/12/2025
MAIRIE DE ST JEAN DE LA RUELLE - CAMPING - SAINT JEAN DE LA Re en préfecture le 17/12/2025 SG
IV — ANNEXES
Publié le 17/12/2025
ID : 045-214502858-20251215-DELIB2025663-BF
ARRETE ET SIGNATURES D
LOQUET Mickaëla
MABOUSSOU Prince
MOULIN Anne-Marie
NOGUES Eva
PAOLI Guillaume
PARAYRE Antoinette
PAROU Leïla
PASSEGUE Daniel
PIVAIN Guy
RIVIÈRE DA SILVA Fabien
VILLARET Marceau
ZING-FSALA Pierre-Jules
Certifié exécutoire par (1) le maire, compte tenu de la transmission en préfecture, le 16/12/2025, et de la publication le 17/12/2025
A Saint Jean de la Ruelle,le 15/12/2025
{1} Indiquer le « président du conseil d'administration » ou l'exécutif de la collectivité de rattachement: maire, président du conseil général...
(2} L'assemblée délibérante étant : l'assemblée,
(3) L'ajout des signataires est désormais facuitatif.
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